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1998029368 6 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 24-01-2024)
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
Peuvent être organisés dans chacun des domaines d'enseignement visés à l'article 4, § 1er, du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française, les cours artistiques de base repris ci-après
1° dans le domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace
a. formation pluridisciplinaire;
b. métiers d'art pour les spécialités
- ferronnerie;
- ébénisterie;
- [ '> 2 art du livre : reliure-dorure;] '> 2
- joaillerie - bijouterie;
- vitrail;
- [ '> 3 restauration d'oeuvres et d'objets d'art] '> 3 ;
c. recherches graphiques et picturales pour les spécialités
- dessin;
- peinture;
- illustration et bande dessinée;
- publicité et communication visuelle;
- [ '> 2 arts numériques;] '> 2
[ '> 2 - art du livre : typographie et étude de la lettre.] '> 2
d. image imprimée pour les spécialités
- gravure;
- lithographie;
- sérigraphie;
- photographie;
- cinéma d'animation;
- [ '> 2 cinégraphie;] '> 2
- infographie;
[ '> 2 - vidéographie.] '> 2
e. aménagement pour les spécialités
- [ '> 2 ensemblier-décorateur/ décoration;] '> 2
- [ '> 2 design;] '> 2
- [ '> 2 scénographie.] '> 2
f. [ '> 3 création textile.] '> 3
g. [ '> 2 arts monumentaux] '> 2
- [ '> 2 ...] '> 2
- [ '> 2 ...] '> 2
h. volumes pour les spécialités
- sculpture;
- céramique sculpturale;
i. arts du feu pour les spécialités
- poterie;
- céramique;
- [ '> 2 métal;] '> 2
- [ '> 2 art du verre;] '> 2
- [ '> 2 ...] '> 2
[ '> 2 j. [ '> 4 pratiques expérimentales.] '> 4 ] '> 2
[ '> 3 k. stylisme, parures et masques.] '> 3
2° dans le domaine de la musique
a. formation musicale: [ '> 5 organisation globale et organisation modulaire : module chant collectif, module culture musicale et analyse, module lecture et module rythme] '> 5 ;
b. [ '> 4 formation instrumentale pour les spécialités suivantes
1) accordéon chromatique ;
2) alto ;
3) basson ;
4) basson baroque et classique ;
5) clarinette ;
6) clavecin ;
7) contrebasse ;
8) cor ;
9) cor naturel ;
10) cornemuse ;
11) flûte à bec ;
12) flûte traversière ;
13) flûte traversière baroque et classique ;
14) guitare ;
15) harpe ;
16) hautbois ;
17) hautbois baroque et classique ;
18) luth ;
19) mandoline ;
20) musette ;
21) orgue ;
22) percussions ;
23) piano ;
24) pianoforte ;
25) saxophone ;
26) trombone à coulisse ;
27) trompette ;
28) trompette naturelle ;
29) tuba ;
30) viole de gambe ;
31) violon ;
32) violon baroque ;
33) violoncelle ;
34) violoncelle baroque.] '> 4 ;
c. [ '> 4 ...] '> 4 ;
d. [ '> 4 formation instrumentale jazz pour les spécialités suivantes
1) accordéon jazz ;
2) alto jazz ;
3) batterie jazz ;
4) clarinette jazz ;
5) claviers jazz ;
6) contrebasse jazz ;
7) cor jazz ;
8) flûte traversière jazz ;
9) guitare jazz ;
10) guitare basse jazz ;
11) harmonica jazz ;
12) saxophone jazz ;
13) trombone jazz ;
14) trompette jazz ;
15) tuba jazz ;
16) vibraphone jazz ;
17) violon jazz ;
18) violoncelle jazz] '> 4 ;
e. [ '> 4 chant] '> 4 ;
[ '> 1 f. [ '> 4 chant jazz] '> 4 ] '> 1
[ '> 6 g. chant pop] '> 6
3° [ '> 4 dans le domaine des arts de la parole et du théâtre
a. formation pluridisciplinaire ;
b. déclamation ;
c. théâtre ;
d. éloquence] '> 4 ;
4° dans le domaine de la danse
a. danse classique;
b. danse contemporaine;
c. danse jazz.
[ '> 1 d. formation pluridisciplinaire.] '> 1
----------
( 1 )<ACF 2009-05-14/68 , art. 1, 004; En vigueur : 01-09-2009>
( 2 )<ACF 2009-05-27/64 , art. 1, 005; En vigueur : 01-09-2009>
( 3 )<ACF 2017-03-29/16 , art. 1, 007; En vigueur : 01-09-2017>
( 4 )<ACF 2019-06-26/18 , art. 1, 009; En vigueur : 01-09-2019>
( 5 )<ACF 2022-08-25/19 , art. 1, 010; En vigueur : 28-08-2023>
( 6 )<ACF 2023-10-11/18 , art. 6, 011; En vigueur : 28-08-2023>
Peuvent être organisés dans chacun des domaines d'enseignement visés à l'article 4, § 1er, du décret du 2 juin 1998 précité, les cours artistiques complémentaires repris ci-après
1° dans le domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace
a. techniques artistiques pour les spécialités
- dessin d'architecture et maquettisme;
- dessin technique;
- technologie de la photographie;
- technologie du verre;
- technologie des métaux;
- technologie de la terre et des émaux;
b. [ '> 2 histoire de l'art et analyse esthétique] '> 2
2° dans le domaine de la musique
a. chant d'ensemble;
b. (histoire de la musique - analyse); <ACF 2003-11-12/31, art. 1, 003 ; En vigueur : 01-09-2003>
c. (écriture musicale - analyse);<ACF 2003-11-12/31, art. 1, 003 ; En vigueur : 01-09-2003>
d. formation générale jazz;
e. rythmique;
f. expression corporelle;
g. ensemble instrumental;
h. ensemble jazz;
i. musique de chambre instrumentale;
j. lecture à vue - transposition;
k. art lyrique;
l. musique de chambre vocale;
m. claviers [ '> 4 pour chanteurs] '> 4 ;
(n. guitare d'accompagnement;) <AR 2003-03-20/50, art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2003>
[ '> 1 o. musique électroacoustique.] '> 1
[ '> 2 p. pratique des rythmes musicaux du monde.] '> 2
[ '> 2 q. improvisation.] '> 2
[ '> 2 r. instruments patrimoniaux.] '> 2
[ '> 4 s. création musicale numérique.] '> 4
3° [ '> 4 dans le domaine des arts de la parole et du théâtre
a. orthophonie ;
b. atelier déclamation ;
c. atelier théâtre ;
d. techniques du spectacle ;
e. techniques corps voix ;
f. histoire de la littérature et du théâtre ;
g. expression corporelle ;
h. improvisation théâtrale] '> 4 ;
4° dans le domaine de la danse
a. danse classique, pour les spécialités
- expression chorégraphique;
- barre au sol;
- [ '> 3 ...] '> 3
- danse pour les garçons;
- répertoire;
- pointes;
- étude du mouvement;
- histoire de la danse;
b. danse contemporaine, pour les spécialités
- expression chorégraphique;
- barre au sol;
- répertoire;
- étude du mouvement;
- histoire de la danse;
c. danse jazz, pour les spécialités
- expression chorégraphique;
- barre au sol;
- répertoire;
- claquettes;
- étude du mouvement;
- histoire de la danse;
[ '> 3 d. danse traditionnelle.] '> 3
----------
( 1 )<ACF 2009-05-14/68 , art. 2, 004; En vigueur : 01-09-2009>
( 2 )<ACF 2009-05-27/64 , art. 2, 005; En vigueur : 01-09-2009>
( 3 )<ACF 2017-03-29/16 , art. 2, 007; En vigueur : 01-09-2017>
( 4 )<ACF 2019-06-26/18 , art. 2, 009; En vigueur : 01-09-2019>
Pour chacun des cours de base visés à l'article 1er, les critères fixés aux articles 4, § 3, 1° et 8, § 1er, 1° et 3°, du décret du 2 juin 1998 précité sont définis à l'annexe n° 1 au présent arrêté.
Pour chacun des cours complémentaires visés à l'article 2, les critères fixés aux articles 4, § 3, 2° et 9 du décret du 2 juin 1998 précité, sont définis à l'annexe n° 2 au présent arrêté.
Parmi les cours visés aux articles 1er et 2, seuls peuvent bénéficier d'un accompagnement : 1° [ '> 3 pour le domaine de la musique
a. les cours de formation instrumentale, toutes spécialités ;
b. les cours de formation instrumentale jazz, toutes spécialités ;
c. le cours de chant ;
d. le cours de chant jazz ;
e. le cours de rythmique ;
f. le cours d'expression corporelle ;
g. le cours de chant d'ensemble ;
h. le cours d'art lyrique.] '> 3
2° [ '> 3 pour le domaine des arts de la parole et du théâtre
a. le cours de formation pluridisciplinaire ;
b. le cours de déclamation ;
c. le cours de théâtre ;
d. le cours d'éloquence ;
e. le cours d'atelier déclamation ;
f. le cours d'atelier théâtre ;
g. le cours d'expression corporelle ;
h. le cours d'improvisation théâtrale.] '> 3
3° pour le domaine de le danse
a. les cours de danse classique;
b. les cours de danse contemporaine;
c. les cours de danse jazz [ '> 2 ;] '> 2
[ '> 2 d. les cours de danse traditionnelle.] '> 2
----------
( 1 )<ACF 2009-05-14/68 , art. 3, 004; En vigueur : 01-09-2009>
( 2 )<ACF 2017-03-29/16 , art. 3, 007; En vigueur : 01-09-2017>
( 3 )<ACF 2019-06-26/18 , art. 3, 009; En vigueur : 01-09-2019>
[ '> 1 La remédiation visée à l'article 4, § 3, 4°, du décret du 2 juin 1998 peut être organisée dans chacun des domaines d'enseignement visés à l'article 4, § 1er, du même décret, et conformément aux dispositions visées aux articles 21, 22 et 59 bis du même décret.] '> 1
----------
( 1 )<Inséré par ACF 2019-02-13/04 , art. 1, 008; En vigueur : 01-09-2019>
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 1998.
Le Ministre qui a l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
ANNEXES.
Art. N1 . Annexe n° 1. - Critères pour chacun des cours de base.
(Tableaux non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-08-1998, p. 28078 - 28092). <Erratum, voir M.B. 22-06-1999, p.23548>
(Modifiée par : )
<ACF 2003-03-20/50 , art. 4; En vigueur : 01-09-2003>
<ACF 2009-05-14/68 , art. 4, 004; En vigueur : 01-09-2009>
<ACF 2009-05-27/64 , art. 3, 005; En vigueur : 01-09-2009>
<ACF 2010-07-15/19 , art. 2, 006; En vigueur : 01-09-2010>
<ACF 2017-03-29/16 , art. 4, 007; En vigueur : 01-09-2017>
<ACF 2019-02-13/04 , art. 2, 008; En vigueur : 01-09-2019>
<ACF 2019-06-26/18 , art. 4, 009; En vigueur : 01-09-2019>
<ACF 2022-08-25/19 , art. 2, 010; En vigueur : 28-08-2023>
Art. N2. Annexe n° 2.- Critères pour chacun des cours complémentaires.
(Tableaux non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-08-1998, p. 28093 - 28099). <Erratum, voir M.B. 22-06-1999, p.23548>
(Modifiée par : )
<ACF 2003-03-20/50 , art. 5, 002 ; En vigueur : 01-09-2003>
<ACF 2003-11-12/31 , art. 2, 003 ; En vigueur : 01-09-2003>
<ACF 2009-05-14/68 , art. 4, 004; En vigueur : 01-09-2009>
<ACF 2009-05-27/64 , art. 4, 005; En vigueur : 01-09-2009>
<ACF 2017-03-29/16 , art. 5, 007; En vigueur : 01-09-2017>
<ACF 2019-06-26/18 , art. 5, 009; En vigueur : 01-09-2019>
<ACF 2022-08-25/19 , art. 3, 010; En vigueur : 28-08-2023>
Signatures
Bruxelles, le 6 juillet 1998.
Par le Gouvernement de la Communauté française
Le Ministre du Budget, des Finances et de la Fonction publique,
J.-Cl. VAN CAUWENBERGHE
Préambule
Le Gouvernement de la Communauté française,
Vu le décret du Gouvernement de la Communauté française du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française notamment les articles 4, 8 et 9;
Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 27 mars 1998;
Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 10 avril 1998;
Vu l'urgence motivée par la circonstance qu'il s'indique de communiquer dans les plus brefs délais aux pouvoirs organisateurs les instructions qu'ils doivent appliquer dès le 1er septembre 1998 pour l'organisation des cours et l'admission des élèves;
Vu la délibération du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai de trois jours;
Vu l'avis du Conseil d'Etat donné le 26 juin 1998, en application de l'article 84, alinéa 1er, 2°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;
Sur la proposition du Ministre du Budget, des Finances et de la Fonction publique,
Arrêté
Fiche des modifications
ABROGE PAR
MODIFIE PAR
Arrêté communauté française du 11-10-2023 publié le 24-01-2024
Articles modifiés
1; N1
Arrêté communauté française du 25-08-2022 publié le 18-01-2023
Articles modifiés
1; N1; N2
Arrêté communauté française du 26-06-2019 publié le 15-10-2019
Articles modifiés
1; 2; 5; N1: N2
Arrêté communauté française du 13-02-2019 publié le 21-03-2019
Articles modifiés
5bis; N1
Arrêté communauté française du 29-03-2017 publié le 17-05-2017
Articles modifiés
1; 2; 5; N1; N2
Arrêté communauté française du 15-07-2010 publié le 24-08-2010
Article modifié : N1
Arrêté communauté française du 27-05-2009 publié le 24-09-2009
Articles modifiés
1; 2; N1; N2
Arrêté communauté française du 14-05-2009 publié le 16-09-2009
Articles modifiés
1; 2; 5; N1; N2
Arrêté communauté française du 12-11-2003 publié le 25-03-2004
Articles modifiés
2; N2
Arrêté communauté française du 20-03-2003 publié le 17-07-2003
Articles modifiés
1; 2; 5; N1; N2