1995035684 29 MARS 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1991 fixant la liste des formations académiques dans la Communauté flamande et portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 1994 fixant les dénominations des grades académiques de docteur (TRADUCTION)

L'annexe jointe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1991 fixant la liste des formations académiques dans la Communauté flamande est complétée comme suit

"Psychologische en pedagogische wetenschappen en politieke en sociale wetenschappen.

Opleiding Academische Instellingen Aansluiting Taal-

graad met variant

kwalificatie

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Sociale en Licentiaat in KULeuven Alle eerste

culturele de sociale en cyclus-opleidingen uit

antropologie culturele de studiegebieden

antropologie wijsbegeerte en

moraalwetenschappen,

godgeleerdheid,

godsdienstwetenschappen

en kerkelijk recht,

taal- en letterkunde,

geschiedenis,

archeologie en

kunstwetenschappen,

rechten - notariaat en

criminologische

wetenschappen,

psychologische en

pedagogische

wetenschappen,

politieke en sociale

wetenschappen, en

uit de combinatie van

de studiegebieden

taal- en letterkunde,

geschiedenis.

L'annexe jointe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 1994 fixant les dénominations des grades académiques de docteur est modifiée comme suit : la rubrique "Gecombineerde studiegebieden" est complétée par un onzième tiret

"- Doctor in de sociale en culturele antropologie KULv".

Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 1995-1996.

Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 29 mars 1995.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

L. VAN DEN BRANDE

Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Fonction publique,

L. VAN DEN BOSSCHE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 12 juin 1991 relatif aux universités dans la Communauté flamande, notamment l'article 8bis, inséré par le décret du 27 janvier 1993 et modifié par le décret du 15 décembre 1993, et l'article 21;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1991 fixant la liste des formations académiques dans la Communauté flamande, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 octobre 1993;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 1994 fixant les dénominations des grades académiques de docteur;

Vu l'avis du Conseil interuniversitaire flamand, donné le 13 février 1995;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement et de la Fonction publique,

Après en avoir délibéré,

Arrête