1999022898 9 JUILLET 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin-spécialiste délivrés par les Etats, membres de la Communauté européenne.

Texte

Article1. Article unique. L'article 2 de l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin-spécialiste délivrés par les Etats, membres de la Communauté européenne, modifié par les arrêtés ministériels des 30 décembre 1994 et 11 décembre 1998, est modifié comme suit

a) au point " neurochirurgie ", la dénomination " neurological surgery " figurant en regard de la mention " Royaume-Uni " est remplacée par la dénomination " neurosurgery ";

b) au point " gynécologie-obstétrique ", la dénomination " ostetricia e ginecologia " figurant en regard de la mention " Italie " est remplacée par la dénomination " ginecologia e ostetricia ";

c) au point " médecine interne ", la dénomination " general medicine " figurant en regard de la mention " Royaume-Uni " est remplacée par la dénomination " general (internal) medicine ";

d) au point " ophtalmologie ", la dénomination " oculistica " figurant en regard de la mention " Italie " est remplacée par la dénomination " oftalmologia ";

e) au point " pneumologie ", la dénomination " tisiologia e malattie dell'apparato respiratorio " figurant en regard de la mention " Italie " est remplacée par la dénomination " malattie dell'apparato respiratorio ";

f) au point " orthopédie ", la dénomination " orthopaedic surgery " figurant en regard de la mention " Royaume-Uni " est remplacée par la dénomination " trauma and orthopaedic surgery ";

g) au point " anatomie pathologique ", la dénomination " morbid anatomy and histopathology " figurant en regard de la mention " Royaume-Uni " est remplacée par la dénomination " histopathology ";

h) au point " psychiatrie ", la dénomination " psychiatry " figurant en regard de la mention " Royaume-Uni " est remplacée par la dénomination " general psychiatry ";

i) au point " biologie clinique ", la dénomination " patologia diagnostica di laboratorio " figurant en regard de la mention " Italie " est remplacée par la dénomination " patologia clinica " et la mention suivante est ajoutée

" Luxembourg : biologie clinique ";

j) au point " chirurgie plastique ", la dénomination " chirurgia plastica " figurant en regard de la mention " Italie " est remplacée par la dénomination " chirurgia plastica e ricostruttiva ";

k) au point " chirurgie thoracique ", la dénomination " thoracic surgery " figurant en regard de la mention " Royaume-Uni " est remplacée par la dénomination " cardio-thoracic surgery ";

l) au point " chirurgie des vaisseaux ", la mention suivante est ajoutée

" Grèce : (caractères grecques non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-10-1999, p. 40925) ";

m) au point " cardiologie ", la dénomination " cardio-vascular diseases " figurant en regard de la mention " Royaume-Uni " est remplacée par la dénomination " cardiology ";

n) au point " gastro-entérologie ", la dénomination " malattie dell'apparato digerente, della nutrizione e del ricambio " figurant en regard de la mention " Italie " est remplacée par la dénomination " gastroenterologia ";

o) au point " médecine physique ", la dénomination " fisioterapia " figurant en regard de la mention " Italie " est remplacée par la dénomination " medicina fisica e riabilitazione ";

p) au point " radiodiagnostic ", la dénomination " diagnostic radiology " figurant en regard de la mention " Royaume-Uni " est remplacée par la dénomination " clinical radiology " et la mention suivante est ajoutée

" Italie : radiodiagnostica ";

q) au point " radiothérapie ", la dénomination " (caractères grecques non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-10-1999, p. 40925) " figurant en regard de la mention " Grèce " est remplacée par la dénomination " (caractères grecques non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-10-1999, p. 40925) ", la dénomination " radiotherapy " figurant en regard de la mention " Royaume-Uni " est remplacée par la dénomination " clinical oncology " et la mention suivante est ajoutée

" Italie : radioterapia ";

r) au point " chirurgie abdominale ", la mention suivante est ajoutée

" Luxembourg : chirurgie gastro-entérologique ";

s) au point " médecine nucléaire ", la mention suivante est ajoutée

" Luxembourg : médecine nucléaire ";

t) au point " stomatologie et chirurgie orale et maxillo-faciale ", la mention suivante est ajoutée

" Luxembourg : chirurgie dentaire, orale maxillo-faciale ".

Bruxelles, le 9 juillet 1999.

L. VAN DEN BOSSCHE

Préambule

Le Ministre chargé de la Santé publique,

Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967, relatif à l'exercice de l'art de guérir, de l'art infirmier, des professions paramédicales et aux commissions médicales, notamment l'article 44bis, § 2, inséré par l'arrêté royal du 8 juin 1983;

Vu la Directive 98/63/CE de la Commission européenne du 3 septembre 1998 modifiant la Directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres;

Vu la Directive 1999/46/CE de la Commission européenne du 21 mai 1999 modifiant la Directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres;

Vu l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin-spécialiste délivrés par les Etats, membres de la Communauté européenne, modifié par les arrêtés ministériels des 30 décembre 1994 et 11 décembre 1998;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, modifié par les lois des 9 août 1980, 16 juin 1989, 4 juillet 1989 et 4 août 1996;

Vu l'urgence qui se justifie par le délai d'application des directives précitées,

Arrête