BE
1997021358 27 OCTOBRE 1997. - Arrêté ministériel modifiant l'organigramme de l'Observatoire royal de Belgique.
Texte législatif (1 Articles)
Texte
Article1. Article unique. La décision du 10 janvier 1967 du Ministre de l'Education nationale et du Ministre-Secrétaire d'Etat à l'Education nationale, approuvant les organigrammes des établissements scientifiques relevant de l'Administration de la Recherche scientifique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture, est modifiée comme suit en ce qui concerne l'organigramme de l'Observatoire royal de Belgique
Directeur 1.
Departement I Systemes de Reference et Geodynamique.
Section 1 Heure, Rotation de la Terre et Geodesie
spatiale.
Section 2 Seismologie, Marees terrestres et
Gravimetrie.
Departement II [Astrometrie] et Dynamique des Corps
celestes. (Err. Voir M.B. 01-01-1998, p. 11)
Section 3 Astrometrie et Dynamique d'Objets dans le
Systeme solaire.
Section 4 Astrometrie et Dynamique des Systemes
stellaires.
Departement III Astrophysique.
Section 5 Astrophysique d'Objets galactiques et
extra-galactiques.
Section 6 Physique des Atmospheres stellaires.
Departement IV Physique solaire.
Section 7 Structure et dynamique de l'Atmosphere
solaire.
Section 8 [Activite solaire]. (Err. Voir M.B. 01-01-1998, p. 11)
Bruxelles, le 27 octobre 1997.
Y. YLIEFF
Préambule
Le Ministre de la Politique scientifique,
Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, modifié par les arrêtés royaux des 3 juin 1975, 12 août 1981 et 10 mai 1995;
Vu l'arrêté royal du 21 avril 1965 fixant la structure des établissements scientifiques relevant de l'Administration de la Recherche scientifique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture, modifié par les arrêtés royaux des 28 juin 1976 et 2 août 1990;
Vu la décision ministérielle du 10 janvier 1967 approuvant les organigrammes des établissements scientifiques relevant de l'Administration de la Recherche scientifique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture, modifié par les arrêtés ministériels des 1er septembre 1976, 31 mars 1977, 25 septembre 1979, 28 février 1985, 9 juillet 1985, 8 août 1985, 6 septembre 1990, 3 septembre 1991, 21 mars 1995 et 2 août 1996;
Arrête