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1996016006 5 JANVIER 1996. - Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces de légumes en exécution de l'arrêté royal du 10 septembre 1981 relatif au commerce des semences de légumes.
Texte législatif (3 Articles)
Les variétés admises au catalogue national des variétés des espèces de légumes sont déterminées par le tableau suivant
A. Variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que " semences de base " ou " semences certifiées ", soit contrôlées en tant que " semences standard ", liste A.
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Denomination Annee d'admission/ Obtenteur et responsable
varietale Annee de prolongation de la selection
conservatrice (1)
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(1) La liste des obtenteurs et responsables de la selection
conservatrice se trouve a l'annexe au présent arrete.
1. Navet d'automne (Brassica rapa L.)
Alwi 1993 0210
Alro 1995 0210
2. Chicoree witloof (Cichorium intybus L. var. foliosum Bisch.)
Jaz 1990 0828
3. Potiron (Cucurbita maxima duchesne)
Atlantic giant 1993 Pub et 0253
Red kuri 1993 Pub et 0253
4. Haricot (Phaseolus vulgaris L.)
Adonis 1995 0210
B. Variétés dont les semences ne peuvent être contrôlées qu'en tant que " semences standard ", liste B.
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Denomination Annee d'admission/ Obtenteur et responsable
varietale Annee de prolongation de la selection
conservatrice (1)
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(1) La liste des obtenteurs et responsables de la selection
conservatrice se trouve a l'annexe au présent arrete.
1. Scorsonere (Scorzonera hispanica L.)
Selection Keukenfee 1983/94 0218
L'arrêté ministériel du 26 août 1994 établissant le catalogue national des variétés des espèces de légumes en exécution de l'arrêté royal du 10 septembre 1981 relatif au commerce des semences de légumes est abrogé.
Le présent arrêté entre en vigueur le jour qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Bruxelles, le 5 janvier 1996.
K. PINXTEN
ANNEXE.
Art. N. Liste des obtenteurs et responsables de la sélection conservatrice.
Pub : Domaine public
0210 : GEEROMS J.A., Ir,
Driesstraat 74,
B-8700 Tielt
0218 : Rijksstation voor Plantenveredeling,
Burg. Van Gansberghelaan 109,
B-9820 Merelbeke -Lemberge
0253 : PROMAGRI DIFFUSION S.C.,
rue Brigadier Melard 18,
B-1350 Jauche
0828 : L. Clause S.A.,
avenue L. Clause 1,
F-91221 Bretigny-sur-Orge
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 5 janvier 1996.
Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
K. PINXTEN
Préambule
Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
Vu l'arrêté royal du 10 septembre 1981 relatif au commerce des semences de légumes, modifié par les arrêtés royaux des 29 février 1984, 2 janvier 1990 et 25 octobre 1990;
Vu l'arrêté ministériel du 2 mars 1983 fixant la procédure d'introduction des demandes d'inscription aux catalogues nationaux des variétés des espèces de plantes agricoles ou de légumes, modifié par les arrêtés ministériels des 9 décembre 1983, 7 septembre 1984 et 24 septembre 1985, 27 novembre 1990 et 15 février 1993;
Arrête