1995036622 18 OCTOBRE 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 octobre 1992 relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du premier degré, du deuxième degré, du troisième degré, de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur, et de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel qui, dans l'enseignement seco

Dans l'arrêté ministériel du 22 octobre 1992 relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du premier degré, du deuxième degré, du troisième degré, de la trosième année du troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur, et de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel qui, dans l'enseignement secondaire à temps plein, sert d'année de spécialisation, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 24 février 1995

1. à l'annexe 12 le tableau horaire de l'orientation " Tekst- en beeldintegratietechnieken " est fixé comme suit

" Tekst- en beeldintegratietechnieken 26

Een naar keuze uit : 1

AV Duits

AV Engels

AV Frans

AV Nederlands

TV Grafische technieken 9

Een of meer naar keuze uit : 4

TV Grafische technieken

PV Praktijk en/of stages grafische technieken

PV Praktijk en/of stages grafische technieken 12 "

2. à l'annexe 14 le tableau horaire ci-après est ajouté d'une part à l'orientation " Kinderzorg " et d'autre part à l'orientation " Thuis- en bejaardenzorg "

" Kinderzorg 20

TV Huishoudkunde 1

TV Opvoedkunde 3

TV Verpleegkunde 2

Een of meer naar keuze uit : 2

AV Expressie

TV Opvoedkunde

Een of meer naar keuze uit : 2

PV Praktijk opvoedkunde

PV Praktijk verpleegkunde

PV Stages opvoedkunde 4

PV Stages verpleegkunde 4

Een of meer naar keuze uit : 2

PV Stages huishoudkunde

PV Stages opvoedkunde

PV Stages verpleegkunde

Thuis- en bejaardenzorg 20

TV Huishoudkunde 1

TV Opvoedkunde 2

TV Verpleegkunde 2

Een naar keuze uit : 1

TV Huishoudkunde

TV Opvoedkunde

TV Verpleegkunde

PV Praktijk huishoudkunde 2

Een of meer naar keuze uit : 2

PV Praktijk opvoedkunde

PV Praktijk verpleegkunde

PV Stages verpleegkunde 6

Een of meer naar keuze uit : 2

PV Stages huishoudkunde

PV Stages verpleegkunde

Een of meer naar keuze uit : 2

PV Stages huishoudkunde

PV Stages opvoedkunde

PV Stages verpleegkunde ".

Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année scolaire 1995-1996, à l'exception de l'article 1, point 2) qui entre en vigueur à partir de l'année scolaire 1997-1998.

Bruxelles, le 18 octobre 1995.

L. VAN DEN BOSSCHE

Préambule

Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Fonction publique,

Vu la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement, notamment les articles 6 et 24;

Vu le décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II, notamment le Titre IV, Enseignement secondaire, Chapitre I, Section 2, Subdivisions 2 et 4;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 1989 déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'enseignenent secondaire de plein exercice organisés ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial et d'enseignement secondaire professionnel complémentaire;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 octobre 1992 portant délégation des compétences de décision aux membres du Gouvernement flamand;

Vu l'arrêté du Gouvenement flamand du 20 juin 1995 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand;

Vu l'arrêté ministériel du 22 octobre 1992 relatif aux modalités d'approbation des tableaux horaires du premier degré du deuxième degré, du troisième degré, de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire général et artistique préparatoire à l'enseignement supérieur, et de la troisième année du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel qui, dans l'enseignement secondaire à temps plein, sert d'année de spécialisation, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 20 février 1995;

Vu l'arrêté ministériel du 28 novembre 1994 uniformisant et simplifiant les dénominations des subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire général, technique, artistique et professionnel à temps plein,

Arrête