1999035101 14 JUILLET 1998. - Arrêté ministériel établissant le rapport entre le diplôme de maître de musique, option instrument, délivré par les instituts supérieurs en Communauté flamande, et le cours artistique " instrument " dans l'enseignement artistique à temps partiel. (Traduction)
Texte législatif (2 Articles)
Le tableau ci-dessous établit un lien entre les spécialités du cours artistique " Instrument " et les mentions figurant sur les diplômes de " maître de musique, option Instrument ". Ce rapport a de l'importance dans le cadre des titres requis pour la fonction de maître " Instrument " dans l'enseignement artistique à temps partiel.
Les diplômes de " maître de musique, option Instrument " portant une des mentions de la colonne droite entrent en ligne de compte comme diplômes de base requis pour les spécialités du cours " Instrument " figurant dans la colonne gauche.
Cours artistique " instrument " Mention maitre
Ens. Art. Temps partiel
accordeon accordeon
flute a bec flute a bec
clavecin clavecin
harpe harpe
mandoline (pas encore communiquee)
orgue orgue
piano piano de jazz, piano, pianoforte
percussions percussions de jazz, petite caisse,
ensemble d'instruments a percussion,
percussions, vibraphone, quatre
timbales, xylophone
alto - violon alto, alto baroque, violon baroque,
violon
violoncelle - contrebasse - gambe violoncelle, violoncelle baroque,
contrebasse, bontrebasse de jazz, gambe
guitare - luth guitare, guitare de jazz, luth
flute traversiere - flute flute traversiere, flute, flute
traversiere baroque traversiere de jazz, piccolo, flute
traversiere baroque, flute alto,
flute basse
cor anglais - basson - hautbois hautbois alto, cor anglais, hautbois
d'amour, basson baroque, contrebasson,
basson, hautbois baroque, hautbois
clarinette - saxophone clarinette basse, saxophone jazz,
clarinette, saxophone, saxophone
tous types
bugle - saxhorn alto - baryton - bugle, saxhorn alto, alto, baryton,
tuba - cornet - trompette - tuba tenor, saxhorn, basstuba, tuba,
trombone - cor trompette de jazz, trompette, trombone,
cor, cor d'harmonie, trompette
d'harmonie
Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 1995.
Bruxelles, le 14 juillet 1998.
Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Fonction publique,
L. VAN DEN BOSSCHE
Préambule
Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Fonction publique,
Vu le décret du 13 juillet 1994 relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande, notamment l'annexe I, 6, modifiée par le décret du 8 juillet 1996;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations " Musique ", " Arts de la parole " et " Danse ", modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 15 juillet 1992, 2 décembre 1992, 31 janvier 1996 et 15 avril 1997;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 décembre 1997 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 mars 1998 modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientation " Arts plastiques " et l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations " Musique ", " Arts de la parole " et " Danse ", notamment l'article 18, § 2,
Arrête