1996027569 13 JUIN 1996. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes. (Note : l'arrêt du Conseil d'Etat n° 100.963, Section d'Administration, VIème Chambre, du 21 novembre 2001 annule le présent arrêté; M.B. 02-02-2002, p. 3757) (Note : consultation des versions antérieures à partir du 25-10-1996 et mise à jour au 30-01-2002)

Dans le Règlement général pour la protection du travail, approuvé par l'arrêté du Régent du 11 février 1946, Titre Ier, Chapitre II, B, la rubrique suivante est insérée entre les rubrique 9 et 10

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Numerotage Designation Classe Indication

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9bis Micro-organismes et/ou 1 Danger pour la sante

organismes genetiquement humaine.

modifies et/ou pathogenes Danger de pollution du

(installations et/ou sol, de l'air et de

operations pour l'eau.

l'utilisation confinee, Danger pour la faune et

telles que visées au la flore.

Chapitre IV).

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1 . Annexe IA.

1ère partie.

Les techniques de modification génétique, visées à l'article 27ter/2, alinéa 2, 1°, comprennent notamment

1) les techniques de recombinaison des acides nucléiques utilisant des systèmes vectoriels, telles que celles visées par la Recommandation 84/472/CEE (J.O. L 213 du 21-07-1982, p. 15) (*);

2) les techniques impliquant l'incorporation directe, dans un micro-organisme, de matériaux héréditaires préparés à l'extérieur du mirco-organisme, y compris la micro-injection, la macro-injection et le micro-encapsulage;

3) les techniques de fusion cellulaire ou d'hybridation dans lesquelles des cellules vivantes présentant de nouvelles combinaisons de matériaux génétiques héréditaires sont constituées par la fusion de deux cellules ou davantage au moyen de méthodes ne survenant pas de façon naturelle.

(*) Les procédés de recombinaison d'acides ribonucléiques (ARN), actuellement développés, seront considérés au cas par cas par l'autorité compétente.

2ème partie.

Les techniques, visées à l'article 27ter/2, alinéa 2, 2°, qui ne sont pas considérées comme entraînant une modification génétique, à condition qu'elles ne fassent pas appel aux techniques de recombinaison de l'AND ou à des organismes génétiquement modifiés

1) la fécondation in vitro;

2) la conjugaison, la transduction, l'infection virale, la transformation ou tout autre processus naturel;

3) l'induction polyploïde.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 modifiant le Règlement général pour la protection du travail, en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l'économie, du commerce extérieur, des P.M.E., du tourisme et du patrimoine,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

Un Chapitre IV, rédigé comme suit, est ajouté au Titre Ier du même Règlement général

" CHAPITRE IV. - Dispositions particulières pour la Région wallonne relatives aux micro-organismes et/ou organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

Section 1. - Objectif, définitions et champ d'application.

1 . Annexe IB.

Les opérations utilisant des MGM ou OGM, construits au moyen des techniques suivantes, peuvent être exemptés de l'application du Chapitre IV, en vertu des dispositions de l'article 27ter/3, 2°, à condition que le procédé de construction de ces MGM ou OGM ne comprenne pas l'utilisation de micro-organismes ou d'organismes génétiquement modifiés, en tant qu'organismes receveurs ou parentaux

1) la mutagenèse;

2) la formation et l'utilisation d'hybridomes animaux somatiques (par exemple : pour la production d'anticorps monoclonaux);

3) La fusion de cellules ou de protoplastes provenant de végétaux qui peuvent être produits par des méthodes de culture traditionnelles;

4) l'autoclonage de micro-organismes et organismes de la classe de risque 1 et de cellules d'organismes pluricellulaires, à l'exclusion des cellules germinales d'origine humaine.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 modifiant le Règlement général pour la protection du travail, en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l'économie, du commerce extérieur, des P.M.E., du tourisme et du patrimoine,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

Art. N2 . Annexe II. - Critères de classification des micro-organismes et des organismes génétiquement modifiés dans la classe de risque 1.

A. Micro-organismes génétiquement modifiés.

Un micro-organisme génétiquement modifié est classé dans la classe de risque 1 quand tous les critères suivants sont remplis

i) le micro-organisme récepteur ou parental n'est pas susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux;

ii) le vecteur et l'insert sont de telle nature qu'ils ne dotent pas le micro-organisme génétiquement modifié d'un phénotype susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux ou de causer des effets négatifs sur l'environnement;

iii) le micro-organisme génétiquement modifié n'est pas susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux et n'est pas susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement.

Les trois critères de classification, cités ci-dessus, doivent être interprétés sur base des lignes directrices suivantes

1) les critères i) - iii) se réfèrent à des hommes immunocompétents ou à des animaux et à des végétaux sains;

2) en relation avec le critère i), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre

a) au moment d'établir si le micro-organisme récepteur ou parental peut être susceptible de causer des effets nocifs sur l'environnement ou de causer une pathologie chez les espèces animales ou végétales, il faudra considérer l'environnement qui est susceptible d'être exposé au MGM;

b) des souches non virulentes d'espèces pathogènes reconnues pourraient être considérées comme peu susceptibles de causer une maladie et donc comme satisfaisant le critère (i), à condition

i) que la souche non virulente ait un historique avéré de sûreté en laboratoire et/ou dans l'industrie, sans effet négatif sur la santé de l'homme, des espèces animales ou des végétaux, et/ou;

ii) que la souche soit dépourvue, d'une manière irréversible, de matériaux génétiques déterminant la virulence ou que la souche soit porteuse de mutations stables, dont on sait qu'elle réduisent suffisamment la virulence.

Lorsqu'il n'est pas essentiel de supprimer tous les déterminants de la virulence d'un pathogène, il convient d'accorder une attention particulière à tout gène codant pour des toxines et aux déterminants de virulence codés par des plasmides ou des phages. Dans ces conditions, il faudra procéder à une évaluation au cas par cas;

c) la lignée de la souche/cellule réceptrice ou parentale doit être exempte d'agents biologiques contaminants connus (symbiotes, mycoplasmes, virus, viroïdes, etc.) potentiellement nocifs;

3) en relation avec le critère (ii), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre

a) le vecteur/l'insert ne doit pas contenir des gènes codant pour une protéine active ou un transcrit (par exemple : déterminants de virulence, toxines, etc.) en quantité suffisante ou sous une forme telle qu'il en résulte, chez le micro-organisme génétiquement modifié, un phénotype susceptible de causer, directement ou indirectement, des pathologies chez l'homme, les espèces animales ou végétales.

En tout état de cause, lorsque le vecteur/l'insert contient des séquences qui sont impliquées dans l'expression des caractéristiques nocives dans certains micro-organismes, mais qui, néanmoins, ne peuvent pas doter le MGM d'un phénotype susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les espèces animales ou les végétaux, le vecteur/l'insert ne doit pas être autotransmissible et doit être peu mobilisable;

b) pour les opérations du type B, les point suivants doivent être pris en considération

- les vecteurs ne doivent pas être autotransmissibles ou consister en des séquences fonctionnelles transposables et doîvent être peu mobilisables;

- au moment d'établir si le vecteur/l'insert peut doter le micro-organisme génétiquement modifié d'un phénotype susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les espèces animales ou végétales ou de causer des effets nocifs sur l'environnement, il est important de veiller à ce que le vecteur/l'insert soit bien caractérisé ou que la taille de l'insert soit limitée, autant que possible, aux séquences génétiques nécessaires pour réaliser la fonction voulue;

4) en relation avec le critère (iii), les lignes directrices, énumérées cidessous, sont à suivre

a) au moment d'établir si le micro-organisme génétiquement modifié peut être susceptible de causer des effets nocifs sur l'environnement ou de causer une pathologie chez les espèces animales ou végétales, il faut considérer l'environnement susceptible d'être exposé au MGM;

b) pour les opérations du type B, en plus du critère iii, les points suivants doivent être pris en considération

- le micro-organisme génétiquement modifié ne doit pas transférer, à des micro-organismes ou organismes, des marqueurs de resistance, si ce transfert peut compromettre le traitement des maladies;

- le micro-organisme génétiquement modifié doit être aussi sûr dans l'installation industrielle que le micro-organisme ou organisme récepteur ou parental ou avoir des caractéristiques qui limitent sa survie et le transfert de ses gènes;

- le micro-organisme génétiquement modifié doit être asporulant ou affecté dans son mécanisme de sporulation de telle sorte que la capacité de sporulation soit réduite au maximum ou que les fréquences de sporulation soient aussi faibles que possible;

c) les autres MGM, qui pourraient être inclus dans la classe de risque 1, à condition qu'ils n'aient pas d'effets indésirables sur l'environnement et qu'ils satisfassent aux exigences du point (i), sont ceux qui sont construits entièrement à partir d'un récepteur procaryotique unique (y compris ses plasmides indigènes, ses transposons et ses virus) ou à partir d'un récepteur eucaryotique unique (y compris ses choloroplastes, mitochondries, plasmides, mais à l'exclusion des virus), ou qui sont composés entièrement de séquences génétiques d'especes qui échangent ces séquences par le biais de procédés physiologiques connus.

Avant de déterminer si ces MGM doivent être inclus dans la classe de risque 1, il faut examiner s'ils peuvent être exempté du présent arrêté, en vertu des dispositions de l'article 27ter/3, 2° et de l'annexe IB, point 4), en tenant compte du fait que l'autoclonage correspond à la suppression de l'acide nucléique d'une cellule ou d'un organisme, suivie de la réinsertion de tout ou partie de cet acide nucléique - avec ou sans étape enzymatique, chimique ou mécanique - dans le même type de cellule (ou de lignée cellulaire), ou dans des cellules d'espèces étroitement liées du point de vue phylogénétique, qui peuvent échanger naturellement des matériaux génétiques avec les espèces donneuses.

B. Animaux transgeniques.

Un animal génétiquement modifié ou transgénique est classé dans la classe de risque 1 quand tous les critères suivants sont remplis

i) l'animal récepteur ou parental n'est pas susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux, n'est pas nocif pour l'homme, les animaux ou les végétaux et/ou nuisible pour l'environnement;

ii) le vecteur et l'insert sont de telle nature qu'ils ne dotent pas l'animal transgénique

- d'un phenotype susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux, et/ou;

- d'un phénotype nocif pour l'homme, les animaux ou les végétaux, et/ou;

- d'un phénotype nuisible pour l'environnement, et/ou;

- d'avantages selectifs par rapport à l'animal récepteur ou parental, si celui-ci a la capacité de disséminer et/ou de s'établir dans l'environnement;

iii) le matériel génétique introduit dans l'animal doit être intégré dans le génome;

iiii) l'animal transgénique ne doit pas

- être susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux;

- être nocive pour l'homme, les animaux ou les végétaux, et/ou;

- être nuisible pour l'environnement, et/ou;

- présenter des avantages sélectifs par rapport à l'animal récepteur ou parental, si celui-ci a la capacité de disséminer et/ou de s'établir dans l'environnement.

Les quatre critères de classification, cités ci-dessus, doivent être interprétés sur base des lignes directrices suivantes

1) les critères i) - iii) se réfèrent à des hommes immunocompétents ou à des animaux et à des végétaux sains. En relation également avec ces critères, le terme " environnement " fait référence à l'environnement qui est susceptible d'être exposé à l'animal transgénique;

2) en relation avec le critère i), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre

des animaux provenant d'espèces susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux ou reconnues nocives pour l'homme, les animaux ou les végétaux, ou nuisibles pour l'environnement, mais ayant perdu le caractère pathogène, nocif ou nuisible pourraient être considérés comme satisfaisant au critère (i), à condition

i) que l'animal ait un historique avéré de sûreté en laboratoire et/ou dans l'industrie, et/ou en agriculture, sans effet négatif sur la santé de l'homme, des animaux ou des végétaux, sans effet nocif pour l'homme, les animaux ou les végétaux, ou nuisible pour l'environnement, et/ou;

ii) que l'animal soit dépourvu, d'une manière irréversible, de matériaux génétiques codant pour le caractère pathogène, nocif ou nuisible ou soit porteur de mutations stables, dont on sait qu'elles réduisent suffisamment ce caractère;

3) en relation avec le critère (ii), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre

le vecteur/l'insert ne doit pas contenir de gènes codants pour une protéine active ou un transcrit (par exemple : toxines, etc.) en quantité suffisante ou sous une forme telle qu'il en résulte, chez l'animal transgénique, un phénotype susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux, un phénotype nocif pour l'homme, les espèces animales ou végétales, ou un phénotype nuisible pour l'environnement.

En tout état de cause, lorsque le vecteur/l'insert contient des séquences qui sont impliquées dans l'expression des caractéristiques pathogéniques, nocives ou nuisibles dans certains organismes, mais qui, néanmoins, ne peuvent pas doter l'animal transgenique d'un phénotype pathogenique ou nocif pour l'homme, les espèces animales ou végétales, ou nuisible pour l'environnement, l'animal recepteur doit être incapable de s'établir dans l'environnement et/ou incapable de disséminer.

Les animaux transgéniques ne peuvent appartenir à la classe de risque 1 si le vecteur utilisé appartient à une classe de risque supérieur, à moins qu'ils n'aient été montrés indemnes de vecteur;

4) en relation avec le critère (iii), les lignes directrices, énumérées cidessous, sont à suivre

a) la localisation subcellulaire du matériel génétique introduit doit être connue;

b) pour les opérations de type B, le matériel génétique introduit doit être bien caractérisé (nombre de copies intégrées, taille et structure de l'insert, ...). Chacun des eléments génétiques fonctionnels nouvellement introduits devraient être intégrés, de manières stable, dans le génome de l'animal;

5) en relation avec le critère (iiii), les lignes directrices, énumérées cidessous, sont à suivre

a) pour les opérations de type B, en plus du critère iiii), le point suivant doit être pris en considération

- l'animal transgénique doit être aussi sûr dans l'installation que l'animal récepteur ou parental ou avoir des caractéristiques qui limitent son caractère disséminant et/ou sa survie;

b) les autres animaux transgéniques, qui pourraient être inclus dans la classe de risque 1, à condition qu'ils n'aient pas d'effets indésirables sur l'environnement et qu'ils satisfassent aux exigences du point (i), sont ceux qui sont construits entièrement à partir d'un récepteur eucaryotique unique (y compris ses mitochondries, plasmides, mais à l'exclusion des virus) ou qui sont composés entierement de séquences génetiques d'especes différentes qui échangent ces séquences par le biais de procedés physiologiques connus.

Avant de déterminer si ces animaux transgéniques doivent être inclus dans la classe de risque 1, il faut examiner s'ils peuvent être exemptés du présent arrêté, en vertu des dispositions de l'article 27ter/3, 2° et de l'annexe IB, point 4), en tenant compte du fait que l'autoclonage correspond à la suppression de l'acide nucléique d'un organisme, suivie de la réinsertion de tout ou partie de cet acide nucléique - avec ou sans étape enzymatique, chimique ou mécanique - dans la même espèce animale ou dans des espèces interfertiles.

C. Plantes transgéniques.

Une plante génétiquement modifié ou transgénique est classé dans la classe de risque 1 quand tous les critères suivants sont remplis

i) la plante réceptrice ou parentale n'est pas nocive pour l'homme, les animaux ou les végétaux, et/ou nuisible pour l'environnement;

ii) le vecteur et l'insert sont de telle nature qu'ils ne dotent pas la plante transgénique

- d'un phénotype nocif pour l'homme, les animaux ou les végétaux, et/ou;

- d'un phénotype nuisible pour l'environnement, et/ou;

- d'avantages sélectifs par rapport à la plante réceptrice ou parentale, si celle-ci a la capacité de disséminer et/ou de s'établir dans l'environnement;

iii) le matériel génétique introduit dans la plante doit être intégré dans le génome (nucléaire, chloroplastique ou mitochondrial);

iiii) la plante transgénique ne doit pas

- être nocive pour l'homme, les animaux ou les végétaux, et/ou;

- être nuisible pour l'environnement, et/ou;

- présenter des avantages sélectifs par rapport à la plante réceptrice ou parentale, si celle-ci a la capacité de disséminer et/ou de s'établir dans l'environnement.

Les quatre critères de classification, cites ci-dessus, doivent être interprétés sur base des lignes directrices suivantes

1) en relation avec les critères i), ii) et iiii), le terme " environnement " fait référence à l'environnement qui est susceptible d'être exposé, dans le cadre des activités prevues, à la plante transgénique ou à ses organes de reproduction;

2) en relation avec le critère i), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre

des plantes provenant d'espèces reconnues nocives pour l'homme, les animaux ou les végétaux, ou nuisibles pour l'environnement, mais ayant perdu le caractère nocif ou nuisible pourraient être considérées comme satisfaisant au critère (i), à condition

i) que la plante ait un historique avéré de sûreté en laboratoire et/ou dans l'industrie, et/ou en agriculture, sans effet nocif pour l'homme, les animaux ou les végétaux, ou nuisible pour l'environnement, et/ou;

ii) que la plante soit dépourvue, d'une manière irréversible, de matériaux génétiques codant pour le caractère nocif ou nuisible ou soit porteuse de mutations stables, dont on sait qu'elles réduisent suffisamment ce caractère;

3) en relation avec le critere (ii), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre

le vecteur/l'insert ne doit pas contenir de gènes codants pour une protéine active ou un transcrit (par exemple : toxines, etc.) en quantité suffisante ou sous une forme telle qu'il en résulte, chez la plante transgénique, un phénotype nocif pour l'homme, les espèces animales ou végétales, ou un phénotype nuisible pour l'environnement.

En tout état de cause, lorsque le vecteur/l'insert contient des séquences qui sont impliquées dans l'expression des caractéristiques nocives ou nuisibles dans certains organismes, mais qui, néanmoins, ne peuvent pas doter la plante transgénique d'un phénotype nocif pour l'homme, les espèces animales ou végétales, ou nuisible pour l'environnement, la plante réceptrice doit être incapable de s'établir dans l'environnement et/ou incapable de disséminer;

4) en relation avec le critère (iii), les lignes directrices, énumérées cidessous, sont à suivre

a) la localisation subcellulaire (nucléaire, chloroplastique, mitochondriale) du matériel génétique introduit doit être connue;

b) pour les opérations de type B, le matériel génétique introduit doit être bien caractérisé (nombre de copies intégrées, taille et structure de l'insert, ...). Chacun des éléments génétiques fonctionnels nouvellement introduits devraient être intégrés, de manière stable, dans le génome (nucléaire, chloroplastique ou mitochondrial) de la plante;

5) en relation avec le critère (iiii), les lignes directrices, énumérées cidessous, sont à suivre

a) pour les opérations de type B, en plus du critère iiii), le point suivant doit être pris en considération

- la plante transgénique doit être aussi sûre dans l'installation que la plante réceptrice ou parentale ou avoir des caractéristiques qui limitent son caractère disséminant et/ou sa survie;

b) les autres plantes transgéniques, qui pourraient être incluses dans la classe de risque 1, à condition qu'elles n'aient pas d'effets indésirables sur l'environnement et qu'elles satisfassent aux exigences du point (i), sont celles qui sont construites entièrement à partir d'un récepteur eucaryotique unique (y compris ses chloroplastes, mitochondries, plasmides, mais à l'exclusion des virus) ou qui sont composés entièrement de séquences génétiques d'especes différentes qui échangent ces séquences par le biais de procédés physiologiques connus.

Avant de déterminer si ces plantes transgéniques doivent être incluses dans la classe de risque 1, il faut examiner si elles peuvent être exemptées du présent arrêté, en vertu des dispositions de l'article 27ter/3, 2° et de l'annexe IB, point 4), en tenant compte du fait que l'autoclonage correspond à la suppression de l'acide nucléique d'un organisme, suivie de la réinsertion de tout ou partie de cet acide nucléique - avec ou sans étape enzymatique, chimique ou mécanique - dans le même type de lignée végétale ou dans des lignées végétales d'espèces qui sont interfertiles.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 modifiant le Règlement général pour la protection du travail, en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l'économie, du commerce extérieur, des P.M.E., du tourisme et du patrimoine,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

Art. N3 . Annexe III. - Paramètres à prendre en compte pour l'évaluation de la sécurité dans la mesure où ils sont pertinents, conformément à l'article 27ter/5, alinéa 2.

A. Caractéristiques du ou des micro-organismes ou organismes donneurs, récepteurs ou (le cas échéant) parentaux.

- Noms et désignation.

- Degré de parenté.

- Sources du ou des micro-organismes ou organismes.

- Information sur les cycles de reproduction (sexuée/asexuée) du ou des micro-organismes ou organismes parentaux et du micro-organisme ou organisme récepteur.

- Historique des manipulations génétiques antérieures.

- Stabilité du micro-organisme ou de l'organisme parental ou récepteur en termes de traits génétiques pertinents.

- Nature de la pathogénicité et virulence, infectiosité, toxicité et vecteurs de transmission de maladies.

- Nature des vecteurs indigènes.

- Séquence.

- Fréquence de mobilisation.

- Spécificité.

- Présence de gènes qui confèrent de la résistance.

- Gamme d'hôtes.

- Autres traits physiologiques potentiellement significatifs.

- Stabilité de ces traits.

- Habitat naturel et répartition géographique, caractéristiques climatiques des habitats originaux.

- Participation significative aux processus environnementaux (tels que la fixation de l'azote ou de la régulation du pH, etc.).

- Interactions avec d'autres micro-organismes ou organismes présents dans l'environnement et effets sur ces micro-organismes ou ces organismes (y compris les aptitudes éventuelles à la compétition ou à la symbiose).

- Aptitude à former des structures de survie (par exemple : spores ou sclérotes).

B. Caractéristiques des MGM ou des OGM.

- Description de la modification, y compris de la méthode d'introduction du vecteur/insert dans le micro-organisme ou l'organisme récepteur ou de la méthode utilisée pour réaliser la modification génétique concernée.

- Fonction de la manipulation génétique et/ou du nouvel acide nucléique.

- Nature et source du vecteur.

- Structure et quantité de l'acide nucléique vecteur et/ou donneur restant dans la construction finale du MGM ou de l'OGM.

- Stabilité du micro-organisme ou de l'organisme en termes de traits génétiques.

- Fréquence de mobilisation du vecteur inséré et/ou capacité de transfert génétique.

- Taux et niveau d'expression du nouveau matériel génétique, méthode et finesse de la mesure.

- Activité de la protéine exprimée.

C. Considérations d'ordre sanitaire.

- Effets de toxicité ou d'allergénicité des micro-organismes ou des organismes non viable et/ou de leurs produits métaboliques.

- Risque liés au produit.

- Comparaison entre la pathogénicité du MGM ou de l'OGM et celle du micro-organisme ou de l'organisme donneur, récepteur ou (le cas échéant) parental.

- Capacité de colonisation.

- Pathogénicité du micro-organisme ou de l'organisme pour les humains ne souffrant pas de déficiences immunitaires

a) maladies provoquées et mécanismes de la pathogénicité, y compris le mode de propagation et de la virulence.

b) communicabiité.

c) dose infectieuse.

d) gamme d'hôtes, possibilité d'altération.

e) possibilité de survie à l'extérieur de l'hôte humain.

f) présence de vecteurs ou de moyens de dissémination.

g) stabilité biologique.

h) schémas de résistance aux antibiotiques.

i) allergénicité.

j) existence de thérapies appropriées.

D. Considérations d'ordre environnemental.

- Facteurs affectant la survie, la multiplication et la dissémination du MGM ou de l'OGM dans l'environnement.

- Techniques existantes de détection, d'identification et de surveillance du MGM ou de l'OGM.

- Techniques existantes permettant de détecter le transfert du nouveau matériel génétique à d'autres micro-organismes ou organismes.

- Habitats connus et prévus du MGM ou de l'OGM.

- Description des écosystèmes dans lesquels le micro-organisme ou l'organisme pourrait être disséminé accidentellement.

- Mécanismes prévus et résultats de l'interaction entre le MGM ou l'OGM et les micro-organismes ou les organismes susceptibles d'être exposés en cas de dissémination dans l'environnement.

- Effets connus ou prévus sur les plantes et les animaux, par exemple : la pathogénicité, l'infectiosité, la toxicité, la virulence, la faculté d'agir comme vecteur d'un organisme pathogène, l'allergénicité, la colonisation.

- Implications connues ou prévues dans les processus biogéochimiques.

- Existence de méthodes de décontamination de la zone en cas de dissémination dans l'environnement.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 modifiant le Règlement général pour la protection du travail, en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l'économie, du commerce extérieur, des P.M.E., du tourisme et du patrimoine,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

Art. N4 . Annexe IV. - Classes de risques et mesures de confinement physique.

A. Définition des classes de risque des pathogènes humains, des zoopathogènes et des phytopathogènes.

1.1. Les pathogènes humains sont classés en quatre classes, en fonction de l'importance de la maladie et du risque d'infection d'êtres humains immunocompétents qu'ils présentent

- la classe de risque 1 concerne les micro-organismes et les organismes qui sont reconnus incapables de provoquer une maladie chez l'homme;

- un pathogène humain de la classe de risque 2 peut provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs; sa propagation dans la collectivité est improbable, il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace;

- un pathogène humain de la classe de risque 3 peut provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs; il peut présenter un risque de propagation dans la collectivite, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace;

- un pathogène humain de la classe de risque 4 provoque des maladies graves chez l'homme et constitue un danger sérieux pour les travailleurs; il peut présenter un risque élevé de propagation dans la collectivité; il n'existe généralement pas de prophylaxie, ni de traitement efficace.

1.2. Les zoopathogènes sont classés en quatre classes, en fonction de l'importance de la maladie et du risque d'infection des animaux immunocompétents qu'ils présentent

- la classe de risque 1 concerne les micro-organismes et les organismes qui sont reconnus incapables de provoquer une maladie chez l'animal;

- un zoopathogène de la classe de risque 2 est susceptible de provoquer une maladie chez l'animal et présente, à des degrés divers, l'un ou l'autre des caractères suivants : importance géographique limitée, transmissibilité interspécifique faible ou nulle, vecteurs ou porteurs inexistants. L'incidence économique et/ou médicale est limitée. On dispose habituellement de moyens prophylactiques et/ou de traitements efficaces;

- un zoopathogène de la classe de risque 3 est susceptible de provoquer des épizooties graves chez les animaux. La diffusion interspécifique peut être importante. Ces agents pathogènes nécessitent la mise en place de réglementation sanitaires pour les espèces répertoriees par les autorités de chaque pays concerné. Des prophylaxies médicales et/ou sanitaires existent;

- un zoopathogène de la classe de risque 4 est susceptible de provoquer des panzooties ou épizooties gravissimes chez les animaux avec un taux de mortalité très élevé ou bien des conséquences économiques dramatiques pour les régions d'élevage concernées. On ne dispose pas habituellement de prophylaxie médicale ou bien une seule prophylaxie sanitaire exclusive est possible ou obligatoire.

1.3. Les phytopathogènes sont classés en quatre classes, en fonction de l'importance de la maladie et du risque d'infection des plantes saines qu'ils présentent. Toutefois, ce risque est finalement évalué selon les dispositions de l'article 27ter/6, alinéa 4

- la classe de risque 1 concerne les micro-organismes et les organismes qui sont reconnus incapables de provoquer une maladie chez la plante;

- un phytopathogène de la classe de risque 2 peut provoquer une maladie chez la plante, mais ne présente pas de risque d'épidémie en cas de dissémination dans l'environnement;

- un phytopathogène de la classe de risque 3 peut provoquer des épidémies dans les cultures, les arbres d'importance économique, ainsi que chez les plantes d'ornement dans la région où est conduite l'expérimentation ou chez toute plante appartenant à la flore spontanée de cette région;

- un phytopathogène de la classe de risque 4 présente un fort pouvoir pathogène pour les plantes et provoque des épidémies. Il est normalement soumis à une quarantaine.

B. Classification des pathogènes humains, des zoopathogènes et des phytopathogènes.

La liste des espèces ou agents étiologiques de pathologies est fournie dans l'annexe VIII.

C. Mesures de confinement pour les classes de risque 1, 2, 3 et 4.

C.1. Laboratoires de recherche et developpement.

A chaque classe de risque correspond un niveau de confinement correspondant, dénommé par la lettre L (laboratoire), associée au niveau de la classe de risque (L1, L2, L3 et L4). Dans le cas spécifique d'opération utilisant des phytopahtogènes ou certains zoopathogènes reconnus non-pathogènes pour l'homme, la détermination des niveaux de confinement par rapport à la classe de risque se fait en fonction de l'article 27ter/6, alinéa 4. Les exigences pour chaque niveau de confinement sont reprises dans le tableau 1.

Abréviations utilisées

PSM de type II : poste de sécurité microbiologique comprenant un système d'aspiration d'air qui maintient la surface de travail en dépression permanente et dont l'air est évacué à travers des filtres de très haute efficacité HEPA;

PSM de type III : poste de sécurité microbiologique dans lequel l'espace de manipulation est en dépression, entièrement clos, accessible seulement par l'intermédiaire de manchons à gants et dont l'air est évacué à travers des filtres de très haute efficacité HEPA;

HEPA (High Efficiency Particulate Aire) : filtre capable d'arrêter les micro-rganismes.

Tableau 1 : exigences de confinement et de pratique dans les laboratoires de type L1, L2, L3 et L4.

N.B. : (*) A évaluer au cas par cas dans le cas des phytopathogènes non génétiquement modifiés qui ne sont pas également des agents biologiques ou des zoopathogènes et dans le cas de certains zoopathogènes non génétiquement modifiés qui ne sont pas pathogènes pour l'homme.

------------------------------------------------------------------

Agencement du laboratoire L1 L2

------------------------------------------------------------------

Le laboratoire est situe soit non non

dans un batiment separe, soit

dans une zone isolee a

l'interieur d'un batiment

------------------------------------------------------------------

Affichage sur la porte recommande oui *

------------------------------------------------------------------

Acces reserve recommande oui

------------------------------------------------------------------

Etancheite des fenetres non non (fermees durant

l'experimentation)

------------------------------------------------------------------

Local etanche de maniere a non non

permettre la fumigation

------------------------------------------------------------------

Existences d'une fenetre non recommande

d'observation ou d'un systeme

equivalent

------------------------------------------------------------------

Porte a fermeture automatique non verrouillable

et verrouillage

------------------------------------------------------------------

Sas non recommande (sinon

vestiaire)

------------------------------------------------------------------

Acces a des installations de oui oui (dans le

decontamination ou sanitaires vestiaire ou sas)

------------------------------------------------------------------

Lavabo a commande non non recommande

manuelle

------------------------------------------------------------------

Murs resistant aux non non

desinfectants

------------------------------------------------------------------

La zone controlee doit etre non recommande

concue de maniere que tout le

contenu du systeme ferme

puisse être retenu en cas de

deversement

------------------------------------------------------------------

Surfaces de travail recommande oui

resistantes et impermeables

aux substances acides ou

alcalines, aux solvants

organiques et aux agents

oxydants

------------------------------------------------------------------

Systeme electrique non non

Systeme autonome en cas de

panne

------------------------------------------------------------------

Communication non non

Interphone ou telephone en

cas de panne

------------------------------------------------------------------

Alarme incendie non non

------------------------------------------------------------------

Air non recommande

Pression de l'air negative

dans la zone controlee

------------------------------------------------------------------

Systeme independant de non non

ventilation

------------------------------------------------------------------

Filtre du systeme de non non

ventilation

------------------------------------------------------------------

Systeme permettant de changer non recommande

les filtres et d'eviter toute

contamination

------------------------------------------------------------------

Renouvellement d'air recommande recommande

suffisant pour reduire au

minimum la contamination de

l'air

------------------------------------------------------------------

Equipement de confinement non oui * (PSM type II)

Hotte a flux laminaire

vertical pour toute operation

en phase ouverte

------------------------------------------------------------------

Autoclave dans le a proximite

batiment

------------------------------------------------------------------

Autoclave a double entree non non

------------------------------------------------------------------

Centrifugeuse dans le local non oui, non si tubes

etanches

------------------------------------------------------------------

Pratiques de travail oui oui

Confinement physique des

micro-organismes ou

organismes viables

------------------------------------------------------------------

Pipetage mecanique oui oui

------------------------------------------------------------------

Formation d'aerosols minimiser minimiser

------------------------------------------------------------------

Tenue specifique ne quittant non oui *

pas le local

------------------------------------------------------------------

Gants non oui (sous la

hotte) *

------------------------------------------------------------------

Circulation d'animaux non non

------------------------------------------------------------------

Programme de controle des non recommande

insectes et des rongeurs

------------------------------------------------------------------

Masques respiratoires pour la non non

manipulation d'animaux, de

micro-organismes ou de MGM

sporogenes

------------------------------------------------------------------

Decontamination des recommande quotidienne

paillasses

------------------------------------------------------------------

Le laboratoire est situe soit non non

dans un batiment separe, soit

dans une zone isolee a

l'interieur d'un batiment

------------------------------------------------------------------

Douche non non

------------------------------------------------------------------

Decontamination des vetements non optionnel

avant leur sortie

------------------------------------------------------------------

Instruction du personnel oui oui

------------------------------------------------------------------

Surveillance medicale non oui *

------------------------------------------------------------------

Dechets inactivation inactivation

Decontamination des dechets chimique ou chimique ou

biologiques avant rejet autoclave autoclave

------------------------------------------------------------------

Desinfectants dans les non non

siphons

------------------------------------------------------------------

Decontamination des effluents non non

des eviers et des douches

avant l'evacuation finale

------------------------------------------------------------------

Decontamination du materiel recommande oui *

(verrerie, cage, etc.) avant

lavage, reemploi ou

destruction

------------------------------------------------------------------

---------------------------------------------------------------------

Agencement du laboratoire L3 L4

---------------------------------------------------------------------

Le laboratoire est situe soit recommande oui

dans un batiment separe, soit

dans une zone isolee a

l'interieur d'un batiment

---------------------------------------------------------------------

Affichage sur la porte oui oui

---------------------------------------------------------------------

Acces reserve oui (et controle) oui (et controle)

---------------------------------------------------------------------

Etancheite des fenetres oui (fenetres oui (fenetres

scellees) scellees et

incassables)

---------------------------------------------------------------------

Local etanche de maniere a oui oui

permettre la fumigation

---------------------------------------------------------------------

Existences d'une fenetre oui oui

d'observation ou d'un systeme

equivalent

---------------------------------------------------------------------

Porte a fermeture automatique oui * oui

et verrouillage

---------------------------------------------------------------------

Sas oui (double) oui (double)

---------------------------------------------------------------------

Acces a des installations de oui (dans le oui (dans le

decontamination ou sanitaires second sas) second sas)

---------------------------------------------------------------------

Lavabo a commande non oui oui

manuelle

---------------------------------------------------------------------

Murs resistant aux oui oui

desinfectants

---------------------------------------------------------------------

La zone controlee doit etre oui oui

concue de maniere que tout le

contenu du systeme ferme

puisse être retenu en cas de

deversement

---------------------------------------------------------------------

Surfaces de travail oui oui

resistantes et impermeables

aux substances acides ou

alcalines, aux solvants

organiques et aux agents

oxydants

---------------------------------------------------------------------

Systeme electrique oui * oui *

Systeme autonome en cas de

panne

---------------------------------------------------------------------

Communication oui * oui (non

Interphone ou telephone en manuel) *

cas de panne

---------------------------------------------------------------------

Alarme incendie oui oui

---------------------------------------------------------------------

Air oui * (systemes oui (systeme de

Pression de l'air negative de controle et controle et

dans la zone controlee d'alarme d'alarme)

recommandes)

---------------------------------------------------------------------

Systeme independant de recommande oui

ventilation

---------------------------------------------------------------------

Filtre du systeme de oui * (HEPA a oui (HEPA a

ventilation l'evacuation) l'admission et a

l'evacuation)

---------------------------------------------------------------------

Systeme permettant de changer oui * oui

les filtres et d'eviter toute

contamination

---------------------------------------------------------------------

Renouvellement d'air oui oui

suffisant pour reduire au

minimum la contamination de

l'air

---------------------------------------------------------------------

Equipement de confinement oui * (PSM oui * (PSM

Hotte a flux laminaire type II) type II ou III)

vertical pour toute operation

en phase ouverte

---------------------------------------------------------------------

Autoclave dans le local * dans le local

---------------------------------------------------------------------

Autoclave a double entree oui * oui

---------------------------------------------------------------------

Centrifugeuse dans le local oui oui

---------------------------------------------------------------------

Pratiques de travail oui oui

Confinement physique des

micro-organismes ou

organismes viables

---------------------------------------------------------------------

Pipetage mecanique oui oui

---------------------------------------------------------------------

Formation d'aerosols eviter eviter

---------------------------------------------------------------------

Tenue specifique ne quittant oui * oui

pas le local

---------------------------------------------------------------------

Gants oui * oui *

---------------------------------------------------------------------

Circulation d'animaux non non

---------------------------------------------------------------------

Programme de controle des oui oui

insectes et des rongeurs

---------------------------------------------------------------------

Masques respiratoires pour la oui oui

manipulation d'animaux, de

micro-organismes ou de MGM

sporogenes

---------------------------------------------------------------------

Decontamination des a chaque a chaque

paillasses experience experience

---------------------------------------------------------------------

Le laboratoire est situe soit recommande oui

dans un batiment separe, soit

dans une zone isolee a

l'interieur d'un batiment

---------------------------------------------------------------------

Douche recommandable en oui * (a la

type B * sortie

---------------------------------------------------------------------

Decontamination des vetements oui oui

avant leur sortie

---------------------------------------------------------------------

Instruction du personnel oui oui

---------------------------------------------------------------------

Surveillance medicale oui * oui *

---------------------------------------------------------------------

Dechets autoclave autoclave

Decontamination des dechets

biologiques avant rejet

---------------------------------------------------------------------

Desinfectants dans les oui * oui

siphons

---------------------------------------------------------------------

Decontamination des effluents recommande oui

des eviers et des douches

avant l'evacuation finale

---------------------------------------------------------------------

Decontamination du materiel oui oui

(verrerie, cage, etc.) avant

lavage, reemploi ou

destruction

---------------------------------------------------------------------

C.2. Animaleries pour animaux transgéniques ou porteurs d'agents biologiques, de zoopathogènes ou d'OGM.

1. Détermination des niveaux de confinements

- niveau 1 : les animaux non disséminants ayant intégré, dans leur génome, un fragment d'ADN étranger, sans l'aide de vecteur viral et les animaux non disséminants porteurs d'OGM de la classe de risque 1;

- niveau 2 : les animaux disséminants ayant intégré, dans leur genome, un fragment d'ADN étranger, sans l'aide de vecteur viral et les animaux disséminants porteurs d'OGM de la classe de risque 1;

- niveau 3 : les animaux porteurs d'agents biologiques, de zoopathogènes ou d'OGM de la classe de risque 2 ou superieure et les animaux ayant intégré, dans leur génome, un fragment d'ADN etranger, inclus dans un vecteur viral ou ayant intégré, par n'importe quelle technique, un génome viral entier ou partiel susceptibles d'engendrer un virus actif.

2. Exigences de confinement pour les niveaux 1, 2 et 3

- animalerie de niveau 1 (A1) : les animaux sont élevés dans les conditions habituelles d'élevage, mais isolés de leurs congenères non transgéniques ou non porteurs d'OGM. Les conditions d'élevage doivent permettre aux animaux d'être particulièrement protégés du milieu extérieur. Les animaux sont éliminés à la fin de l'expérience. Il est aussi recommandé d'inactiver leurs déchets;

- animalerie de niveau 2 (A2) : les conditions d'élevage sont celles des animaux du niveau 1, avec en plus des barrières spécifiques empêchant les animaux de se répandre dans l'environnement : filtres, bains d'huile ou d'eau, lampes U.V., détecteurs;

- animalerie de niveau 3 (A3) : les conditions d'élevage sont celles habituellement requises pour les animaux virémiques et correspondent aux confinements définis pour les laboratoires de recherche et développement (L2, L3 et L4) : salles d'élevage en pression négative, filtre à air à l'entrée et à la sortie des salles d'élevage, destruction, par incinération ou stérilisation, par des agents chimiques, des déchets et des animaux expérimentaux. En règle générale, les contraintes de confinement doivent être celles appliquées au virus qui a servi de vecteur. Dans tous les cas, les animaux sont éliminés à la fin de l'expérimentation, selon un procédé approprié.

C.3. Serres pour plantes transgéniques ou plantes porteuses de phytopathogènes ou d'OGM.

1. Détermination des niveaux de confinements G1, G2, G3, G4 (G = Greenhouse)

- niveau G1

les plantes stériles ou stérilisées;

les palntes autogames strictes;

les plantes incapables de survivre dans l'écosystème;

les plantes qui n'ont pas d'espèces interfertiles dans l'écosystème;

les plantes infectées par un virus de la classe de risque 2, un virus génétiquement modifié de la classe de risque 1 ou 2, un vecteur viral de classe de risque 1 ou 2 ou exprimant un génome viral de classe de risque 1 ou 2;

les plantes porteuses d'un phytopathogène non disseminant de la classe de risque 2 ou d'un OGM non disséminant de la classe de risque 1 ou 2;

- niveau G2

les plantes allogames ou autogames, anémophiles ou entomophiles;

les plantes dont le cycle de développement complet peut avoir lieu dans l'écosystème et dont les graines ont une longue survie (selon les cas et l'expérience acquise);

les plantes infectées par un virus de classe de risque 3, un vecteur viral de classe de risque 3 ou exprimant un génome viral de classe de risque 3;

les plantes porteuses d'un phytopathogene disséminant ou d'un OGM disséminant de la classe de risque 2, ou d'un phytopathogène ou d'un OGM de la classe de risque 3;

- niveau G3

les plantes ayant les caractéristiques semblables à celles décrites dans le niveau 2 et ayant reçu soit un gène étranger dangereux (codant pour une toxine par exemple), soit un virus de classe de risque 4, soit un vecteur viral de classe de risque 4, soit un génome viral de classe de risque 4;

les plantes soumises à des premiers essais de transfert de gènes provenant d'un organisme pathogène dangereux pour l'homme ou l'environnement et dont les risques ne sont pas connus;

les plantes porteuses d'un phytopathogène ou d'un OGM de la classe de risque 4;

- niveau G4

les plantes ayant reçu un virus de classe de risque 4 présentant un danger particulièrement élevé pour l'environnement (ou dont la tolérance zéro est exigée) ou abritant un gène responsable de la synthèse de substances particulièrement dangereuses pour l'homme ou l'animal;

les plantes porteuses d'un phytopathogène ou d'un OGM de la classe de risque 4 présentant un danger particulièrement élevé pour l'environnement (ou dont la tolérance zero est exigée);

les plantes abritant des gènes étrangers provenant d'un organisme pathogène particulièrement dangereux pour l'homme, l'animal ou l'environnement et dont les risques ne sont pas connus.

2. Exigences de confinement pour les niveaux G1, G2, G3, G4.

Les exigences pour chaque niveau de confinement sont reprises dans le tableau 2.

Tableau 2 : caractéristiques de serres permettant d'assurer différents niveaux de confinement pour la culture de plantes transgéniques ou plantes porteuses de phytopathogènes ou d'OGM.

----------------------------------------------------------------------

Type de serre G1 G2

----------------------------------------------------------------------

Materiaux de construction quelconques resistance controlee

----------------------------------------------------------------------

Nature du sol quelconque ou gravier gravier desherbe

desinfectable

----------------------------------------------------------------------

Allees quelconques materiaux solides

----------------------------------------------------------------------

Aeration fenetres ouvertes, fenetres ouvertes,

filet anti-animaux filet anti-insectes

obligatoires (300 - 500 m), air

humide, hygrometrie

controlable

----------------------------------------------------------------------

Abords libres, zone nue libre, local ferme a

autour du local cle, zone nue

betonnee ou

soigneusement

desherbee d'une

largeur minimum de

1,5 m autour du

local

----------------------------------------------------------------------

Systeme de ventilation et quelconque quelconque

de filtration

----------------------------------------------------------------------

Douche non non

----------------------------------------------------------------------

Signalisation du risque oui oui

biologique

----------------------------------------------------------------------

Destruction des plantes plantes detruites plantes et substrats

detruits dans le

local ou dans un

batiment voisin

----------------------------------------------------------------------

Acces reserve aux reserve aux

experimentateurs experimentateurs

(visites possibles) (visites possibles)

----------------------------------------------------------------------

Vetements blouse blouse

----------------------------------------------------------------------

Sas non oui

----------------------------------------------------------------------

-----------------------------------------------------------------------

Type de serre G3 G4

-----------------------------------------------------------------------

Materiaux de construction resistants aux chocs, resistants aux chocs,

impermeable a l'eau verre incassable,

impermeable a l'eau

-----------------------------------------------------------------------

Nature du sol impermeable, collecte impermeable, collecte

et sterilisation des et sterilisation des

eaux eaux

-----------------------------------------------------------------------

Allees materiaux solides materiaux solides

-----------------------------------------------------------------------

Aeration local etanche, local etanche a

filtres ne permettant pression negative,

pas le passage du sas, filtres HEPA a

pollen et des la sortie

micro-organismes

-----------------------------------------------------------------------

Abords cloture de securite, cloture de securite,

local ferme a cle, local ferme a cle,

zone nue betonnee ou zone nue betonnee ou

soigneusement soigneusement

desherbee d'une desherbee d'une

largeur minimum de largeur minimum de

1,5 m autour du local 1,5 m autour du local

-----------------------------------------------------------------------

Systeme de ventilation et filtres ne permettant autonome avec filtres

de filtration pas le passage du HEPA

pollen et des

micro-organismes

-----------------------------------------------------------------------

Douche non, desinfection des oui (decontamination

mains a la sortie des eaux avant

evacuation)

-----------------------------------------------------------------------

Signalisation du risque oui oui

biologique

-----------------------------------------------------------------------

Destruction des plantes plantes et substrats plantes et substrats

detruits dans le detruits (sterilises

local ou dans un ou brules) dans le

batiment voisin local ou evacues a

travers un autoclave

a double entree

-----------------------------------------------------------------------

Acces strictement reserve strictement reserve

aux experimentateurs aux experimentateurs

et au personnel

entretien

-----------------------------------------------------------------------

Vetements blouse, chaussures, blouse, chaussures,

couvre-chef, couvre-chef,

vetements sterilises vetements sterilises

dans le local ou dans avant d'etre sortis

un local voisin avant

d'etre sortis

-----------------------------------------------------------------------

Sas oui oui

-----------------------------------------------------------------------

C.4. Vaccination humaine utilisant des OGM et thérapie génique.

1. Détermination des niveau de confinement.

Le niveau de confinement proposé par le demandeur et répondant aux critères énumérés ci-après est évalué, au cas par cas, par l'expert technique. Celui-ci tient compte de l'organisme hôte du vecteur, du matériel génétique transporté, de la voie et de la technique d'administration et de toute autre information susceptible de déterminer le niveau de risque de l'opération projetée.

2. Exigences de confinement pour les chambres de volontaires ou de maladies, selon la classe de risque des expériences.

Par analogie avec les règles de confinement employées en laboratoire de recherche et développement, les niveaux de confinement peuvent être classés en chambre de type TL1, TL2, TL3 (T pour thérapie). Un confinement de type TL4 n'est, à priori, pas envisageable.

D'une façon générale, les pratiques d'utilisation décrites ci-dessous sont de simples additifs aux pratiques hospitalières en usage, en particulier, dans les secteurs stériles.

a) Confinement TL1 : les chambres et les règles conventionnelles en vigueur dans le milieu hospitalier.

b) Confinement TL2 et TL3 : les exigences pour chaque niveau de confinement sont reprises dans le tableau 3.

Tableau 3 : exigences de confinement et de pratique dans les chambres de type TL1, TL2 et TL3 pour la vaccination humaine et la thérapie génique.

----------------------------------------------------------------------

Local TL1 TL2 TL3

chambre secteur secteur

hospitaliere protege protege

conventionnelle

----------------------------------------------------------------------

Symbole de biorisque non oui oui

a l'entree

----------------------------------------------------------------------

Materiaux quelconques facilement facilement

decontaminable decontaminable

----------------------------------------------------------------------

Pression normal normal negative

----------------------------------------------------------------------

Sas avec fermeture non non oui

automatique des

portes

----------------------------------------------------------------------

Filtre non non oui (HEPA)

----------------------------------------------------------------------

Acces reserve au non oui oui

personnel hospitalier

----------------------------------------------------------------------

Decontamination des non quotidienne a chaque

locaux manipulation

----------------------------------------------------------------------

Autoclave non a proximite dans le local

(a double

entree)

----------------------------------------------------------------------

Tenue specifique ne non oui oui

quittant pas le local

----------------------------------------------------------------------

Recherche d'ADN dans non oui (par PCR) oui (par PCR)

les fluides

biologiques

----------------------------------------------------------------------

Destruction des non par autoclave par autoclave

dechets ou substances ou substances

inactivantes inactivantes

----------------------------------------------------------------------

C.5. Production a échelle industrielle, opérations de type B.

Les opérations de type B sont considérées en fonction des différentes opérations qu'elles comportent. Les caractéristiques de chaque opération déterminent le confinement physique à utiliser à ce stade. Cela permet de choisir et de concevoir un processus, une installation et des modes de fonctionnement garantissant, au mieux, l'adéquation et la sécurité du confinement. Le risque de défaillance de l'equipement et les effets qui en peuvent résulter sont deux facteurs majeurs à prendre en compte dans le choix de l'équipement nécessaire pour mettre en oeuvre le confinement. Les techniques pratiquées peuvent exiger des normes de plus en plus sévères pour réduire le risque de défaillance en fonction du caractère de moins en moins tolérable des conséquences qu'une telle défaillance pourrait avoir. Des facteurs extérieurs, tels que risque d'explosion, d'inondation ou de tremblement de terre, seront aussi pris en compte.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 modifiant le Règlement général pour la protection du travail, en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l'économie, du commerce extérieur, des P.M.E., du tourisme et du patrimoine,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

Art. N5 . Annexe V.

Partie A.

Informations requises pour l'évaluation visée à l'article 27ter/8, § 6, 6°, b)

- la reférence administrative et, le cas échéant, la date de présentation du dossier visée à l'article 27ter/8, § 1er;

- le ou les micro-organismes ou organismes parentaux utilisés ou, le cas échéant, le ou les systèmes hôte-vecteur utilisés;

- la ou les sources et la ou les fonctions voulues du ou des matériels génétiques intervenant dans la ou les manipulations;

- l'identité et les caractéristiques du micro-organisme ou organisme génétiquement modifié;

- l'objectif de l'utilisation confinée, y compris les résultats attendus;

- les volumes de culture à utiliser;

- un résumé de l'évaluation des risques visée à l'article 27ter/8, § 4, 2°.

Partie B.

Informations requises pour l'évaluation visée à l'article 27ter/8, § 6, 6°, c)

- les informations requises dans la partie A;

- la description des sections de l'installation et des méthodes de manipulation des micro-organismes ou organismes;

- la description des conditions météorologiques prédominantes et des sources potentielles de danger liées à la situation de l'installation;

- la description des mesures de protection et de surveillance à appliquer pendant toute la durée de l'utilisation confinée;

- la catégorie de confinement indiquée, avec indication des modes de traitement des déchets et des précautions à adopter en matière de sécurité.

Partie C.

Informations requises pour l'évaluation visée à l'article 27ter/8, § 6, 6°, d)

s'il n'est techniquement pas possible ou s'il n'apparaît pas nécessaire de fournir les informations spécifiées ci-dessous, il conviendrait d'en indiquer les raisons. La précision des informations à fournir pour chaque point peut varier selon la nature et l'échelle de l'utilisation confinée prévue. Le cas échéant, l'utilisateur peut faire référence aux informations déjà fournies à l'autorité compétente, conformément aux exigences de l'arrêté

a) date de présentation du dossier visé à l'article 27ter/8, § 1er, le cas échéant, et le nom de la ou des personnes responsables;

b) informations relatives au(x) MGM ou OGM

- l'identité et les caractéristiques du ou des MGM ou OGM;

- l'objectif de l'utilisation confinée ou la nature du produit;

- le système hôte-vecteur utilisé (le cas échéant);

- les volumes de culture utilisés;

- le comportement et les caractéristiques du ou des micro-organismes ou organismes en cas de modification des conditions de confinement ou de dissémination dans l'environnement;

- un apercu des risque potentiels associés à la dissémination du ou des micro-organismes ou organismes dans l'environnement;

- les substances autres que le produit prévu qui sont produites ou peuvent l'être au cours de l'utilisation du ou des micro-organismes ou organismes;

c) informations sur le personnel

- le nombre maximal de personnes travaillant dans l'installation et le nombre de personnes qui travaillent directement avec le ou les micro-organismes ou organismes;

d) informations sur l'installation

- l'activité pour laquelle le ou les micro-organismes ou organismes vont être utilises;

- les procédés technologiques utilisés;

- une description des sections de l'installation;

- les conditions météorologiques prédominantes et les dangers spécifiques liés à la situation de l'installation;

e) informations au sujet de la gestion des déchets

- les types, quantités et risques potentiels des déchets résultant de l'utilisation du ou des micro-organismes ou organismes;

- les techniques de gestion des déchets utilisées, y compris la récupération de déchets liquides ou solides et les méthodes d'inactivation;

- la forme finale et la destinations des déchets inactivés;

f) informations relatives aux plans de prévention des accidents et aux plans d'urgence

- les source de dangers et les conditions dans lesquelles des accidents pourraient se produire;

- les mesures de prévention appliquées, par exemple : les équipements de sécurité, les systèmes d'alarme, les methodes et procédures de confinement et les ressources disponibles;

- une description des informations fournies aux travailleurs;

- les informations nécessaires pour permettre à l'autorite compétente de concevoir ou d'etablir les plans d'urgence à appliquer à l'extérieur de l'installation, conformément à l'article 27ter/17;

g) évaluation exhaustive des risques pour la santé humaine et l'environnement qui peuvent naître de l'utilisation confinée prévue;

h) toutes les autres informations requises au titres des parties A et B, pour autant qu'elles ne sont pas mentionnées ci-dessus.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 modifiant le Reglement général pour la protection du travail, en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génetiquement modifiés et/ou pathogènes.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l'économie, du commerce extérieur, des P.M.E., du tourisme et du patrimoine,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

Art. N6 . Annexe VI. - Vecteurs et inserts, cultures cellulaires de vertébrés et leurs niveaux de risques.

A. Systèmes hôtes-vecteurs certifiés.

Une liste non définitive de système hotes-vecteurs appartenant à la classe de risque 1 peut être fixée par le Ministre. Les systèmes vecteurs décrits ne doivent pas être indiqués dans une demande d'autorisation ou lors d'une modification.

B. Vecteurs viraux.

1. Définition : un vecteur viral est une construction virale ou un virus susceptible d'integrer un fragment d'ADN étranger. Un vecteur viral peut se comporter soit de façon autonome, s'il possède les séquences nécessaires à sa propagation de cellule en cellule, soit de façon défective, s'il est dépourvu d'une ou de toutes les séquences nécessaires à sa propagation. Dans le cas de vecteurs défectifs, les séquences indispensables peuvent être complémentées en trans par co-infection avec un virus auxiliaire ou du fait de leur introduction dans une cellule que l'on aura préalablement génétiquement modifiée pour cet usage.

2. Classement des vecteurs viraux.

1) Les vecteurs viraux defectifs : vecteurs viraux qui ne se propagent pas de façon autonome.

On distinguera 3 groupes

- les vecteurs viraux défectifs de groupe a : ces vecteurs ne peuvent jamais, ni par complémentation, ni par recombinaison, donner naissance à des particules virales. Cette définition ne sera valable que si les cellules hôtes sont dépourvues de contamination virale;

- les vecteurs viraux défectifs de groupe b : le système de complémentation utilisé pour la production de ces vecteurs permet la constitution de stocks purement défectifs (incapables de se propager de cellule à cellule, c'est-à-dire dans les cellules autres que celles utilisées pour l'empaquetage). L'absence de production de virus compétents pour la réplication dans le système cellulaire utilisé pour la genération de stock de vecteurs viraux est une condition sine qua non du maintien dans le groupe b;

- les vecteurs viraux défectifs de groupe c : le système de complémentation utilisé pour la production de ces vecteurs conduit à la formation de pseudotypes capables de se propager de cellule en cellule. Les pseudotypes sont définis comme des particules virales composées d'un génome et de protéines provenant, elles, de deux virus différents.

Par recombinaison, on peut également obtenir des particules virales capables de propagation autonome.

2) Les vecteurs viraux autonomes : vecteurs viraux qui peuvent assurer leur propagation de cellule en cellule avec ou sans formation de particules infectieuses.

3) Classes de risques des vecteurs viraux.

Les vecteurs viraux défectifs du groupe a appartiennent à la classe de risque 1.

Les vecteurs viraux défectifs du groupe b appartiennent à la classe de risque 2, à condition d'être manipulés dans des cellules totalement dépourvues de virus compétents pour la réplication et d'être manipules dans un local protégeant d'une éventuelle contamination par un virus compétent pour la réplication. L'utilisation dans les mêmes locaux de virus de la même famille que les vecteurs défectifs de groupe b fera passer ces vecteurs dans le groupe c et devra être signalée à l'autorité compétente.

Les vecteurs viraux défectifs du groupe c et les vecteurs viraux autonomes appartiennent à la classe de risque à laquelle appartient le virus parental.

C. Potentialisation du risque résultant de la nature de l'insert.

Il y a potentialisation du risque lorsque, capable d'expression, l'insert encode la synthèse d'un produit dangereux pour l'homme ou l'environnement. Il y a également potentialisation du risque lorsque l'insert augmente la capacité d'expression, d'intégration et/ou de réplication du vecteur.

Les séquences d'ADN suivantes requièrent une évaluation de risque particulière lorsqu'elles sont pratiquement capables d'expression (par exemple : clonées dans un vecteur viral d'expression)

- les gènes dont le produit d'expression intervient dans les mécanismes de prolifération cellulaire, d'immortalisation cellulaire et d'apoptose. Cette définition inclut notamment les proto-oncogènes et oncogènes;

- les gènes humains ou leur équivalent des mammifères supérieurs dont le produit d'expression peut exercer une fonction physiologique importante (par exemple : facteurs de croissance, interleukine, neurotransmetteurs, etc.);

- les séquences d'ADN ou gènes codant pour les déterminants viraux, bactériens, fongiques, parasitaires de spécificité d'hôte;

- les gènes codant pour - ou intervenant dans la régulation de la production d'une toxine;

- les séquences d'ADN issues d'organismes de classe 3 et 4 de pathogénicité;

- toute séquence d'ADN dont le rôle est inconnu.

D. Cultures cellulaires de vertébrés.

1. Cultures primaires : les risques propres aux cultures primaires sont essentiellement ceux liés aux types de cellules prélevées, à leur origine (existence potentielle d'agents infectieux, spécificité d'espèce) et aux conditions de prélèvement et de manipulation des explants destinés à être mis en culture. Le niveau de confinement est donc évalué en fonction de ces facteurs.

2. Lignées cellulaires : les risques propres aux cultures secondaires reprennent les risques des cultures primaires dont elles dérivent. Le niveau de confinement minimal est celui de la classe de risque 2 ou supérieur en cas de potentialisation du risque évalué selon les facteurs énumérés pour les cultures primaires ou lié à la manière dont les cellules ont été immortalisées (par exemple : transformation virale ou utilisation d'oncogènes clones).

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 modifiant le Règlement général pour la protection du travail, en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifies et/ou pathogènes.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l'économie, du commerce extérieur, des P.M.E., du tourisme et du patrimoine,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

Art. N7 . Annexe VII. - Informations devant être fournies à l'autorité competente en cas d'accident.

(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 25-10-1996, p. 27421).

Vu pour être annexe à l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 modifiant le Règlement général pour la protection du travail, en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l'économie, du commerce extérieur, des P.M.E., du tourisme et du patrimoine,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

Art. N8. Annexe VIII. - Classification des pathogènes humains, phytopathogènes et zoopathogènes.

La classification, visée à l'annexe IV, B, est établie en fonction des classifications internationales existantes et dont mentions ont été faites dans les références juridiques du présent arrêté, en fonction des listes de micro-organismes ou des organismes pathogènes reconnues par d'autres Etats-membres de la Communauté européenne et en fonction de la littérature scientifique.

La définition d'une classe de risque associée à une espèce biologique dans la présente annexe ne revêt ni un caractère définitif, ni absolu, en particulier dans les cas des phytopathogènes et certains zoopathogènes.

La procédure établie a l'article 4 de l'arrêté permet des révisions rapides de cette liste de micro-organismes ou organismes pathogènes de manière à ce que celle-ci soit aussi complète que possible et soit continuellement à jour sur le plan scientifique.

Le classement attribué aux parasites humains et animaux correspond au niveau de danger presenté par le(s) stade(s) infectieux de chaque parasite. Les préparations que l'on sait exemptes de stades infectieux ne nécessitent pas le niveau de confinement indiqué.

N.B. : (*) phytopathogène dont la tolérance zéro est exigée; pour les pathogènes humains ou les zoopathogènes figurant dans la présente liste, la mention " spp. " fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme ou l'animal; lorsqu'un genre entier est mentionné dans la classification des pathogènes humains ou des zoopathogènes, il est implicite que les espèces et souches définies non pathogènes sont exclues de la classification.

Pathogènes humains.

Bacteries et apparentes

2 Acinetobacter calcoaceticus

2 Actinobacillus actinomycetemcomitans

2 Actinomadura madura

2 Actinomadura pelletieri

2 Actinomyces bovis

2 Actinomyces gereneseriae

2 Actinomyces israelii

2 Actinomyces pyogenes (Corynebacterium pyogenes)

2 Actinomyces spp.

2 Aeromonas hydrophila

2 Alcaligenes spp. (souches pathogenes)

2 Anaplasma spp.

2 Arachnia propionica

2 Arcanobacterium haemolyticum (Corynebacterium haemolyticum)

2 Bacillus anthracis

2 Bacillus cereus

2 Bacteroides fragilis

2 Bacteroides thetaiotaomicrom

2 Bartonella bacilliformis

2 Bifidobacterium dentium

2 Bordetella bronchiseptica

2 Bordetella parapertussis

2 Bordetella pertussis

2 Borrelia burgdorferi

2 Borrelia duttonii

2 Borrelia recurrentis

2 Borrelia spp.

3 Brucella abortus

3 Brucella canis

3 Brucella melitensis 1

3 Brucella neotomae

3 Brucella suis

2 Campylobacter fetus

2 Campylobacter jejuni

2 Campylobacter spp.

2 Campylobacter sputorum

2 Cardiobacterium hominis

2 Chlamydia pneumoniae

2 Chlamydia psittaci (autres souches)

3 Chlamydia psittaci (souches aviaires)

2 Chlamydia trachomatis

2 Citrobacter spp.

2 Clostridium botulinum

2 Clostridium perfringens

2 Clostridium spp.

2 Clostridium tetani

2 Corynebacterium diphteriae

2 Corynebacterium haemolyticum (Arcanobacterium haemolyticum)

2 Corynebacterium matruchottii

2 Corynebacterium minutissimum

2 Corynebacterium pseudotuberculosis

2 Corynebacterium renale

2 Corynebacterium spp.

2 Corynebacterium ulcerans

3 Coxiella burnetii

2 Dermatophilus congolensis

2 Edwardsiella spp.

2 Edwardsiella tarda

2 Ehrlichia sennetsu (Rickettsia sennetsu)

2 Ehrlichia spp.

2 Eikenella corrodens

2 Enterobacter aerogenes/cloacae

2 Enterobacter spp.

2 Entercoccus faecalis

2 Entercoccus spp.

2 Eperythrozoon spp.

2 Erysipelothrix rhusiopathiae

2 Erysipelothrix tonsillarum

2 Escherichia coli (a l'exception des souches non pathogenes)

2 Flavobacterium meningosepticum

2 Fluoribacter bozemanae (Legionella)

3 Francisella tularensis (type A)

2 Francisella tularensis (type B)

2 Fusobacterium necrophorum

2 Gardnerella vaginalis

2 Hafnia spp.

2 Haemophilus actinomycetem comitans (Actinobacillus)

2 Haemophilus ducreyi

2 Haemophilus influenza

2 Haemophilus spp.

2 Helicobacter pylori

2 Kingella kingae

2 Klebsellia oxytoca

2 Klebsellia spp.

2 Klebsiella pneumoniae

2 Legionella pneumophila

2 Legionella spp.

2 Leptospira interrogans (tous serotypes)

2 Listeria ivanovii

2 Listeria monocytogenes

2 Moraxella spp.

2 Morganella morganii

3 Mycobacterium africanum

2 Mycobacterium asiaticum

2 Mycobacterium avium/intracellulare

3 Mycobacterium bovis (excepte la souche BCG)

2 Mycobacterium chelonae

2 Mycobacterium fortuitum

2 Mycobacterium haemophilum

2 Mycobacterium kansasii

3 Mycobacterium leprae

2 Mycobacterium malmoense

2 Mycobacterium marinum

3 Mycobacterium microti

2 Mycobacterium paratuberculosis

2 Mycobacterium scrofulaceum

2 Mycobacterium shimoldei

2 Mycobacterium simae

2 Mycobacterium szulgai

3 Mycobacterium tuberculosis

3 Mycobacterium ulcerans

2 Mycobacterium xenopi

2 Mycoplasma hominis

2 Mycoplasma pneumoniae

2 Neisseira gonorrhoeae

2 Neisseira meningitidis

2 Neisseira spp.

2 Nocardia asteroides

2 Nocardia brasiliensis

2 Nocardia farcinica

2 Nocardia nova

2 Nocardia otitidiscavarium

2 Pantoea agglomerans

2 Pasteurella multocida

2 Pasteurella spp.

2 Peptococcus spp.

2 Peptostreptococcus anaerobius

2 Pleisomonas shigelloides

2 Porphyromonas spp.

2 Prevotella spp.

2 Propionibacterium acnes

2 Proteus mirabilis

2 Proteus penneri

2 Proteus spp.

2 Proteus vulgaris

2 Providencia alcalifaciens

2 Providencia rettgeri

2 Providencia spp.

2 Pseudomonas aeruginosa

3 Pseudomonas mallei

3 Pseudomonas pseudomallei

2 Rhodococcus equi

3 Rickettsia akari

3 Rickettsia canada

3 Rickettsia conorii

3 Rickettsia montana

3 Rickettsia prowazekii

3 Rickettsia rickettsii

2 Rickettsia spp.

3 Rickettsia tsutsugamuchi

3 Rickettsia typhi (Mooseri)

2 Rochalimaea quintana

2 Salmonella arizonae

2 Salmonella enteritidis

2 Salmonella paratyphi A, B, C

3 Salmonella typhi

2 Salmonella typhimurium

2 Salmonella (autres varietes serologiques)

2 Serpulina spp.

2 Serratia marcescens

2 Shigella boydii

3 Shigella dysenteriae (type 1)

2 Shigella flexneri

2 Shigella sonnei

2 Staphylococcus aureus

2 Streptobacillus moniliformis

2 Streptococcus pneumoniae

2 Streptococcus pyogenes

2 Streptococcus pyroenes

2 Streptococcus spp.

2 Streptomyces somaliensis

2 Treponema carateum

2 Treponema pallidium

2 Treponema pertenue

2 Treponema spp.

2 Treponema vincenti

2 Ureaplasma urealyticum

2 Veillonella spp.

2 Vibrio cholerae (El Tor inclus)

2 Vibrio fluvialis

2 Vibrio foetidus

2 Vibrio metschnikovii

2 Vibrio mimicus

2 Vibrio parahaemolyticus

2 Vibrio spp.

2 Vibrio vulnificus

2 Yersinia enterocolitica

3 Yersinia pestis

2 Yersinia pseudotuberculosis

2 Yersinia spp.

Fungi

2 Absidia corymbifera (A. ramosa)

2 Acremonium falciforme (Cephalosporium falciforme)

2 Acremonium kiliense

2 Acremonium recifei

3 Ajellomyces capsulatus (Histoplasma capsulatum)

3 Ajellomyces dermatitidis (Blastomyces dermatitidis,

Zymonema dermatitidis)

2 Aspergillus flavus

2 Aspergillus fumigatus

2 Aspergillus terreus

2 Basidiobolus haptosporus

2 Basidiobolus meristosporus

3 Blastomyces dermatitidis

2 Candida albicans

2 Candida glabrata (Torulopis glabrata)

2 Candida guilliermondii

2 Candida kefyr

2 Candida krusei

2 Candida parapsilosis

2 Candida tropicalis

2 Cephalosporium falciforme (Acremonium falciforme)

2 Cladosporium bantianum

2 Cladosporium carrionii

2 Cladosporium trichoides

3 Coccidioides immitis

2 Conidiobolus coronatus

2 Cryptococcus neoformans var. neoformans

(Filobasidiella neoformans var. neoformans)

2 Cryptococcus neoformans var. gattii (Filobasidiella bacillispora)

2 Cunninghamella elegans

2 Curvularia lunata

2 Emmonsia parva var. crescens

2 Emmonsia parva var. parva

2 Epidermophyton floccosum

2 Exophialia castellanii (E. mansonii)

2 Exophialia mansonii (E. castellanii)

2 Exophialia dermatidis

2 Exophialia jeanselmei

2 Exophialia richardsiae

2 Exophialia wemeckii

2 Filobasidiella bacillispora (Cryptococcus neoformans var. gattii)

2 Filobasidiella neoformans var. neoformans

(Cryptococcus neoformans var. neoformans)

2 Fonsecaea compacta (Hormodendron compactum)

2 Fonsecaea pedrosoi

2 Fusarium oxysporum

2 Fusarium solani

2 Geotrichum candidum

2 Hendersonula toruloidea

3 Histoplasma capsulatum var. capsulatum (Ajellomyces capsulatus)

3 Histoplasma capsulatum duboisii

3 Histoplasma farciminosum

2 Hortaea wemeckii

2 Leptosphaera thompkinsii

2 Leptosphaeria senegalensis

2 Loboa loboi

2 Madurella grisea

2 Madurella mycetomatis

2 Malassezia furfur

2 Malassezia pachydermatidis

2 Microsporum audouinii

2 Microsporum canis (Nannizzia otae)

2 Microsporum distortum

2 Microsporum ferrugineum

2 Microsporum gypseum (Nannizzia gypsea)

2 Microsporum langeroni

2 Microsporum nanum (Nannizzia obtusa)

2 Microsporum persicolor (Nannizzia persicolor)

2 Microsporum praecox

2 Microsporum rivalieri

2 Microsporum spp.

2 Monosporium apiospermum (Pseudallescheria boydii)

2 Mortierella polycephala

2 Nannizzia gypsea (Microsporum gypseum)

2 Nannizzia obtusa (Microsporum nanum)

2 Nannizzia otae (Microsporum canis)

2 Nannizzia persicolor (Microsporum persicolor)

2 Neotestudina rosatii

3 Paracoccidioidies brasilensis

2 Penicillium marneffei

2 Phialophora verrucosa

2 Piedraia hortae

2 Pneumocystis carinii

2 Pseudallescheria boydii (Monosporium apiospermum)

2 Pyrenochaeta romeeroi

2 Pyrenochaeta romeroi

2 Rhinocladiella compacta

2 Rhinocladiella pedrosoi

2 Rhinocladiella seeberi

2 Rhinocladiella spinifera

2 Rhinosporidium seeberi

2 Rhizomucor pussilus

2 Rhizopus microsporus

2 Saksenaea vasiformis

2 Scopulariopsis brevicaulis

2 Sporothrix schenckii

2 Syncephalostrum racemosum

2 Torulopsis glabrata (Candida glabrata)

2 Trichophyton rubrum

2 Trichophyton spp.

2 Trichosporon beigelii

2 Xylohypha carrionii

3 Zymonema demmatitidis (Ajellomyces demmatitidis)

Parasites

2 Acanthamoeba castellani

2 Ancylostoma braziliense

2 Ancylostoma duodenale

2 Angiostrongylus cantonensis

2 Angiostrongylus costaricensis

2 Ascaris lumbricoides

2 Ascaris suum

2 Babesia divergens

2 Babesia microti

2 Balantidium coli

2 Brugia malayi

2 Brugia pahangi

2 Capillaria philippinensis

2 Capillaria spp.

2 Clonorchis sinensis

2 Clonorchis viverrini

2 Cochliomyia hominivorax

2 Crytosporidium parvum

2 Crytosporidium spp.

2 Dipetalonema streptocerca

2 Diphyllobothrium latum

2 Dipylidium caninum

2 Dracunculus medinensis

3 Echinococcus granulosus

3 Echinococcus multilocularis

3 Echinococcus vogeli

2 Entamoeba histolytica

2 Enterobius vermicularis

2 Fasciola gigantica

2 Fasciola hepatica

2 Fasciolopsis buski

2 Giardia lamblia (Giardia intestinalis)

2 Gnathostoma spinigerum

2 Gongylonema pulchrum

2 Hymenolepis diminuta

2 Hymenolepis nana

2 Isospora belli

3 Leishmania brasilensis

3 Leishmania donovani

2 Leishmania ethiopica

2 Leishmania major

2 Leishmania mexicana

2 Leishmania peruviana

2 Leishmania spp.

2 Leishmania tropica

2 Loa loa

2 Mansonella ozzardi

2 Mansonella perstans

2 Naegleria australiensis

3 Naegleria fowleri

2 Necator americanus

2 Onchocerca felineus

2 Onchocerca volvulus

2 Opisthorchis felinus

2 Opisthorchis spp.

2 Paragonimus westermani

3 Plasmodium falciparum

2 Plasmodium spp. (humain et simien)

2 Pneumocystis carinii

2 Sarcocystics suihominis

2 Schistosoma haematobium

2 Schistosoma intercalatum

2 Schistosoma japonicum

2 Schistosoma mansoni

2 Schistosoma mekongi

2 Strongyloides spp.

2 Strongyloides stercoralis

2 Taenia saginata

3 Taenia solium

2 Ternidens deminutus

2 Toxocara canis

2 Toxoplasma gondii

2 Trichinella spiralis

2 Trichinella spp.

2 Trichomonas vaginalis

2 Trichostrongylus colubriformis

2 Trichostrongylus spp.

2 Trichuris trichiura

2 Trypanosoma brucei brucei

2 Trypanosoma brucei gambiense

3 Trypanosoma brucei rhodesiense

3 Trypanosoma cruzi

2 Wuchereria bancrotfi

2 Wuchereria malayi

Virus

Adenoviridae

2 Adenoviridae

Arenaviridae

4 Junin virus (Argentine hemorrhagic fever)

4 Lassa fever virus

3 Lymphocytic choriomeningitis virus (LCM) (souches neurotropes)

2 Lymphocytic choriomeningitis virus (LCM) (autres souches)

4 Machupo virus (Bolivian hemorrhagic fever)

2 Mopeia virus and other Tacaribe viruses

Astroviridae

2 Astroviridae

Bunyaviridae

Bunyaviruses

2 Bunyamwera virus

2 California encephalitis virus

3 Oropouche virus

Hantaviruses

3 Hantaan virus (Korean haemorrhagic fever)

2 Prospect Hill-virus

2 Puumala virus

3 Seoul virus

2 Autres hantavirus

Nairoviruses

4 Congo/Crimean haemorrhagic fever

3 Hazara virus

Phlebovirus

3 Rift valley fever

2 Sandfly fever virus

2 Toscana virus

2 Uukuniemi virus

2 Autres bunyaviridai (connus pour être pathogenes)

Caliciviridae

2 Norwalk-virus

2 Autres calicivirussen

Coronaviridae

2 Coronaviridae

Filoviridae

4 Ebola virus

4 Marburg virus

Flaviviridae

3 Absettarov

3 Australian encephalitis (Murray Valley Encephalitis)

3 Central European tick-borne encephalitis

3 Denguevirus type 1-4

3 Hanzalova

3 Hepatitis C virus

3 Hypr

3 Japanese B encephalitis

3 Kumlinge

3 Kyasanur Forest

3 Louping ill

3 Omsk

3 Powassan

3 Rocio

3 Russian spring-summer encephalitis (TBE)

3 St. Louis encephalitis

3 Wesselbron

3 West Nile virus

3 Yellow fever

2 Autres flavivirus connus pour être pathogenes

Hepadnaviridae

3 Hepatitis B

3 Hepatitis D virus (Delta)

Herpesviridae

3 B virus (Herpesvirus simiae)

2 Cytomegalovirus

2 Epstein-Bar virus (EBV)

2 Herpesvirus varicella-zoster

2 HSV 1 and 2 (Herpes simplex)

2 Human B-lymphotropic virus (HBLV-HHV6)

Orthomyxoviridae

2 Influenza viruses (types A, B et C)

2 Tick-borne orthomyxoviridae : Dhori and Thogotoviruses

Papovaviridae

2 BK and JC viruses

2 Human papillomavirus

Paramyxoviridae

2 Measles virus

2 Mumps

2 Newcastle disease virus

2 Parainfluenza viruses types 1-4

2 Respiratory syncytial virus

Parvoviridae

2 Human parovirus (B 19)

Picornaviridae

2 Acute haemorrhagic conjunctivits virus (AHC)

2 Coxsackieviruses

2 Echovirus

2 Hepatitis A virus (human enterovirus type 72)

2 Poliovirus

2 Rhinovirus

Poxviridae

2 Buffalopox : 2 viruses

2 Cowpox virus

2 Elephantpox virus

2 Horsepox virus

2 Molluscum contagosium virus

3 Monkeypox virus

2 Orf virus

2 Pseudocowpox virus (" Milkers node " virus)

2 Rabbitpox virus (" variant of vaccinia ")

2 Vaccinia virus

4 Variola (major and minor) virus

4 White pox (" Variola virus ")

2 Xatapox virus (Tana and Yaba)

Reoviridae

2 Coltivirus

2 Human rotaviruses

2 Orbiviruses

2 Orthoreoviruses

Retroviridae

3 Human immunodefficiency viruses (HIV) types 1 and 2

3 Human T-cell lymphotropic viruses (HTLV) types 1 and 2

3 Simian immunodefficiency viruses (SIV)

Rhabdoviridae

3 Rabies virus

2 Vesicular stomatitis virus

Togaviridae

Alphavirus

2 Bebaru virus

3 Chikungunya virus

3 Eastern equine encephalomyelitis

3 Everglades virus

3 Mayaro virus

3 Mucambo virus

3 Ndumu virus

2 O'nyong-nyong virus

2 Ross River virus

2 Semliki Forest virus

2 Sindbis virus

3 Tonate virus

3 Venezuelan equince encephalomyelitis

3 Western equine encephalomyelitis

2 Autres aphavirus connus

Rubivirus

2 Rubella

Toroviridae

2 Toroviridae

Non classifie

3 Hepatitis E virus

3 Blood-borne hepatitis viruses not yet identified

Agents non conventionnels associes a

3 Creutzfeld-Jacob disease

3 Gerstmann-Staussler-Scheinker syndrome

3 Kuru

Phytopathogènes.

Bacteries et apparentes

4 Agrobacterium rhizogenes

3 Agrobacterium rubi

3 Agrobacterium tumefaciens Biovars 2 and 3

2 Agrobacterium tumefaciens Biovar 1

2 Apple chat fruit mycoplasm

3 Apple proliferation mycoplasm

3 Apricot chlorotic leaf roll mycoplasm

3 Citrus greening bacterium

3 Citrus variegated chlorosis

2 Clavibacter michiganensis ssp. insidiosius

2 Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis

3 Clavibacter michiganensis ssp. sepedonicus

3 Corynebacterium betae

3 Corynebacterium beticola

2 Corynebacterium fascians

3 Corynebacterium flaccumfasciens

3 Corynebacterium ilicis

4 Corynebacterium insidosum

3 Corynebacterium iranicum

4 Corynebacterium michiganense

3 Corynebacterium michiganense ssp. tessallarius

3 Corynebacterium nebraskense

3 Corynebacterium poinsettiae

3 Corynebacterium rathayi

4 Corynebacterium sepedonicum

3 Corynebacterium tritici

2 Corynebacterium oortii

4* Elm phloem necrosis mycoplasm

3 Erwinia amylovora

3 Erwinia ananas

2 Erwinia carotovora ssp. atroseptica

2 Erwinia carotovora ssp. carotovora

2 Erwinia chrysanthemi pv. chrysanthemi

2 Erwinia chrysanthemi pv. dianthicola

3 Erwinia cypripedii

3 Erwinia dissolvens

3 Erwinia herbicola

3 Erwinia herbicola f. sp. gysophilae

3 Erwinia mallotivora

3 Erwinia milletae

3 Erwinia nigrifluens

3 Erwinia nimipressuralis

3 Erwinia paradisiaca uercina

2 Erwinia rhapontici

3 Erwinia rubrifaciens

2 Erwinia salicis

4 Erwinia stewartii

4 Erwinia tracheiphila

3 Erwinia uredovora

2 Grapewine flavescence doree mycoplasm

3 Little cherry disease

4* Peach phony rickettsia

4* Peach rosette mycoplasm

4* Peach X-disease mycoplasm

4* Peach yellows mycoplasm

4 Pear decline mycplasm

3 Pseudomonas agrarici

3 Pseudomonas amygdali

3 Pseudomonas andropogonis

3 Pseudomonas asplenii

3 Pseudomonas avenae

4 Pseudomonas caryophilli

3 Pseudomonas cattleyae

3 Pseudomonas cichorii

3 Pseudomonas corrugata

3 Pseudomonas fluorescens

3 Pseudomonas gladioli

3 Pseudomonas glumae

3 Pseudomonas marginalis

4 Pseudomonas solanacearum

3 Pseudomonas syringae pv. aceris

3 Pseudomonas syringae pv. antirrhini

3 Pseudomonas syringae pv. apii

2 Pseudomonas syringae pv. aptata

3 Pseudomonas syringae pv. atrofaciens

3 Pseudomonas syringae pv. atropurpurea

3 Pseudomonas syringae pv. berberides

3 Pseudomonas syringae pv. cannabina

3 Pseudomonas syringae pv. ciccaronei

3 Pseudomonas syringae pv. coronafaciens

2 Pseudomonas syringae pv. delphinii

3 Pseudomonas syringae pv. dysoxli

3 Pseudomonas syringae pv. eriobotryae

3 Pseudomonas syringae pv. garcae

3 Pseudomonas syringae pv. glycinea

3 Pseudomonas syringae pv. helianthi

3 Pseudomonas syringae pv. japonica

2 Pseudomonas syringae pv. lachrymans

3 Pseudomonas syringae pv. lapsa

2 Pseudomonas syringae pv. maculicola

3 Pseudomonas syringae pv. mellea

3 Pseudomonas syringae pv. mori

2 Pseudomonas syringae pv. mors-prunorum

3 Pseudomonas syringae pv. panici

3 Pseudomonas syringae pv. papulans

3 Pseudomonas syringae pv. passiflora

3 Pseudomonas syringae pv. persicae

2 Pseudomonas syringae pv. phaseolicola

3 Pseudomonas syringae pv. pisi

3 Pseudomonas syringae pv. porri

3 Pseudomonas syringae pv. primula

3 Pseudomonas syringae pv. ribicola

2 Pseudomonas syringae pv. savastoni

3 Pseudomonas syringae pv. sesami

3 Pseudomonas syringae pv. striafaciens

2 Pseudomonas syringae pv. syringae

3 Pseudomonas syringae pv. tabaci

3 Pseudomonas syringae pv. tagetis

3 Pseudomonas syringae pv. theae

4 Pseudomonas syringae pv. tomato

3 Pseudomonas syringae pv. ulmi

3 Pseudomonas syringae pv. viburni

3 Pseudomonas tolaasii

2 Pseudomonas viridiflava

4 Pseudomonas woodsii

2 Spiroplasma citri

2 Stolbur mycoplasm

4* Strawberry witches broom mycoplasm

2 Streptomyces scabies

4* X disease mycoplasm

3 Xanthomonas albilineans

3 Xanthomonas ampelina

3 Xanthomonas axonopodis

3 Xanthomonas campestris pv. aberrans

3 Xanthomonas campestris pv. alangii

3 Xanthomonas campestris pv. alfalfae

3 Xanthomonas campestris pv. amaranthicola

3 Xanthomonas campestris pv. amorphophalli

3 Xanthomonas campestris pv. aracearum

3 Xanthomonas campestris pv. arecae

3 Xanthomonas campestris pv. argemoneae

3 Xanthomonas campestris pv. armoorciae

3 Xanthomonas campestris pv. azadirachtae

3 Xanthomonas campestris pv. badrii

3 Xanthomonas campestris pv. barbareae

3 Xanthomonas campestris pv. bauhiniae

2 Xanthomonas campestris pv. begonia

3 Xanthomonas campestris pv. beticola

3 Xanthomonas campestris pv. biophyti

3 Xanthomonas campestris pv. blepharidis

3 Xanthomonas campestris pv. cajani

2 Xanthomonas campestris pv. campestris

3 Xanthomonas campestris pv. cannabis

3 Xanthomonas campestris pv. carissa

3 Xanthomonas campestris pv. carotae

3 Xanthomonas campestris pv. cassava

3 Xanthomonas campestris pv. cassiae

3 Xanthomonas campestris pv. celebensis

3 Xanthomonas campestris pv. centellae

3 Xanthomonas campestris pv. cerealis

3 Xanthomonas campestris pv. citri

3 Xanthomonas campestris pv. clerodendri

3 Xanthomonas campestris pv. clitoriae

3 Xanthomonas campestris pv. convolvuli

3 Xanthomonas campestris pv. coracanae

3 Xanthomonas campestris pv. coriandri

4 Xanthomonas campestris pv. corylina

3 Xanthomonas campestris pv. cucurbitae

3 Xanthomonas campestris pv. cyamopsidis

3 Xanthomonas campestris pv. desmodii

3 Xanthomonas campestris pv. desmodiigangetici

3 Xanthomonas campestris pv. desmodiilaxiflori

3 Xanthomonas campestris pv. desmodiirotundifolii

3 Xanthomonas campestris pv. dieffenbachiae

3 Xanthomonas campestris pv. durantae

3 Xanthomonas campestris pv. erythrinae

3 Xanthomonas campestris pv. esculenti

3 Xanthomonas campestris pv. eucalypti

3 Xanthomonas campestris pv. euphorbiae

3 Xanthomonas campestris pv. fascicularis

3 Xanthomonas campestris pv. fici

3 Xanthomonas campestris pv. glycines

3 Xanthomonas campestris pv. graminis

3 Xanthomonas campestris pv. guizotiae

3 Xanthomonas campestris pv. gummisudans

3 Xanthomonas campestris pv. hederae

3 Xanthomonas campestris pv. heliotropii

3 Xanthomonas campestris pv. holcicola

3 Xanthomonas campestris pv. hordei

3 Xanthomonas campestris pv. hyacinthi

3 Xanthomonas campestris pv. incanae

3 Xanthomonas campestris pv. ionidii

3 Xanthomonas campestris pv. juglandis

3 Xanthomonas campestris pv. khayae

3 Xanthomonas campestris pv. lantanae

3 Xanthomonas campestris pv. laurieliae

3 Xanthomonas campestris pv. lawsoniae

3 Xanthomonas campestris pv. leeanum

3 Xanthomonas campestris pv. lespedezae

3 Xanthomonas campestris pv. maculifoliigardeniae

3 Xanthomonas campestris pv. malvacearum

3 Xanthomonas campestris pv. mangiferaeindicae

3 Xanthomonas campestris pv. manihotis

3 Xanthomonas campestris pv. martyniicola

3 Xanthomonas campestris pv. melhusii

3 Xanthomonas campestris pv. merremiae

3 Xanthomonas campestris pv. musacearum

3 Xanthomonas campestris pv. nakataecorchori

3 Xanthomonas campestris pv. nigromaculans

3 Xanthomonas campestris pv. olitorii

3 Xanthomonas campestris pv. oryzae

3 Xanthomonas campestris pv. oryzicola

3 Xanthomonas campestris pv. papavericola

3 Xanthomonas campestris pv. passiflorae

3 Xanthomonas campestris pv. patelii

3 Xanthomonas campestris pv. pedalii

2 Xanthomonas campestris pv. pelargonii

4 Xanthomonas campestris pv. phaseoli

3 Xanthomonas campestris pv. phleipratensis

3 Xanthomonas campestris pv. phormiicola

3 Xanthomonas campestris pv. phyllanthi

3 Xanthomonas campestris pv. physalidis

3 Xanthomonas campestris pv. pisi

3 Xanthomonas campestris pv. plantaginis

3 Xanthomonas campestris pv. poinsetticola

4 Xanthomonas campestris pv. pruni

3 Xanthomonas campestris pv. punicae

3 Xanthomonas campestris pv. raphani

3 Xanthomonas campestris pv. rhynchosiae

3 Xanthomonas campestris pv. ricini

3 Xanthomonas campestris pv. secalis

3 Xanthomonas campestris pv. sesami

3 Xanthomonas campestris pv. sesbaniae

3 Xanthomonas campestris pv. spermacoces

3 Xanthomonas campestris pv. tamarindi

3 Xanthomonas campestris pv. taraxaci

3 Xanthomonas campestris pv. tardicrescens

3 Xanthomonas campestris pv. theicola

3 Xanthomonas campestris pv. thirumalacharii

4 Xanthomonas campestris pv. translucens

3 Xanthomonas campestris pv. tribuli

3 Xanthomonas campestris pv. trichodesmae

3 Xanthomonas campestris pv. undulosa

3 Xanthomonas campestris pv. uppalii

3 Xanthomonas campestris pv. vasculorum

3 Xanthomonas campestris pv. vernoniae

4 Xanthomonas campestris pv. vesicatoria

3 Xanthomonas campestris pv. vignaeraiatae

3 Xanthomonas campestris pv. vignicola

3 Xanthomonas campestris pv. vitians

3 Xanthomonas campestris pv. viticola

3 Xanthomonas campestris pv. vitiscarnosae

3 Xanthomonas campestris pv. vitiswoodrowii

3 Xanthomonas campestris pv. vitristrifoliae

3 Xanthomonas campestris pv. zantedeschiae

3 Xanthomonas campestris pv. zinniae

4 Xanthomonas fragaria

3 Xantomonas populi

4* Xylella fastidiosa

2 Xylophilus ampelinus

Fungi

4 Aecidium cantensis

2 Altermaria dianthi

4 Altermaria hibisci

4 Altermaria kikuchiana

4 Altermaria mali

4 Altermaria solani

4 Altermaria triticina

4* Angiosorus solani

4 Angiospora zeae

4 Aphanomyces eutiches f. sp. phaseoli

3 Aphanomyces raphani

3 Apiosporina morbosa

4* Atropellis spp.

4 Botryosdiplodia hypodermia

4 Botrysphaeria zeae (Macrophoma [fs]ae)

3 Botryotina polyblastis (Botrytis polyblastis)

4 Bubakia spp.

4 Caliciopsis pinea

4 Calonectrica kyotensis (Cylindrosporium floridanum)

4 Catenopora pruni

4 Cephalosporium acremonium

4 Cephalosporium maydis

4 Ceratobasidium stevensii

4 Ceratocystis coerulescens

4* Ceratocystis fagacearum (Chalara quercina)

4 Ceratocystis fimbriata

4 Ceratorcystisfimbriata f. sp. platani

4 Ceratocystis merolensis

4 Ceratocystis querci

3 Ceracospora angolensis

4 Ceracospora aspii

4 Ceracospora asparagi

4 Ceracospora beticola

4 Ceracospora carotae

4 Cercospora cryptomeriae

4 Cercospora dudduae

4 Cercospora medicaginis

4 Cercospora nicotianae

4* Cercospora pini-densiflorae

4 Cercospora sequoiae

4 Cercospora vexans

4 Cercospora zaemaydis

4 Cercospora zebrina

4 Cercospora zonata

4 Cercospora zeaemaydis

4 Chaetoseptoria wellmannii

4 Chrysomyxa abietis

4* Chrysomyxa arctostaphyli

4 Chrysomyxa pirolata

4 Chrysomyxa spp.

4 Ciborinia camelliae

4 Cladosporium allii-cepae

4 Claviceps gigantea

4 Cochliobolus carbonum (Drechslera zeicola)

4 Cochliobolus heterostrophus (Bipolaris maydis)

4 Coleosporium lonicerae

4 Coleopsorium pedunculatum

2 Colletotrichum acutatum

4 Colletotrichum higginsianum

4 Coniella castaneicola

4 Coprinus psychomorbidus

4 Corynespora cassiicola

4* Cronartium spp. (especes non europeennes)

4 Cryphonectria parasitica

2 Cryptodiaporthe populea (Discosporium populeum)

2 Cryptodiaporthe salicella (Discilla salicella)

4 Cryptostroma corticale

4 Crytosporiopsis spp.

4 Curvularia ramosa

3 Curvularia trifolii f. sp. gladioli

4 Cylindrocladium clavatum

4 Cylindrocladium floridanum

3 Cylindrocladium scoparium

4 Diaporthe tanake

3 Diaporthe vaccinii

4* Dibotryon morbosum

3 Didymella chrysamthemi

2 Didymella ligulicola

4 Diplodia macrospora

4 Diplodia maydis

4 Diplodia quercina

3 Diporotheca rhizophila

4 Drechslera dactylidis

3 Elsinoe spp.

4* Endocroartium harknessii

4 Endothia gyrosa

4 Entyloma vignae

4 Erysiphe hiratae

4 Erysiphe ranunculi

4 Exserohilum halodes

4 Fusarium moniliforme var. subglutinans (isole du Pinus)

3 Fusarium oxysporum f. sp. albedinis

3 Fusarium oxysporum f. sp. betae

4 Fusarium oxysporum f. sp. chrysanthemi

2 Fusarium oxysporum f. sp. conglutinans

2 Fusarium oxysporum f. sp. dianthi

3 Fusarium oxysporum f. sp. epae

4 Fusarium oxysporum f. sp. fabae

4 Fusarium oxysporum f. sp. fragariae

2 Fusarium oxysporum f. sp. gladioli

4 Fusarium oxysporum f. sp. racheiphilium ras 1

3 Fusarium oxysporum f. sp. radicis-lycopersici

4 Fusarium oxysporum f. sp. spinanceae

2 Fusarium redolens

4 Gloeocercospora sorghi

2 Glomerella gossypii

3 Glomerella tucamanensis (Colletotrichum graminicola)

4 Guignardia bidwellii (Phyllosticta ampelicida)

3 Guignardia citricarpa

4* Guignardia larcina

4 Guignardia philoprina (Phyllosticta cryptomeriae)

3 Guignardia piricola

4* Gymnosporangium spp. (especes non europeennes)

4* Hamaspora longissima

2 Helminthosporium solani

4 Hymenula cerealis (Cephalosporium gramineum)

4 Hypoxylon mammatum

4 Inonotus andersonii

4* Inonotus weirii

3 Isariopsis griseola

4 Kabatiella zeae

4 Lachnellula spp.

4 Leveillula taurica

4 Lophodermella arcuata

4 Lophodermella conjuncta

4 Macrophomina phaseolina

4 Malustelaesculenti

4 Melampsora chelidonii-pierotii

4 Melampsora coleosporioides

4 Melampsora epiphylla

4* Melampsora farlowii

4 Melampsora medusae

4 Melampsora salicis-viminalis

4 Melampsoridium alni

4 Microascus cinereus

4 Microascus cirrosus

4 Microsphaera alni

4 Microsphaera platani

4* Monilinia fructicola

4 Monilinia laxa

4 Monilinia vaccinii corymbosi

4 Monosporascus eutypoides

4 Mycosphaerella juglandis

4* Mycosphaerella larici-leptolepis

4 Mycosphaerella linorum

4 Mycosphaerella pomi

4* Mycosphaerella populorum (Septoria musiva)

4 Mycosphaerella zea maydis (Phyllosticta maydis)

4 Naemacyclus minor

4 Nectriella pironii

4 Neovossia indica

4 Ophiognomonia pseudoplatani

4 Ophiostoma roboris

3 Ophiostoma ulmi

4 Ovulinia azaleae

4 Peridermium bethelii

4* Peridermium kurilense

4 Peridermium sinensis

4 Peridermium yamabense

4 Peronosclerospora sorghi

4 Peronospora capsici

2 Peronospora destructor

4 Peronospora dianthicola

4 Phacidiopycnis tuberivora

3 Phaeoisariopsis griseola

4* Phellinus weirii

4 Phialophora asteris

3 Phialophora cinerescens

4 Phialophora spp.

4* Phoma andina

3 Phoma exigua var. diversispora

3 Phoma exigua var. exigua

4 Phoma tracheiphila

4 Phramigidium fusiforme

4 Phramigidium tuberculatum

4* Phyllosticta solitaria

4* Phymatotrichum omnivorum

4 Physoderma leproides

4 Physoderma maydis

4 Physoderma pulposum

4 Phytium okanoganense

4 Phytophthora castanea

4 Phytophthora fragariae

4 Phytophthora sinensis

4 Plectophomella concentrica

4 Plectophomella ulmi

4 Polysaccopsis hieronymi

3 Polyscytalum pustulans

4 Pseudocercosporella albida

4 Pseudocercosporella capsellae

3 Puccinia horiana

4 Puccunia moriokaensis

4 Puccinia moriokaensis var. okatomaensis

2 Puccinia pelargonii-zonalis

4 Puccinia pittieriana

4 Puccinia polysora

4 Puccinia pygmea

4 Puccinia scillae

4 Pucciniastrum fagi

2 Rhizoctonia tuliparum

4 Rhizosphaera kalkhoffii

4 Rosellinia spp.

4 Scirrhia acicola

3 Scirrhia pini

4 Sclerophthora graminis

4 Sclerophthora macrospora

4 Sclerospora maydis

4 Sclerospora phillipinensis

4 Sclerospora sacchari

2 Sclerotinia bulborum

2 Sclerotium cepivorum

3 Sclerotium permiciosum

3 Sclerotium wakkeri

4 Seimatosporium etheridgei

4 Seiridium cardinale

4 Seiridium cypressi

4 Septoria lycopersici

4* Septoria lycopersici var. malagutii

4 Septoria passerinii

4 Sphaceloma pirinum

4 Sphaceloma populi

4 Sphaceloma prunus-domesticae

4 Spaceloma spp.

4 Sphacelopheca reiliana

3 Spongospora subterranea

2 Staganosporopsis curtisii

3 Staganonsporopsis hortensis

4 Stemphylium lycopersici

4 Stemphylium spp.

4 Stemphylium vesicarium

4 Stigmina thuijina

2 Stromatina gladioli

3 Synchytrium endobioticum

4 Synchytrium lagenariae

4 Synchytrium macrosporum

4 Synchytrium phaseoli

4 Synchytrium phaseoli-radiati

4* Thecaphora solani

4 Therrya piceae

4 Tilletia controversa

4 Tilletia foetida

4* Tilletia indica

4 Tilletia intermedia

4 Tilletia triticoides

4* Trechispora binkmannii

4 Trichomeasphaeria turcica (Helminthosporium turcicum)

4 Triphragmiopsis laricinum

4 Ureacium mangisporum

4 Uredo rhododendri

3 Urocystis gladioli

3 Urocystis occulata

4 Uromyces christensensii

2 Uromyces dianthi

4 Uromyces hordeastri

4 Uromyces oliveirae

4 Uromyces raysii

4 Uromyces reichertii

4 Uromyces scillarum

4 Uromyces transversalis

4 Uromyces viennotbourginii

4 Urophlyctis leproides

4 Ustilaginoidea virens

4 Ustilago avenae f. sp. nigra

4 Valsa cryptomeriae

4 Venturia asperata

3 Venturia nashicola

4 Verticicladiella procera

4 Verticicladiella wagneri

4 Wojnowicia graminis

Parasites

4* Acleris spp. (especes non europeennes)

3 Aculops fuschsiae

3 Aleurocauthus spp.

3 Aleurocanthus woglumi

4* Amauromyza maculosa

4* Anastrepha faterculus (especes non europeennes)

4* Anastrepha ludens (especes non europeennes)

4* Anastrepha obliqua (especes non europeennes)

4* Anastrepha suspensa (especes non europeennes)

4* Anomala orientalis

4* Anoplophora chinensis

4* Anoplophora malasiaca

3 Anthonomus bisignifer

4* Anthonomus grandis

3 Anthonomus signatus

3 Aonidiella citrina

3 Aphelenchoides besseyi

4* Arceuthobium spp. (especes non europeennes)

4* Arrhenodes minutus

3 Aschitonyx eppoi

2 Bemisia tabaci (populations europeennes)

4* Bemisia tabaci (populations non europeennes)

3 Bursaphelenchus xylophilus

3 Cacoecimorpha pronubana

3 Carposina miponeusis

3 Ceratitits capitata

4* Choristoneura spp. (especes non europeennes)

4* Cicadellidae vecteurs de la maladie de Pierce

2 Circulifer haematoceps

2 Circulifer tenellus

4* Conotrachelus nenuphar

4* Cydia prunivora

4* Dacus ciliatus (especes non europeennes)

4* Dacus cucurbitae (especes non europeennes)

4* Dacus dorsalis (especes non europeennes)

4* Dacus tryoni (especes non europeennes)

4* Dacus tsuneonis (especes non europeennes)

4* Dacus zonatus (especes non europeennes)

2 Daktulosphaira vitifoliae

3 Diaphorina citri

3 Diarthronomyia chrysanthemi

2 Ditylenchus destructor

2 Ditylenchus dipsaci

3 Enarmonia packardi

3 Enarmonia prunivora

3 Eotetramychus lenesi

3 Eotetramychus oricutalis

4* Epichoristades acerbella

4* Epochra canadensis (especes non europeennes)

3 Eriosoma lanigerum

3 Globodera pallida

3 Globodera rostochiensis

4* Gonipterus gibberus

4* Gonipterus scutellatus

3 Grapholita inopinata

4 Helicoverpa armigera (Heliothis armigera)

4* Heliothis zea

3 Hishomonus phycitis

4* Hylurgopinus rufipes

3 Hyphantria cunea

3 Ips amitinus

2 Leptinotarsa decemlineata

3 Leucapsis japonica

3 Liriomyza bryoniae

3 Liriomyza huidobrensis

4* Liriomyza sativae

3 Liriomyza trifolii

3 Listronotus bonarieusis

4* Longidorus diadecturus (especes non europeennes)

3 Margarodes spp. (especes non europeennes)

4* Monochamus spp.

4* Myndus crudus

4* Nacobbus aberrans

3 Numonia pyrivorella

3 Oligonychus perditus

3 Opogona sacchari

4* Pardalaspis cyanescens (especes non europeennes)

4* Pardalaspis quinaria (especes non europeennes)

2 Phoracantha semipunctata

3 Phthorimaea operculalla

3 Pissodes spp. (especes non europeennes)

3 Popillia japonica

4* Premnotrypes spp. (especes non europeennes)

3 Pseudococcus comstockt

4* Pseudopithyophthorus minutissimus

4* Pseudopithyophthorus pruinosus

4* Pterandrus rosa (especes non europeennes)

3 Quadrapidiotus pernciosus

3 Radopholus citrophilus

2 Radopholus similis

4* Rhacochlaena japonica (especes non europeennes)

4* Rhagoletis cingulata (especes non europeennes)

4* Rhagoletis completa (especes non europeennes)

4* Rhagoletis fausta (especes non europeennes)

4* Rhagoletis indifferens (especes non europeennes)

4* Rhagoletis mendax (especes non europeennes)

4* Rhagoletis pomonella (especes non europeennes)

4* Rhagoletis ribicola (especes non europeennes)

4* Rhagoletis suavis (especes non europeennes)

3 Saissetia nigra

4* Scaphoideus luteolus

3 Scirtothrip aurautii

3 Scirtothrip citri

3 Scirtothrip dorsalis

3 Scolytidae (especes non europeennes)

3 Scolytus multistriatus

3 Scolytus scolytus

4* Spodoptera eridinia

4* Spodoptera frugiperda

3 Spodoptera littoralis

4* Spodoptera litura

3 Tachypterellus quadrigibbus

4* Thrips palmi

3 Toxoptera citricida

3 Trioza erytreae

3 Trogederma granarium

4* Trypetidae (especes non europeennes)

3 Unaspis citri

4* Xiphinema americanum

4* Xiphinema califomicum

Virus

2 African cassava mosaic virus

3 Alfalfa mosaic virus

3 American plum line pattem virus

4* Andean potato latent virus

4* Andean potato mottle virus

2 Apple chlorotic leaf spot virus

2 Apple mosaic virus

2 Apple stem grooving virus

2 Arabis mosaic virus

4* Arracacha virus B, oca strain

2 Asparagus virus 2

3 Australian grapevine viroid

3 Avocado sunblotch viroid

2 Barley mild mosaic virus

2 Barley stripe mosaic virus

2 Barley yellow dwarf virus

2 Barley yellow mosaic virus

2 Bean common mosaic virus

4* Bean golden mosaic virus

2 Bean leaf roll virus

3 Bean pod mottle

2 Bean yellow mosaic virus

2 Bearded iris mosaic virus

3 Beet curly top virus

2 Beet leaf curl virus

2 Beet mosaic virus

2 Beet necrotic yellow vein virus

2 Beet pseudo yellows virus

2 Beet westem yellows virus

2 Beet yellow stunt virus

2 Belladona mottle virus

3 Black rasberry latent virus

3 Blight (et analogue)

4* Blueberry leaf mottle virus

2 Broad bean wilt virus

3 Bromoviruses

2 Cacao swollen shoot virus

2 Cacao yellow mosaic virus

2 Cactus virus X

3 Cadan-cadang viroid

2 Camation cryptic virus

2 Camation etched ring virus

2 Camation latent virus

2 Camation mottle virus

2 Camation necrotic fleck virus

2 Camation ringspot virus

2 Camation vein mottle virus

2 Cassava common mosaic virus

2 Gauliflower mosaic virus

2 Cherry leafroll virus

3 Cherry rasp leaf virus

4* Cherry rasp leaf virus (American)

2 Cherry rugose virus

2 Chrysanthemum B virus

3 Chrysanthenum stunt viroid

3 Citrus exocortis viroid

3 Citrus leaf rugose virus

3 Citrus mosoie virus

2 Citrus tristeza virus (souches europeennes)

3 Citrus tristeza virus (souches non europeennes)

3 Citrus variegation virus

2 Citrus veinenation woody gall

3 Citrus viroids

2 Clover yellow vein virus

3 Cocksfoot mild mosaic virus group

2 Cocksfoot streak virus

4* Cowpea mild mottle virus

2 Cucumber mosaic virus

2 Cucumber yellows virus

3 Cucumovirus sattelites

2 Cymbidium mosaic virus

2 Dahlia mosaic virus

2 Dasheen mosaic virus

4 Dianthoviruses

2 Echtes Ackerbohnenmosaic virus

2 Elderberry carlavirus

4* Euophorbia mosaic virus

4* Florida tomato virus

3 Grapevine Algerian latent virus

3 Grapevine Bulgarian latent virus

2 Grapevine fanleaf virus

3 Grapevine flavescence doree mycoplasm

2 Grapevine leafroll associated virus (I to V)

3 Grapevine Tunusian ringspot virus

2 Grapevine virus A

3 Grapevine yellow speckle viroids (I and II)

2 Grapewine chrome mosaic virus

2 Heracleum latent virus

2 Hippeastrum mosaic virus

2 Honeysuckle latent virus

2 Hop (American) latent virus

2 Hop latent virus

2 Hop mosaic virus

3 Hop stunt viroids

2 Hop virus A

2 Hop virus C

2 Hydrangea ringspot virus

3 Illiaviruses

2 Iris mild mosaic virus

2 Leek yellow stripe virus

3 Leprosis

4* Lettuce infectious yellows virus

2 Lettuce mosaic virus

2 Lilac chlorotic leafspot virus

2 Lilac ring mottle virus

2 Lilly symptomless virus

3 Luteovirus sattelites

2 Maize dwarf mosaic virus

2 Maize streak virus

3 Marafiviruses

2 Melon neocrotic spot virus

2 Myrobolan latent ringspot virus

2 Narcissus latent virus

2 Narcissus mosaic virus

2 Narcissus tip necrosis virus

2 Narcissus yellow stripe virus

2 Oat golden stripe virus

2 Oat mosaic virus

2 Odontoglossum ringspot virus

2 Olive latent ringspot virus

2 Onion yellow dwarf virus

2 Papaya mosaic virus

2 Papaya ringspot virus

2 Parsnip yellow fleck virus

2 Pea early browining virus

2 Pea enation mosaic virus

2 Pea seed borne mosaic virus

4* Peach mosaic virus (American)

4 Pear decline mycoplasm

2 Pelargonium leaf curl virus

4* Pepper mild tigre virus

3 Plant reoviruses

4* Plum line pattem virus (American)

4 Plum pox virus

2 Poinsettia mosaic virus

2 Poplar mosaic virus

2 Potato aucuba mosaic virus

4* Potato black ringspot virus

2 Potato leafroll virus

4* Potato leafroll virus (non European isolates)

2 Potato mop-top virus

4* Potato spindle tuber viroid

2 Potato virus A

4* Potato virus A (non European isolates)

2 Potato virus M

4* Potato virus M (non European isolates)

2 Potato virus S

4* Potato virus S (non European isolates)

4* Potato virus T

2 Potato virus X

4* Potato virus X (non European isolates)

2 Potato virus Y

4* Potato virus Y (non European isolates)

3 Potato yellow dwarf virus

3 Potato yellow mosaic virus

2 Prune dwarf virus

2 Prunus necrotic ringspot virus

2 Raspberry bushy dwarf virus

4* Raspberry leaf curl virus (American)

2 Raspberry ringspot virus

2 Raspberry vein chlorosis virus

2 Red clover mottle virus

2 Red clover vein mosaic virus

2 Ribgrass mosaic virus

3 Rice stripe virus group

2 Rubus yellow net virus

2 Saguro cacao virus

2 Satellites (autres que ceux cites)

3 Satsuma dwarf virus

2 Shallot latent virus

3 Sharka virus

3 Sobemoviruses

2 Sowbane mosaic virus

2 Sowthistle yellow vein virus

2 Spinach latent virus

4* Squash leaf curl virus

3 Stolbur mycoplasm

2 Strawberry crinkle virus

4* Strawberry latent C virus

2 Strawberry latent ringspot virus

2 Strawberry mild yellow edge virus

4* Strawberry vein banding virus

2 Sugar beet yellows virus

3 Tater leaf virus

2 Tobacco etch virus

2 Tobacco mosaic virus

2 Tobacco necrosis virus

2 Tobacco rattle virus

4* Tobacco ringspot virus

3 Tobacco streak virus

2 Tobacco stunt virus

3 Tomato apical stunt viroid

2 Tomato aspermy virus

2 Tomato black ring virus

3 Tomato bunchy top viroid

2 Tomato bushy stunt virus

2 Tomato mosaic virus

3 Tomato planta macho viroid

4* Tomato ringspot virus

2 Tomato spotted wilt virus

2 Tomato yellow leaf curf virus

3 Tulare apple mosaic virus

2 Tulip breaking virus

3 Tumip crinkle virus sattelites

2 Turnip crinkle virus

2 Turnip mosaic virus

2 Turnip yellow mosaic virus

3 Tymoviruses

2 Velvet tobacco mottle virus

2 Viroids (autres que ceux cites)

2 Watermelon mosaic virus 2

2 Wheat dwarf virus

2 Wheat soil-bome mosaic virus

2 Wheat spindle steak mosaic virus

2 Wheat yellow mosaic virus

2 White clover mosaic virus

2 Yam mosaic virus

2 Zucchini yellow fleck virus

2 Zucchini yellow mosaic virus

Zoopathogenes.

Bacteries et apparentes

2 Acholelasma spp.

2 Actinomyces bovis

2 Actinomyces pyognes

2 Actinomyces viscosus

2 Aeromonas salmonicida

2 Anaplasma centrale

2 Anaplasma marginale

3 Bacillus anthracis

2 Bacillus larvae

2 Bacillus pluton

2 Bacillus popillae

2 Bacillus thuringiensis

2 Bordetella bronchiseptica

3 Brucella abortus

3 Brucella canis

3 Brucella melitensis

3 Brucella ovis

3 Brucella suis

2 Campylobacter fetus venerealis

3 Chlamydia psittaci (souches aviaires)

2 Chlamydia psittaci (autres souches)

3 Cowdria ruminantium

3 Coxiella burnetii

2 Corynebacterium equi (Rhodococcus equi)

2 Cytophaga spp.

2 Dermatophilus congolensis

2 Erysipelothrix insidiosa

3 Francisella tularensis (type A)

2 Francisella tularensis (type B)

2 Lactobacillus piscicola

2 Leptospira canicola

2 Leptospira icterohemorrhagiae

2 Leptospira interrogans

2 Listeria monocytogenes

3 Mycobacterium avium

3 Mycobacterium bovis

2 Mycobacterium paratuberculosis

3 Mycobacterium tuberculosis

2 Mycoplasma agalactiae

2 Mycoplasma gallisepticum

3 Mycoplasma mycoides mycoides

2 Mycoplasma mycoides oapri

2 Nocardia asteroides

2 Nocardia brasiliensis

2 Nocardia kampachi

2 Pasteurella haemolytica

2 Pasteurella multiocida

2 Pasteurella piscida

2 Pasteurella plecoglosacida

2 Pasteurella salmonis

3 Pseudomonas mallei

2 Renibacterium solmonirarum

2 Rhodococcus equi (Corynebacterium equi)

3 Rickettsia akari

3 Rickettsia conorii

3 Rickettsia mooseri

2 Salmonella abortus ovis

2 Salmonella enteritidis

3 Salmonella typhimurium

2 Samonella gallinarum

2 Samonella pullorum

3 Shigella dysenteriae (type 1)

2 Shigella spp.

2 Spirillium morsus muris

2 Staphylococcus epidermitis

2 Streptobacillus moniliformis

2 Taylorella equigenitalis

3 Yersinia pestis

2 Yersinia ruckeri

Fungi

2 Absidia corymbifera (A. ramosa)

2 Achlya klebsiana

2 Achlya racemosa

2 Akanthomyces gracilis

2 Akanthomyces pistillariiformis

2 Amoebidium parasiticum

2 Aphanomyces astaci

2 Aphanomyces spp.

2 Aschersonia aleyrodis

2 Aschersonia cubensis

2 Aschersonia turbinata

2 Ascosphaera aggregata

2 Ascosphaera apis

2 Aspergillus flavus

2 Aspergillus fumigatus

2 Aspergillus nidulans

2 Aspergillus parasiticus

2 Aspergillus terreus

2 Aspergillus versicolor

2 Beauveria spp.

3 Blastomyces dermatitidis

2 Branchiomyces denigrans

2 Branchiomyces sanguinis

2 Candida albicans

2 Candida guilliermondii

2 Candida kefyr

2 Candida krusei

2 Candida parapsilosis

2 Candida slooffii

2 Candida tropicalis

3 Coccidioides immitis

2 Coelomomyces spp.

2 Coelomycedium simulii

2 Conidiobolus apiculatus

2 Conidiobolus major

2 Conidiobolus obscurus

2 Conidiolobus coronatus

2 Cordyceps australis

2 Cordyceps calocerioides

2 Cordyceps gunnii

2 Cordyceps lloydii

2 Cordyceps martialis

2 Cordyceps militaris

2 Cordyceps nutans

2 Cordyceps polyartha

2 Cordyceps sobolifera

2 Cordyceps spp.

2 Cordyceps tuberculata

2 Cordyceps unilateralis

2 Cryptococcus neoformans var. neoformans

(Filobasidiella neoformans var. neoformans)

2 Cryptococcus neoformans var. gattii (Filobasidiella bacillispora)

2 Culicinomyces clavisporus

2 Emmonsia parva var. crescens

2 Emmonsia parva var. parva

2 Engyodontium aranearum

2 Enterobryus spp.

2 Entomophaga aulicae

2 Entomophaga caroliniana

2 Entomophaga grylii

2 Entomophaga tenthredinis

2 Entomophthora culicis

2 Entomophthora muscae

2 Entomophthora planchoniana

2 Erynia blunckii

2 Erynia castrans

2 Erynia conica

2 Erynia dipterigena

2 Erynia elateridiphaga

2 Erynia gammae

2 Erynia neoaphidis

2 Erynia plecopteri

2 Erynia radicans

2 Erynia rhizospora

2 Exophiala pisciphila

2 Exophiala salmonis

2 Fusarium coccophilum

2 Geotrichum candidum

2 Gibellula pulchra

2 Gibellula spp.

2 Granulomanus state

2 Hirsutella spp.

3 Histoplasma capsulatum var. capsulatum (Ajellomyces capsulatus)

3 Histoplasma farciminosum

2 Hymenostilbe spp.

2 Hypocrella amomi

2 Ichthyophonus gasterophilus

2 Ichthyophonus hoferi

2 Lagenidium giganteum

2 Legeriomyces spp.

2 Loboa loboi

2 Malassezia pachydermatidis

2 Massopora cicadina

2 Metharhizium spp.

2 Microsporum canis

2 Microsporum equinum

2 Microsporum gallinae

2 Microsporum gypseum

2 Microsporum nanum

2 Mortierella wolfii

2 Myriangium duriaei

2 Nectria flammea

2 Neozygites adjarica

2 Neozygites fresenii

2 Neozygites fumosa

2 Nomuraea atypicola

2 Nomuraea rileyi

2 Ochroconis gallopavum

2 Paecilomyces tenuipes

2 Paraisaria dubia

2 Penicillium marneffei

2 Piedmia hortae

2 Pleurodesmospora coccorum

2 Podonectria coccicola

2 Polycephalomyces ramosus

2 Pseudallescheria boydii (Alescheria boydii)

2 Pseudogibellula formicarum

2 Pytium insidosium

2 Rhinosporidium seeberi

2 Rhizomucor pusillus

2 Rhizopus cohnii

2 Rhizopus microspous

2 Saccharomycopsis guttulata (Cyniclomyces guttulata)

2 Saprolognia ferax

2 Saprolegnia parasitica

2 Sporodiniella umbellata

2 Sporothrix insectorum

2 Sporothrix schenkii (Sporotrichum schenkii)

2 Sporothrix isarioides

2 Stilbella buquetii var. buquetii

2 Stilbella buquetii var. formicarum

2 Tetracrium coccicolum

2 Tilachlidiopsis nigra

2 Tilachlidium liberianum

2 Tolypocladium cylindrosporum

2 Torrubiella spp.

2 Trichophyton equinum

2 Trichophyton erinacei

2 Trichophyton mentagrophytes

2 Trichophyton quinckeanum

2 Trichophyton simii

2 Trichophyton verrucosum

2 Trichosporon beigelii (T. cutaneum)

2 Verticillium lecanii

Parasites

2 Acarapis woodi

2 Ancylostoma braziliense

2 Ancylostoma caninum

2 Babesia bigemina

2 Babesia bovis

2 Babesia caballi

2 Babesia divergens

2 Babesia equi

2 Babesia major

2 Clonorchis sinensis

2 Cochliomyia hominivorax

2 Dicrocoelium dendriticum

3 Echinococcus granulosus

2 Entamoeba histolytica

2 Fasciola hepatica

2 Fasciolopsis buski

2 Gnathostoma spinigerum

2 Gongylonema pulchrum

2 Isospora spp.

3 Leishmania brasiliensis

3 Leishmania donovani

2 Leishmania mexicana

2 Multiceps serialis

2 Nosema apis

2 Paragonimus westermani

2 Plasmodium spp.

3 Taenia solium

2 Theileria annulata

2 Theileria parva

2 Toxocara canis

2 Toxoplasma gondii

2 Trichinella spiralis

2 Trichomonas spp.

2 Trypanosoma brucei

2 Trypanosoma congolense

2 Trypanosoma equiperdum

2 Trypanosoma evansi

2 Varroa jacobsoni

2 Wuchereria pahangi

2 Wuchereria patei

Virus

Adenoviridae

2 Adenoviridae

Arenaviridae

3 Lymphocytic choriomeningitis virus (souches neurotropes)

2 Lymphocytic choriomeningitis virus (autres souches)

Baculoviridae

2 Baculoviridae

Birnaviridae

2 Birnaviridae

Bunyaviridae

Bunyavirus

3 Akabane

3 Cache Valley

2 Autres bunyavirus connus pour être pathogenes

Hantavirus

3 Hantaan (Korean hemorrhagic fever)

Nairovirus

4 Congo/Crimean hemorrhagic fever

3 Nairobi sheep disease

Phlebovirus

3 Rift Valley fever

Caliciviridae

3 Vesicular exanthema of swine (VES)

2 Autres calicivirus connus pour être pathogenes

Coronaviridae

2 Coronaviridae

Filoviridae

4 Ebolavirus

4 Marburg virus

Flaviviridae

3 Japanese encephalitis virus

3 Kyasanur Forest

3 Louping ill virus

3 Russian spring-summer encephalitis (TBE)

3 St. Louis encephalitis (SLE)

3 Wesselsbron disease virus

3 West Nile virus

2 Autres flavivirus connus pour être pathogenes

Hepadnaviridae

3 Hepadnaviridae

Herpesviridae

2 Avian herpesviruses

2 Bovine herpesviruses

2 Bovine malignant catarrhal fever

2 Canine herpesviruses

2 Caprine herpesviruses

3 Channel catfish virus disease (Herpusvirus ictalurus)

2 Cytomegaloviruses

2 Duck herpesviruses

2 Equine herpesviruses

2 Feline herpesviruses

2 Marek's disease

2 Porcine herpesviruses

2 Pseudorabies virus (Aujeszky's disease)

3 Salmonid herpesvirus

3 Turbot herpesvirus disease

2 Varicella-related viruses

Iridoviridae

4 African swine fever virus group

2 Erythocytic necrosis virus

2 Iridoviruses

2 Lymphocystis disease virus

Orthomyxoviridae

3 Avion influenza virus

2 Equine influenza virus

3 Swine influenza virus

Papovaviridae

2 Papillomaviridae

2 Polyoma viruses

Paramyxoviridae

Morbillivirus

3 Canine distemper virus

4 Peste des petits ruminants

4 Rinderpest virus

Paramyxovirus

3 Newcastle disease virus

2 Parainfluenza viruses 1, 2, 3 and 5

Pneumovirus

2 Bovine respiratory syntical virus

Parvoviridae

3 Aleutian mink disease virus

2 Canine parvovirus

2 Feline panleukopenia virus

2 Goose parvovirus

2 Mink enteritis virus

2 Porcine parvovirus

Picornaviridae

Aphtovirus

3 Foot-and-mouth disease viruses

Cardiovirus

2 Bovine rhinoviruses

3 Encephalomyocarditis group of viruses

2 Equine rhinoviruses

Enterovirus

2 Avian enteroviruses

2 Bovine enteroviruses

2 Coxsackieviruses

2 Echoviruses

3 Porcine enteroviruses (dont teschen disease virus)

3 Swine vesicular disease virus

Poxviridae

2 Bovine papular stomatitis virus

2 Buffalopox : 2 viruses

2 Camelpox virus

2 Carnivorapox virus

2 Cowpox virus

3 Ectromelia virus (" mousepox ")

2 Elephantpox virus

3 Fowlpox virus

3 Gerbilpox

2 Horsepox virus

3 Lumpskin disease virus

3 Monkeypox virus

3 Myxoma virus

3 Orf virus (Contagious ecthyma of sheep)

2 Pseudocowpox virus

3 Rabbitpox virus

3 Raccoonpox

2 Sealpox virus

3 Sheeppox and goatpox virus

2 Swinepox virus

2 Uasin Gishu disease virus

2 Vaccinia virus

4 Variola virus (" white pox ")

2 Yabapox virus

2 Autres poxvirus aviaires

Reoviridae

Orbivirus

3 African horse sickness virus

3 Bluetongue virus

3 Epizootic hemorrhagic disease of deer

3 Equine encephalosis virus

3 Ibaraki virus

Orthoreovirus

2 Orthoreoviruses

Rotavirus

2 Rotaviruses

Retroviridae

3 Avian leukosis viruses

3 Avian sarcoma viruses

2 Bovine foamy virus

3 Bovine lymphosarcoma virus

3 Caprine arthriris encephalomyelitis virus

3 Equine infectious anemia

3 Equine infectious anemia virus

2 Feline foamy virus

3 Feline lymphosarcoma virus

3 Feline sarcoma virus

3 Maedi-visna virus

3 Porcine sarcoma virus

3 Reticuloendotheliosis viruses

3 Simian immunodeficiency virus (SIV)

Rhabdoviridae

2 Bovine ephemeral fever virus

3 Duvenhage virus

3 Egtved virus (viral hemorrhagie septicemia)

3 Infections hematopoietie necrosis virus

3 Kotonkan virus

3 Lagos bat virus

3 Mokola virus

3 Obodhiang virus

3 Rabies virus

3 Rhabdovirus disease of pike fry

3 Spring viremia af carp

3 Vesicular stomatitis virus

Togaviridae

Alphavirus

3 Chikungunya virus

3 Easterm equine encephalitis virus

2 Getah virus

3 Venezuelan equine encephalitis virus

3 Westerm equine encephalitis virus

Arterivirus

2 Equine arteritis virus

Pestivirus

2 Bovine diarrhea virus

3 Hog cholera virus

Non classifie

3 Borna disease virus

3 Golden shiner virus disease

3 Infectious pancreatic necrosis

Agents non conventionnels associes a

3 Bovine spongiform encephalopathy

3 Mink encephalopathy

3 Scrapie (prion)

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 modifiant le Règlement général pour la protection du travail, en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l'économie, du commerce extérieur, des P.M.E., du tourisme et du patrimoine,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

Préambule

Le Gouvernement wallon,

Vu le Traité du 25 mars 1957 instituant la Communauté européenne, signé à Rome et approuvé par la loi du 2 décembre 1957;

Vu la Directive du Conseil des Communautés économiques européennes 90/219/CEE du 23 avril 1990 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés;

Vu la loi du 5 mai 1888 relative à l'inspection des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et à la surveillance des machines et chaudières à vapeur;

Vu la loi du 3 décembre 1969 habilitant le Roi à établir des redevances pour l'application des réglementations concernant la protection du travail, les machines dangereuses et les radiations ionisantes;

Vu le Règlement général pour la protection du travail, approuvé par l'arrêté du Régent du 11 février 1946, notamment le Titre Ier;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, modifié par la loi du 4 juillet 1989;

Vu l'urgence;

Considérant le retard de transposition, par la Région wallonne, de la Directive 90/219/CEE du Conseil relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés;

Considérant que l'absence actuelle de réglementation wallonne en matière de biosécurité est préjudiciable au développement du secteur en pleine expansion des bio-industries et qu'il convient de remédier, rapidement, à cette lacune;

Considérant l'utilisation simultanée de micro-organismes ou d'organismes pathogènes et de micro-organismes ou d'organismes génétiquement modifiés dans les installations où s'effectuent des manipulations génétiques;

Considérant que la sécurité des opérations impliquant des micro-organismes ou des organismes génétiquement modifiés est évaluée en tenant compte des caractéristiques des micro-organismes ou des organismes donneurs et accepteurs de gènes et notamment de leur pathogénicité pour l'homme, les plantes et les animaux;

Considérant, dès lors, la nécessité de contrôler les micro-organismes et les organismes tant génétiquement modifiés que pathogènes;

Considérant le projet d'accord de coopération entre l'Etat fédéral et les régions relatif à la coordination administrative et scientifique en matière de biosécurité, notamment l'article 1er, 1°, visant à assurer un transposition harmonieuse de la Directive 90/219/CEE précitée;

Sur la proposition du Ministre de l'Environnement, (BR)des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté région wallonne du 20-12-2001 publié le 30-01-2002

Article modifié : 27TER/19

§ 1er. L'article 25 du Règlement général précité n'est pas applicable aux établissements visés à l'article 1er.

§ 2. Les exploitants de ces établissements sont tenus de demander l'autorisation requise par l'article 1er, alinéa 2, dudit Règlement général, dans un délai de 3 mois à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté.

§ 3. Les articles 4, alinéas 4 et 5, 5 et 6, et 9bis du même Règlement général ne sont pas applicables au présent article.

L'avis motivé du Collège des bourgmestre et échevins est envoyé à la Députation permanente dans le délai de 10 jours francs à dater de la réception du dossier.

Sauf ordre contraire de l'autorité compétente et à condition que l'exploitant respecte le § 2, l'exploitation peut être continuée jusqu'à notification de la décision.

Le Ministre peut adapter les annexes du présent arrêté en fonction de l'expérience acquise, du progrès scientifique ou technique et de l'évolution de la réglementation européenne.

Le Ministre qui a l'environnement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Namur, le 13 juin 1996.

Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, chargé de l'économie, du commerce extérieur, des P.M.E., du tourisme et du patrimoine,

R. COLLIGNON

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

ANNEXES.

Art. N1 . Annexe I.

ter/4. Les risques potentiels des opérations mettant en oeuvre, des organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes, sont évalués en fonction de l'identité des organismes, des gènes et des vecteurs, ainsi que des techniques utilisées.

A cette fin, les micro-organismes et certains organismes sont rangés en quatre classes de risque qui sont définies comme suit

1° la classe de risque 1 comprend les micro-organismes et les organismes non génétiquement modifiés, non pathogènes et sans pathogénicité incidente, les MGM qui satisfont aux critères de l'annexe II et les OGM qui satisfont à des critères similaires et qui ne sont pas disséminants;

2° les classes de risque 2, 3 et 4 comprennent les organismes et micro-organismes, autres que ceux de la classe 1, présentant des degrés croissants de risque associés à leur pathogénicité. Ces classes de risque sont expliquées aux annexes IV et VIII.

A chaque phase des expérimentations de modification génétique de micro-organismes ou d'organismes, la classe de risque considérée sera celle qui correspond à la classe de risque la plus élevée, que ce soit celle du donneur, celle du receveur, celle du vecteur, celle de l'insert ou celle de l'organisme produit par la modification génétique, en fonction des dispositions des annexes IV et VI.

Section 3. - Evaluation et gestion des risques.

19. Sans préjudice de l'article 1er, 1°, de l'arrêté royal du 22 avril 1974 relatif à l'établissement de redevances pour l'application des réglementations concernant la protection du travail, les machines dangereuses et les radiations et modifiant le Règlement général pour la protection du travail, modifié par l'arrêté royal du 25 mai 1982, toute demande d'autorisation ou notification, basées sur le présent chapitre, donne lieu à la perception d'une contribution, dont le montant est établi comme suit

1° autorisation d'installations : (210,70 euros) par installation; <ARW 2001-12-20/60, art. 2, 013; En vigueur : 01-01-2002>

2° autorisation d'opérations de type A et de classe de risque 1, liées à une demande d'autorisation d'une installation : (12,40 euros) par opération; <ARW 2001-12-20/60, art. 2, 013; En vigueur : 01-01-2002>

3° autorisation d'opérations, autres que celles visées au 2°, liées à une demande d'autorisation d'une installation : (24,80 euros) par opération; <ARW 2001-12-20/60, art. 2, 013; En vigueur : 01-01-2002>

4° autorisation d'opérations nouvelles, de modifications d'opérations ou de renouvellement d'opérations : (248 euros) par opération; <ARW 2001-12-20/60, art. 2, 013; En vigueur : 01-01-2002>

5° notification d'opérations nouvelles, de modifications d'opérations : (124 euros) par opération. <ARW 2001-12-20/60, art. 2, 013; En vigueur : 01-01-2002> ".