1997036191 2 JUILLET 1997. - Arrêté ministériel portant adaptation de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 en matière de la pratique du sport dans le respect de la santé, notamment la liste des substances et des produits interdits (TRADUCTION).

Texte

Article 1. Dans l'article 73, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 en matière de la pratique du sport dans le respect de la santé, les substances suivantes sont ajoutées

1° sous " 1° les stimulants "

" Bromantan

Fencamine

Formotérol * ";

2° sous " 2° les narcotiques "

" Buprénorfine

Acétylméthylfentanyl ";

3° sous " 4° les corticostéroïdes "

" Clobétazon

Désonide

Desoxymetason

Diflucortolon

Fluocinolon

Fluprednidéen

Fluticason ";

4° sous " 6° les bêta-bloquants "

" Bopindolol

Esmolol ";

5° sous " 7° les diurétiques "

" Cyclothiazide

Ciclétanione ".

Signatures

Bruxelles, le 2 juillet 1997.

Le Ministre des Finances, du Budget et de la Politique de santé,

Mme W. DEMEESTER-DE MEYER

Préambule

Le Ministre flamand des Finances, du Budget et de la Politique de santé,

Vu le décret du 27 mars 1991 en matière de la pratique du sport dans le respect de la santé, modifié par le décret du 20 décembre 1996;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 en matière de la pratique du sport dans le respect de la santé, notamment les articles 73 et 74;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juin 1995 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 octobre 1992 portant délégation des compétences de décision aux membres du Gouvernement flamand, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 20 janvier 1993 et 7 octobre 1993;

Vu les avis de la Commission d'Anti-dopage du 13 octobre 1996 et du Conseil de la pratique du sport dans le respect de la santé du 8 novembre 1996;

Arrête