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1997035740 BE

1997035740 15 AVRIL 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions de participation aux épreuves de triathlon et de duathlon (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-1997 et mise à jour au 30-08-2006)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1997035740

Texte

(abrogé) <AGF 2006-03-10/46 et AGF 2006-07-14/35 , art. 9, 1°, 002; En vigueur : 18-04-2006>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 14-07-2006 publié le 30-08-2006

MODIFIE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 10-03-2006 publié le 18-04-2006

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