1998022226 1er MARS 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 mai 1997 approuvant la Pharmacopée Européenne, troisième édition.

Dans l'annexe I jointe à l'arrêté royal du 20 mai 1997 approuvant la Pharmacopée Européenne, troisième édition, les monographies " Benzaldehydum " et " Guaiacolum " sont supprimées.

Dans l'annexe II jointe au même arrêté, les mots " Vaselinum album " sont remplacés par le mot " Vaselinum".

Notre Ministre de la Santé Publique et des Pensions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 1er mars 1998.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,

M. COLLA

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 4 juin 1969 portant approbation de la Convention relative à l'élaboration d'une Pharmacopée Européenne, faite à Strasbourg le 22 juillet 1964;

Vu l'arrêté royal du 20 mai 1997 approuvant la Pharmacopée Européenne, troisième édition;

Vu l'avis de la Commission de la Pharmacopée;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 9 août 1980 et modifié par les lois des 16 juin 1989, 4 juillet 1989 et 4 août 1996;

Vu l'urgence de prendre sans retard les mesures nécessaires pour ne pas entraver la libre circulation des médicaments;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions,

Nous avons arrêté et arrêtons