1998021058 27 JANVIER 1998. - Arrêté ministériel complétant l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-02-1998 et mise à jour au 22-03-2002)

Texte

Article1. <AM 2002-01-31/35, art. 1, 002; En vigueur : 31-07-2001> Article unique. La décision du 10 janvier 1967 du Ministre de l'Education nationale et du Ministre-Secrétaire d'Etat à l'Education nationale, approuvant les organigrammes des établissements scientifiques relevant de l'Administration de la Recherche scientifique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture, est complétée comme suit en ce qui concerne l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

Département VI Gestion de l'Ecosystème marin

Section 14. - Modélisation du milieu marin.

Section 15. - Gestion de l'Ecosystème marin.

Bruxelles, le 27 janvier 1998.

Y. YLIEFF

Préambule

Le Ministre de la Politique scientifique,

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, modifié par les arrêtés royaux des 3 juin 1975, 12 août 1981 et 10 mai 1995;

Vu l'arrêté royal du 21 avril 1965 fixant la structure des établissements scientifiques relevant de l'Administration de la Recherche scientifique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture, modifié par les arrêtés royaux des 28 juin 1976, 2 août 1990 et 29 septembre 1997;

Vu la décision ministérielle du 10 janvier 1967 approuvant les organigrammes des établissements scientifiques relevant de l'Administration de la Recherche scientifique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture, modifié par les arrêtés ministériels des 1er septembre 1976, 31 mars 1977, 25 septembre 1979, 28 février 1985, 9 juillet 1985, 8 août 1985, 6 septembre 1990, 3 septembre 1991, 21 mars 1995, 2 août 1996, 27 octobre 1997 et 1er décembre 1997;

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté ministériel du 31-01-2002 publié le 22-03-2002

Article modifié : 1