1999021048 26 JANVIER 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'organigramme de l'Institut royal météorologique de Belgique.

Texte

Article1. Article unique. La décision du 10 janvier 1967 du Ministre de l'Education nationale et du Ministre-Secrétaire d'Etat à l'Education nationale, approuvant les organigrammes des établissements scientifiques relevant de l'Administration de la Recherche scientifique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture, est modifiée comme suit en ce qui concerne l'organigramme de l'Institut royal météorologique de Belgique

Directeur 1

Departement I Services operationnels et aux usagers

Section 1 Previsions, avertissements, informations

meteorologiques et climatologiques

Section 2 Services commerciaux et d'information

Departement II Recherche meteorologique et developpement

Section 3 Modelisations hydro-meteorologiques

Section 4 Meteorologie et climatologie dynamiques

Section 5 Analyse de risques et durabilite

Departement III Geophysique : services et recherche

Section 6 Observations et instruments geomagnetiques

Section 7 Magnetisme environnemental

Section 8 Profils ionospheriques

Departement IV Observations

Section 9 Stations d'observation

Section 10 Teledetection a partir du sol

Section 11 Teledetection a partir de l'espace

Departement V Traitement de l'information

Section 12 Infrastructure informatique et telecommunications

Section 13 Gestion des donnees

Bruxelles, le 26 janvier 1999.

Y. YLIEFF

Préambule

Le Ministre de la Politique scientifique,

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, modifié par les arrêtés royaux des 3 juin 1975, 12 août 1981 et 10 mai 1995;

Vu l'arrêté royal du 21 avril 1965 fixant la structure des établissements scientifiques relevant de l'Administration de la Recherche scientifique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture, modifié par les arrêtés royaux des 28 juin 1976 et 2 août 1990;

Vu la décision ministérielle du 10 janvier 1967 approuvant les organigrammes des établissements scientifiques relevant de l'Administration de la Recherche scientifique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture, modifié par les arrêtés ministériels des 1er septembre 1976, 31 mars 1977, 25 septembre 1979, 28 février 1985, 9 juillet 1985, 8 août 1985, 6 septembre 1990, 3 septembre 1991, 21 mars 1995 et 2 août 1996,

Arrête