1996036076 7 AOUT 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, notamment la liste des substances et des moyens interdits (TRADUCTION).

L'article 73, § 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé est modifié comme suit

1° les substances "Acetyldihydrocodeine", "Acefylline", "Aminofylline", "Bamifylline", "Diprofyllinum", "Etofylline", "Famprofazon", "Morazon", "Theobromine", "Theophylline" sont supprimées de la liste des stimulants;

2° les substances "Amezinium", "Gepefrine", "Salmeterol*" sont ajoutées à la liste des stimulants;

3° la substance "Epitestosteron" est ajoutée à la liste des stérodes anabolisants;

4° les substances "Leuproreline" et "Nafareline" sont ajoutées à la liste des peptides et des hormones analogues;

A l'article 73, § 1er du même arrêté, les corrections suivantes sont apportées

1° à la liste des stimulants

Benzphetamine au lieu de Benzphetame

Cathinon au lieu de Cathinone

Crotethamide au lieu de Crotetamide

Fenbutrazaat au lieu de Fenbutrzate

Pentetrazool au lieu de Pentetrazol

Phacetoperaan au lieu de Phacetoperane

Terbutaline* au lieu de Terbutaline

2° à la liste des stéïrodes anabolisants

Androstenediol au lieu de Androstendiol

Dehydroepiandrosteron au lieu de Dehydroandrosteron

Methylandrostandiol au lieu de Methyldrostandiol

A l'article unique de l'arrêté ministériel du 28 février 1991 portant adaptation de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, les corrections suivantes sont apportées

1° les stimulants

Mesocarb au lieu de Mesocarbe

Signatures

Bruxelles, le 7 août 1996

Mme W. DEMEESTER-DE MEYER

Préambule

Le Ministre flamand des Finances, du Budget et de la Politique de Santé,

Vu le décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, notamment les articles 73 et 74;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juin 1995 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 octobre 1992 portant délégation des compétences de décision aux membres du Gouvernement flamand, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand du 20 janvier 1993 et du 7 octobre 1993;

Vu les avis du Conseil pour la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé du 19 avril 1996 et du 21 juin 1996;

Arrête