1996016211 7 OCTOBRE 1996. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1994 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

A l'annexe de l'arrêté royal du 21 avril 1994 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes

1° au point 3, les dispositions concernant les pesticides ALDICARBE, AMITRAZE, BENALAXYL, BENFURACARBE, CARBOFURAN, CARBOSULFAN, CHLOORMEQUAT, CYFLUTHRINE, CYHALOTHRINE, DAMINOZIDE, DIAZINON, DICOFOL, DISULFOTON, ENDOSULFAN, ETHEPHON, FENARIMOL, FENBUTATIN OXYDE, FENTIN-ACETATE, FENTINHYDROXYDE, FURATHIOCARBE, MECARBAM, METALAXYL, METHIDATHION, METHOMYL, PROPICONAZOLE, PROPOXUR, PROPYZAMIDE, PYRIMIPHOS-METHYL, THIABENDAZOLE, THIODICARBE, TRIAZOPHOS et TRIFORINE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;

2° au point 3, les dispositions concernant le pesticide PHORATE en annexe I du présent arrêté sont insérées entre les pesticides PHENMEDIPHAME et PHOSALONE;

3° au point 3, les dispositions concernant le pesticide PROFENOFOS en annexe I du présent arrêté sont insérées entre les pesticides PROCYMIDONE et PROMETHRIN;

4° au point 3, les teneurs maximales autorisées en résidus de pesticides concernant les combinaisons pesticides-denrées alimentaires suivantes sont supprimées

CARBENDAZIME-olives;

CARBENDAZIME-cresson d'eau;

CARBENDAZIME-witloof;

CHLOORPYRIPHOS-betteraves;

CHLOORPYRIPHOS-panais;

CHLOORPYRIPHOS-rutabaga;

CHLOORPYRIPHOS-navets;

CHLOORPYRIPHOS-maïs doux;

CYPERMETHRINE-radis;

CYPERMETHRINE-rutabaga;

CYPERMETHRINE-navets;

CYPERMETHRINE-fenouil;

DELTAMETHRINE-kiwis;

DITHIOCARBAMATES-fruits de ronces (autres que sauvages);

DITHIOCARBAMATES-betteraves;

DITHIOCARBAMATES-cresson d'eau;

DITHIOCARBAMATES-artichauts;

IMAZALIL-poivrons;

IPRODIONE-céleris-raves;

IPRODIONE-céleris;

METHAMIDOPHOS-choux (développement des feuilles);

PERMETHRINE-fruits de ronces (autres que sauvages);

PERMETHRINE-groseilles;

PERMETHRINE-groseilles à maquereau;

PERMETHRINE-fenouil;

5° au point 3, pour le BROMOPROPYLATE, la teneur maximale "thé 5" est remplacée par la teneur maximale "thé 0*(0.1)";

6° au point 3, pour le CARBENDAZIME, la teneur maximale "courgettes 0.3" est insérée entre les teneurs maximales "cornichons 0.5" et "melons 0.5";

7° au point 3, pour le CARBENDAZIME, la teneur maximale "rhubarbe 2" est insérée entre les teneurs maximales "céleris 2" et "champignons (autres que sauvages) 1";

8° au point 3, pour le CHLORPYRIPHOS, la teneur maximale "houbon 0*(0.1)" est insérée entre les teneurs maximales "thé 0*(0.1)" et "autres 0*(0.05)";

9° au point 3, pour le FLUCYTHRINATE, la teneur maximale "thé 0*(0.1)" est insérée entre les teneurs maximales "fruits à pépins 0.5" et "autres 0*(0.05)";

10° au point 3, pour le GLYPHOSATE, la teneur maximale "fèves de soja 20" est insérée entre les teneurs maximales "graines de colza 10" et "froment 5";

11° au point 3, pour l'IPRODIONE, la teneur maximale "rhubarbe 0.2" est insérée entre les teneurs maximales "fenouil 5" et "légumineuses séchées 0.2";

12° au point 3, pour le METHIDATHION, la teneur maximale "thé 0.1" est remplacée par la teneur maximale "thé 0*(0.1)";

13° au point 3, pour la PERMETHRINE, la teneur maximale "houblon 0*(0.1)" est insérée entre les teneurs maximales "graines de coton 0.2" et "maïs 0.2";

14° au point 3 de la version néerlandaise, pour la PERMETHRINE, la teneur maximale "bloemkoolachtigen 1" est remplacée par la teneur maximale "bladkoolachtigen 1";

15° au point 4.A, les dispositions concernant les pesticides DIAZINON et ENDOSULFAN sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;

16° le point 4.A est complété par les dispositions concernant les pesticides CYFLUTHRINE, CYHALOTHRINE, DICOFOL, FENBUTATIN OXYDE, METHIDATHION, PYRIMIPHOS-METHYL, TRIAZOPHOS en annexe II du présent arrêté;

17° au point 4.B, les dispositions concernant les pesticcides METHOMYL et PROPOXUR sont remplacées par les dispositions en annexe III du présent arrêté;

18° le point 4.B est complété par les dispositions concernant les pesticides ALDICARBE, AMITRAZE, BENALAXYL, BENFURACARBE, CARBOFURAN, CARBOSULFAN, DAMINOZIDE, DICOFOL, DISULFOTON, ETHEPHON, FENARIMOL, FENTIN, FURATHIOCARBE, METALAXYL, PHORATE, PROPICONAZOLE, PROPYZAMIDE, THIABENDAZOLE, THIODICARBE et TRIFORINE en annexe III du présent arrêté;

19° au point 4.B, les dispositions concernant les pesticides CYFLUTHRINE et CYHALOTHRINE sont supprimées.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions et Notre Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises sont, chacun en ce qui le concerne, chargés de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 7 octobre 1996.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,

M. COLLA

Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,

K. PINXTEN

ANNEXES.

Art. N1 . Annexe 1.

Pesticide dans le- Metabolites, isomeres, Teneur maximale (mg/kg)

quel s'exprime le produits de degradation autorisee en residu

residu, sauf men- ou de reaction et autres

tion contraire pesticides compris dans

le residu autorise

ALDICARBE aldicarbe sulfoxyde et agrumes 0.2

sulfone noix de Pecan 0.2

choux-fleurs 0.2

choux de Bruxelles 0.2

autres 0*(0.05)

AMITRAZE metabolites contenant oranges 1

la fraction 2,4 fruits a pepins 1

dimethylaniline peches (y compris 1

les nectarines et

hybrides similaires

tomates 0.5

the 0*(0.1)

houblon 50

autrese 0*(0.02)

BENALAXYL aucun raisins 0.2

salsifis 0.3

oignons 0.2

tomates 0.2

poivrons 0.2

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

BENFURACARB aucun the 0*(0.1)

houblon 5

autres 0*(0.05)

CARBOFURAN 3-hydroxycarbofuran carottes 0.3

panais 0.3

radis 0.5

ail 0.3

oignons 0.3

echalotes 0.3

choux (developpement 0.2

de l'inflorescence)

choux-raves 0.2

the 0*(0.2)

houblon 10

autres 0*(0.1)

CARBOSULFAN aucun carottes 0.1

panais 0.1

the 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

CHLOORMEQUAT aucun noix 0*(0.1)

(ecalees ou non)

poires 3

raisins 1

olives 0*(0.1)

haricots 0.05

pois 0.05

graines oleagineuses 0*(0.1)

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

orge 2

avoine 5

mais 5

seigle 2

froment 2

triticale 2

autres 0*(0.05)

CYFLUTHRINE autres melanges des fruits a pepins 0.2

(somme des isomeres constitutifs abricots 0.3

isomeres) cerises 0.2

peches (y compris 0.3

les nectarines et

les hybrides

similaires)

prunes 0.2

raisins 0.3

tomates 0.05

choux-fleurs 0.05

choux de Bruxelles 0.2

choux pommes 0.2

laitues et 0.5

similaires

legumineuses 0.05

potageres

poireaux 0.05

graines de colza 0.05

the 0*(0.1)

houblon 20

mais 0*(0.05)

autres 0*(0.02)

DAMINOZIDE 1,1-dimethylhydrazine noix 0*(0.05)

(ecalees ou non)

graines oleagineuses 0*(0.05)

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.02)

DIAZINON aucun agrumes 0.5

noix 0*(0.05)

(ecalees ou non)

fruits a pepins 0.5

fruits a noyau 0.5

raisins 0.5

fraises 0.5

fruits de ronces 0.5

(autres que

sauvages)

myrtilles 0.2

groseilles 0.2

groseilles a 0.2

maquereau

bananes 0.5

kiwis 0.5

olives 0.5

betteraves 0.5

carottes 0.5

celeris-raves 0.5

raifort 0.5

panais 0.5

radis 0.5

rutabagas 0.5

navets 0.5

legumes-bulbes 0.5

legumes-fruits 0.5

brassicacees 0.5

legumes-feuilles et 0.5

fines herbes

legumineuses 0.5

potageres

asperges 0.5

celeris 0.5

artichauts 0.5

poireaux 0.5

champignons de 0.5

couche

graines oleagineuses 0*(0.05)

the 0*(0.05)

sarrasin 0*(0.02)

millet 0*(0.02)

autres cereales 0.05

autres 0*(0.02)

DICOFOL (somme auncun agrumes 2

des isomeres noix 0*(0.05)

P,P' et O,P') (ecalees ou non)

fruits a pepins 1

fruits a noyau 2

raisins 1

fraises 2

groseilles 2

bananes 2

figues 2

ail 0.5

tomates 0.5

poivrons 0.5

cucurbitacees a 0.5

peau comestible

cucurbitacees a 0.5

ecorce non comestible

haricots 0.5

pois 0.5

artichauts 0.5

champignons de 0.5

couche

graines de coton 0.1

autres graines 0*(0.05)

oleagineuses

the 5

houblon 50

autres 0*(0.02)

DISULFOTON analogue oxygene du graines de coton 0.05

disulfoton, sulfoxydes the 0*(0.05)

et sulfones du disul- orge 0.2

foton et de son ana- sorgho 0.2

logue oxygene froment 0.1

autres 0*(0.02)

ENDOSULFAN sulfate d'endosulfan agrumes 1

(somme de l'alpha noix 0*(0.1)

et beta endosulfan) (ecalees ou non)

fruits a pepins 1

fruits a noyau 1

raisins 1

fraises 1

mures 1

framboises 1

groseilles 1

groseilles 1

kiwis 1

olives 1

betteraves 0.2

carottes 0.2

celeris-raves 0.2

radis 0.2

rutabagas 0.2

navets 0.2

oignons 1

solanacees 1

cucurbitacees a 1

peau comestible

cucurbitacees a 1

ecorce non comestible

choux (developpement 1

de l'inflorescence)

choux pommes 1

choux (developpement 1

des feuilles)

laitues et 1

similaires

epinards et 1

similaires

legumineuses 1

potageres

cardons 1

celeris 1

artichauts 1

poireaux 1

champignons de 1

couche

graines de coton 0.3

autres graines 0*(0.1)

oleagineuses

pommes de terre 0.1

the 30

orge 0.1

avoine 0.1

mais 0.2

seigle 0.1

froment 0.1

triticale 0.1

autres 0*(0.05)

ETHEPHON aucun noix 0*(0.1)

(ecalees ou non)

fruits a pepins 3

cerises 3

groseilles 5

oignons 0.5

tomates 3

poivrons 3

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

orge 0.5

mais 0.2

seigle 0.5

froment 0.2

triticale 0.2

autres 0*(0.05)

FENARIMOL aucun fruits a pepins 0.3

raisins 0.3

fraises 0.3

framboises 3

groseilles 1

groseilles a 1

maquereau

bananes 0.3

concombres 0.1

the 0*(0.05)

houblon 5

autres 0*(0.02)

FENBUTATIN-OXYDE aucun agrumes 0.2

fruits a pepins 2

fruits a noyau 1

raisins 2

fraises 0.2

bananes 0.2

solanacees 0.5

cornichons 1

autres cucurbita- 0.5

cees a peau

comestible

cucurbitacees a 0.5

ecorce non comestible

haricots 0.5

the 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

FENTIN (exprime aucun pommes de terre 0.1

en cation de the 0*(0.1)

triphenyl etain) houblon 0.5

autres 0*(0.05)

FURATHIOCARBE aucun choux (developpement 0.1

de l'inflorescence)

the 0*(0.1)

houblon 5

autres 0*(0.05)

LAMBDA-CYHALOTHRINE aucun noix 0*(0.05)

(ecalees ou non)

fruits a pepins 0.1

abricots 0.2

cerises 0.1

peches (y compris 0.2

les nectarines et

hybrides similaires)

prunes 0.1

raisins 0.2

fraises 0.05

groseilles 0.1

groseilles a 0.1

maquereau

oignons de printemps 1

solanacees 1

cucurbitacees a 0.1

peau comestible

choux (developpement 1

de l'inflorescence)

choux de Bruxelles 0.05

choux pommes 0.2

choux (developpement 1

des feuilles)

choux-raves 1

laitues et 1

similaires

epinards et 1

similaires

witloof 1

fines herbes 1

haricots 0.2

(non ecosses)

pois (non ecosses) 0.2

cardons 1

celeris 1

poireaux 1

the 1

houblon 10

orge 0.05

autres 0*(0.02)

MECARBAM aucun agrumes 2

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

METALAXYL aucun agrumes 5

fruits a pepins 1

raisins de table 2

raisins de cuve 1

fraises 0.5

carottes 0.1

panais 0.1

choux pommes 1

laitues 0.1

the 0*(0.1)

houblon 10

autres 0*(0.05)

METHIDATHION aucun agrumes 2

noix 0*(0.05)

(ecalees ou non)

fruits a pepins 0.3

fruits a noyau 0.2

raisins 0.5

olives 1

graines de colza 0*(0.05)

the 0*(0.1)

houblon 3

autres 0*(0.02)

METHOMYL thiodicarbe pommes 1

raisins 3

radis 0.5

solanacees 1

concombres 1

courgettes 1

cucurbitacees a 0.2

peau non comestible

choux (developpement 1

de l'inflorescence)

choux pommes 1

choux de Bruxelles 1

choux (developpement 1

des feuilles)

laitues et 1

similaires

epinards et 2

similaires

fines herbes 1

haricots 1

(non ecosses)

pois (non ecosses) 1

fenouil 1

artichauts 1

feves de soja 0.2

graines de coton 0.5

the 0*(0.1)

houblon 10

autres 0*(0.05)

PHORATE analogue oxygene du arachides 0.1

phorate, sulfoxydes et the 0*(0.1)

sulfones du phorate et houblon 0*(0.1)

de son analogue oxygene autres 0*(0.05)

PROFENOFOS aucun the 0*(0.1)

PROPICONAZOLE aucun abricots 0.2

peches (y compris 0.2

les nectarines et

hybrides similaires)

raisins 0.5

bananes 0.1

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

PROPOXUR aucun agrumes 3

fruits a pepins 3

fruits a noyau 3

raisins 3

fraises 3

mures 3

framboises 3

groseilles 0.2

groseilles 0.2

a maquereau

olives 3

betteraves 3

celeri-raves 3

solanacees 3

cucurbitacees a 3

peau comestible

cucurbitacees a 3

ecorce non comestible

brassicacees 3

mache 3

laitue 3

scarole 3

epinards et 3

similaires

fines herbes 3

haricots 3

(non ecosses)

pois (non ecosses) 3

cardons 3

celeris 3

fenouil 3

artichauts 3

poireaux 1

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

autres 0*(0.05)

PROPYZAMIDE aucun laitues et 0.1

similaires

graines de lin 0.05

the 0*(0.05)

autres 0*(0.02)

PYRIMIPHOS-METHYL aucun mandarines 2

(y compris clemen-

tines et autres

hybrides)

autres agrumes 1

kiwis 2

carottes 1

tomates 1

autres legumes 0.5

fruits (sauf

mais doux)

choux (developpement 1

de l'inflorescence)

choux de Bruxelles 2

choux pommes 0.5

choux (developpement 0.5

des feuilles)

choux-raves 0.5

laitues et 1

similaires

epinards et 1

similaires

fines herbes 1

legumes tiges 1

champignons de 1

couche

cereales 5

farine 2

autres 0*(0.05)

THIABENDAZOLE aucun agrumes 6

noix 0*(0.1)

(ecalees ou non)

fruits a pepins 5

fraises 5

bananes 3

brocolis 5

pommes de terre 5

de conservation

the 0*(0.1)

houblon 0*(0.1)

froment 0.2

autres 0*(0.05)

THIODICARBE voir methomyl

TRIAZOPHOS aucun agrumes 0.1

amandes 0.1

noisettes 0.1

pistaches 0.1

fruits a pepins 0.1

abricots 0.1

peches (y compris 0.1

les nectarines et

hybrides similaires)

fraises 0.1

olives 0.1

carottes 1

panais 1

graines de coton 0.1

the 0*(0.05)

houblon 0*(0.05)

autres 0*(0.02)

TRIFORINE aucun amandes 0.5

fruits a pepins 2

abricots 0.5

cerises 2

peches (y compris 0.5

les nectarines et

hybrides similaires)

prunes 1

raisins 0.5

fraises 0.5

groseilles 2

groseilles 2

a maquereau

solanacees 0.5

cucurbitacees a 0.5

peau comestible

cucurbitacees a 0.5

ecorce non comestible

choux de Bruxelles 0.2

choux-raves 0.2

the 0*(0.1)

houblon 30

orge 0.1

avoine 0.1

seigle 0.1

froment 0.1

triticale 0.1

autres 0*(0.05)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 7 octobre 1996.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,

M. COLLA

Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,

K. PINXTEN

Art. N2 . Annexe 2.

Pesticide dans le- Metabolites, isomeres, Teneur maximale (mg/kg)

quel s'exprime le produits de degradation autorisee en residu

residu, sauf men- ou de reaction et autres

tion contraire pesticides compris dans

le residu autorise

CYFLUTHRINE autres melanges des viandes et autres 0.05

(somme des isomeres constitutifs produits cites en

isomeres) annexe sous 2.2

groupes 1 a 6

autres 0*(0.02)

CYHALOTHRINE aucun viandes et autres 0.5

(somme des produits cites en

isomeres) annexe sous 2.2

groupes 1 a 6

(sauf viandes de

volaille)

lait et produits 0.05

laitiers

autres 0*(0.02)

DIAZINON aucun viandes et autres 0.7

produits cites en

annexe sous 2.2

groupes 1 a 6

lait et produits 0*(0.01)

laitiers

autres 0*(0.02)

DICOFOL aucun viandes des especes 0.5

(somme des bovine, ovine et caprine

isomeres P,P' viandse de volaille 0.1

et O,P') lait et produits 0.02

laitiers

autres ( a l'exclu- 0*(0.05)

sion du foie des es-

peces bovine, ovine

et caprine)

ENDOSULFAN sulfate d'endosulfan viandes et autres 0.1

(somme de l'alpha produits cites en

et beta endosulfan) annexe sous 2.2

groupes 1 a 6

lait et produits 0.004

laitiers

autres 0*(0.05)

FENBUTATIN-OXYDE aucun lait et produits 0*(0.02)

laitiers

autres 0*(0.05)

METHIDATHION aucun tous 0*(0.02)

PYRIMIPHOS-METHYL aucun tous 0*(0.05)

TRIAZOPHOS aucun tous 0*(0.01)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 7 octobre 1996.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,

M. COLLA

Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,

K. PINXTEN

Art. N3 Annexe 3.

Pesticide dans le- Metabolites, isomeres, Teneur maximale (mg/kg)

quel s'exprime le produits de degradation autorisee en residu

residu, sauf men- ou de reaction et autres

tion contraire pesticides compris dans

le residu autorise

ALDICARBE aldicarbe sulfoxyde et tous 0*(0.01)

aldicarbe sulfone

AMITRAZ metabolites contenant tous 0*(0.02)

la fraction 2,4

dimethylaniline

BENALAXYL aucun tous 0*(0.05)

BENFURACARBE aucun tous 0*(0.05)

CARBOFURAN 3-hydroxycarbofuran tous 0*(0.1)

CARBOSULFAN aucun tous 0*(0.05)

DAMINOZIDE 1,1-dimethylhydrazine tous 0*(0.05)

DICOFOL 1,1-bis-(parachloro- foie des especes 1

phenol)-2,2-dichloro- bovine, ovine et

ethanol caprine

DISULFOTON analogue oxygene du lait et produits 0.02

disulfoton, sulfoxydes laitiers

et sulfones du disul- autres 0*(0.02)

foton et de son ana-

logue oxygene

ETHEPHON aucun tous 0*(0.05)

FENARIMOL aucun tous 0*(0.02)

FENTIN (exprime en aucun tous 0*(0.05)

cation de triphenyl

etain)

FURATHIOCARBE aucun tous 0*(0.05)

METALAXYL aucun tous 0*(0.05)

METHOMYL thiodicarbe tous 0*(0.02)

PHORATE analogue oxygene du lait et produits 0*(0.02)

phorate, sulfoxydes et laitiers

sulfones du phorate et autres 0*(0.05)

de son analogue oxygene

PROPICONAZOLE aucun foie de ruminants 0.1

lait et produits 0*(0.01)

laitiers

autres 0*(0.05)

PROPOXUR aucun tous 0*(0.05)

PROPYZAMIDE metabolites contenant matieres grasses 0.05

la fraction acide foie 0.05

3,5-dichlorobenzoique rognons 0.05

lait et produits 0*(0.01)

laitiers

autres 0*(0.02)

THIABENDAZOLE 5-hydroxythiabendazole viandes et autres 0.1

produits cites en

annexe sous 2.2

groupes 1 a 6

(a l'exception des

viandes et autres pro-

duits ovins, bovins

et caprins)

autres 0*(0.1)

THIODICARBE voir methomyl

TRIFORINE aucun tous 0*(0.05)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 7 octobre 1996.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,

M. COLLA

Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,

K. PINXTEN

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu le Traité instituant la Communauté économique européenne, signé à Rome, le 25 mars 1957 et approuvé par la loi du 2 décembre 1957;

Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage, notamment l'article 5, § 1, 3°;

Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs et ce qui concerne les denrées alimentaires et les autres produits, notamment les articles 5 et 20, § 4, telle qu'elle a été complétée par la loi du 22 mars 1989;

Vu la Directive n° 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, modifiée par les Directives n° 88/298/CEE du Conseil du 16 mai 1988, n° 93/57/CEE du Conseil du 29 juin 1993, n° 94/29/CE du Conseil du 23 juin 1994, n° 95/39/CE du Conseil du 17 juillet 1995 et n° 96/33/CE du Conseil du 21 mai 1996;

Vu la Directive n° 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale, modifiée par les Directives n° 93/57/CEE du Conseil du 29 juin 1993, n° 94/29/CE du Conseil du 23 juin 1994, n° 95/39/CE du Conseil du 17 juillet 1995 et n° 96/33/CE du Conseil du 21 mai 1996;

Vu la Directive n° 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, modifiée par les Directives n° 93/58/CEE du Conseil du 29 juin 1993, n° 94/30/CE du Conseil du 23 juin 1994, n° 95/38/CE du Conseil du 17 juillet 1995, n° 95/61/CE du Conseil du 29 novembre 1995 et n° 96/32/CE du Conseil du 21 mai 1996;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1, modifiées par les lois des 9 août 1980, 16 juin 1989 et 4 juillet 1989;

Vu l'urgence;

Considérant que la nécessité de fixer les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires résulte de l'obligation de se conformer aux délais prescrits aux Directives 94/29/CE, 94/30/CE, 95/38/CE, 95/39/CE, 95/61/CE, 96/32/CE et 96/33/CE;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions et de Notre Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,

Nous avons arrêté et arrêtons