2000022101 14 JANVIER 2000. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques.

A l'annexe de l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques les modifications suivantes sont apportées

a b c

" 57 Chlorure de strontium a) Dentifrices

(hexahydrate)

b) Shampooings et produits de

soins du visage

c d e f

a) Dentifrices 3,5% exprimes en strontium. En Contient du chlorure

cas de melange avec d'autres de strontium. Usage

composes de strontium deconseille aux

autorises au present enfants "

chapitre, la concentration

maximale en strontium reste

fixee a 3,5 %

b) Shampooings 2,1 % exprimes en strontium. En

et produits cas de melange avec d'autres

de soins du composes de strontium autorises

visage au présent chapitre, la

concentration maximale en

strontium reste fixee a 2,1 %

3° au chapitre VI les modifications suivantes sont apportées

a) à la première partie, le numéro d'ordre suivant est ajouté

a b c d e

" 54 Chlorure, bromure et 0,1 % calcule en chlorure Eviter le contact

saccharinate de de benzalkonium avec les

benzalkonium (+) yeux "

b) dans la deuxième partie, le numéro d'ordre 16 est supprimé et le numéro d'ordre 29 est modifié comme suit

a b c d e

" 29 3-Iodo-2-propynyl butylcarbamate 0,05 % Ne pas utiliser dans

(iodopropynyl butylcarbamate) les produits pour

l'hygiene buccale et

pour les levres "

4° au chapitre VII, les modifications suivantes sont apportées

a) à la première partie, les numéros d'ordre suivants sont ajoutés

a b c d e

" 13 Ethyl-4-aminobenzoate ethoxyle (PEG-25 PABA) 10 %

14 Isopentyl-4-methoxycinnamate (Isoamyl 10 %

p-Methoxycinnamate)

15 2,4,6-Trianilino-(p-carbo-2'-ethylhexyl-1'-oxy)-1,3,5- 5 %

triazine (octyl Triazone)

16 Phenol,2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-methyl-6-(2-methyl-3- 15 %

(1,3,3,3-tetramethyl-1-(trimethylsilyl)oxy)-disiloxanyl)

propyl))(Drometrizole Trisiloxane)

17 Acide benzoique, 4,4-((6-(((1,1-dimethylethyl)amino) 10 %

carbonyl) phenyl)amino)1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino)

bis-bis(2-ethylhexyl)ester)

18 3-(4'-Methylbenzylidene)-d-1 camphre 4 %

(4-Methylbenzylidene Camphor)

19 3-Benzylidene camphre (3-Benzylidene Camphor) 2 %

20 2-Ethylhexyl salicylate (octyl-salicylate) 5 % "

b) dans la deuxième partie, les numéros d'ordre 2, 6, 12, 25, 26 et 32 sont supprimés.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, à l'exception des dispositions de l'article 1, 1°, qui entrent en vigueur le 30 juin 2000.

Notre Ministre de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 14 janvier 2000.

ALBERT

Par le Roi

La Ministre de la Santé Publique,

Mme M. AELVOET

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les autres produits, notamment l'article 6, § 1, a), et § 2, et l'article 20, § 4;

Vu l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques, modifié par l'arrêté royal du 16 octobre 1998;

Vu la 23ème directive de la Commission 98/62/CE du 3 septembre 1998 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la Directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique,

Nous avons arrêté et arrêtons