1998011213 11 JUIN 1998. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (I.B.N.).

Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après.

NBN B 27-601/A2

Tuile de terre cuite (1e édition)

NBN C 32-124/A9

Conducteurs et câbles isolés pour installations. - Types nationaux. - Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle de tensions nominales Uo/U inférieures ou égales à 600/1000 V (1e édition)

NBN C 33-323/A2

Câbles de transport d'énergie isolés par diélectrique massif extrudé à base de polyéthylène réticulé chimiquement pour des tensions assignées de 15, 20, 30 et 36 kV.

La norme

NBN B 27-601/A2

1e édition, remplace

NBN B 27-601/A1, 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 décembre 1990;

NBN C 32-124/A9

1e édition, remplace

NBN C 32-124/A7, 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 avril 1996.

Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabanconne 29, à 1000 Bruxelles, où elles sont en vente.

Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet

NBN A 03-001

3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 décembre 1980

NBN 117-24

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969

NBN C 06-301

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 février 1984

NBN C 52-101

11e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982

NBN C 52-102/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 novembre 1992

NBN C 52-102

11e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982

NBN C 52-104

11e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1983

NBN C 58-254-1

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989

NBN C 58-254-2

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989

NBN C 63-269-4

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 mai 1982

NBN C 71-598-208

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 décembre 1985

NBN C 73-335-61

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 octobre 1993

NBN E 04-002

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 30 août 1976

NBN 363/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 24 octobre 1985

NBN 363

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 juillet 1970

NBN E 29-122

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974

NBN E 29-123

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974

NBN E 29-124

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974

NBN E 29-125

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974

NBN 658

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971

NBN T 41-003

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978

NBN T 41-006

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979

NBN T 41-013

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 septembre 1984

NBN T 41-016

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 février 1984

NBN 52-073

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971

NBN T 52-118

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 juin 1985.

Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 11 juin 1998.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre de l'Economie,

E. DI RUPO

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté-loi du 20 septembre 1945 relatif à la normalisation;

Vu l'arrêté royal du 30 juillet 1976 relatif à l'homologation ou l'enregistrement des normes rendues publiques par l'Institut belge de Normalisation;

Vu l'avis du Commissaire du Gouvernement;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Economie,

Nous avons arrêté et arrêtons