1994011384 14 OCTOBRE 1994. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-02-2014 et mise à jour au 07-02-2014)

Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après. Les indicatifs de ces normes doivent être précédées du sigle "NBN".

[ 1 ...] 1 [ 1 ...] 1 B 21-011 Tuyaux en beton non arme non soumis a pression interne (2e ed.) B 21-501 Tuyaux circulaires en beton arme non soumis a pression interne (3e ed.) C 32-125 Cables d'energie et de signalisation - Cables industriels isoles au polyethylene reticule pour petrochimie, avec gaine de plomb et armure, a conducteurs en cuivre (types : 0,6/1 kV) (1e ed.) C 33-134 Cables de tension assignee 0,6/1 kV, non armes, sans halogenes, a comportement ameliore au feu et resistants au feu (1e ed.) C 33-323 Cables de transport d'energie isoles par dielectrique ADD 1 massif extrude a base de polyethylene reticule chimiquement pour des tensions assignees de 15, 20, 30 et 36 kV (1e ed.) 713-020 Protection contre l'incendie - Comportement au feu des ADD 3 materiaux et elements de construction - Resistance au feu des elements de construction - Addendum 3 (1e ed.) Z 07 006 Technologie de l'information - Interconnexion des systemes ouverts - Allocation et enregistrement des adresses de reseau de type ISO DCC en Belgique (1e ed.) EN 2 Classes de feu (2e ed.) ( 1 )<AR 2014-01-29/07 , art. 1, 002; En vigueur : 07-02-2014>

Les normes NBN

B 12-011 2e edition, remplace NBN B 12-011, 1e edition homologuee par

l'arrete royal du 1973-05-28 et son addendum 1 homologue par

l'arrete royal du 1978-01-26, et son addendum 2 homologue par

l'arrete royal du 1980-10-20

B 21-501 3e edition, remplace NBN B 21-501, 2e edition homologuee par

l'arrete royal du 1977-10-04, et son addendum 1 homologue par

l'arrete royal du 1980-12-22

EN 2 2e edition, remplace NBN S 21-001, homologuee par l'arrete

royal du 1973-05-28, et son addendum 1 homologue par l'arrete

royal du 1986-07-30

Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabanconne 29, à 1040 Bruxelles, où elles sont en vente.

Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet

117-31 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 11 septembre 19

117-32 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 11 septembre 19

117-33 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 11 septembre 19

117-34 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 11 septembre 19

117-35 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 fevrier 1971

151 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 fevrier 1971

632-02 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 11 septembre 19

632-03 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 12 janvier 1965

632-04 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 27 fevrier 1967

780 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 14 mars 1969

781 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 14 mars 1969

782 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 14 mars 1969

783 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 14 mars 1969

806 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 juillet 1970

826 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 fevrier 1971

839 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 fevrier 1971

873 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 août 1972

B 22-101 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 29 janvier 1979

C 03-501 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 29 janvier 1979

C 03-503 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 29 janvier 1979

C 23-001 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 octobre 1980

C 23-001-Add 1 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 28 fevrier 1984

C 23-001 Add 2 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 juillet 1983

C 23-001 Add 3 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 juillet 1983

C 23-001 Add 4 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 12 janvier 1989

C 33-222 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 juillet 1975

C 33-222 Add 1 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 juillet 1983

C 72-192 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 6 décembre 1979

G 55-006 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 octobre 1980

G 55-007 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 octobre 1980

G 55-023 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 16 mai 1990

S 21-001 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 28 mai 1973

S 21-001 Add 1 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 30 juillet 1986

T 31-003 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 4 octobre 1977

T 31-004 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 4 octobre 1977

T 42-401 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 août 1976

T 42-407 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 octobre 1980

T 52-074 3e edition, homologuee par l'arrete royal du 6 décembre 1979

T 52-101 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 26 janvier 1978

T 91-255 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 26 janvier 1978

X 10-002 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 15 décembre 198

X 10-003 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 15 décembre 198

Notre Ministre des Affaires économiques est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 14 octobre 1994.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre des Affaires économiques,

M. WATHELET

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal du 30 juillet 1976 relatif à l'homologation ou l'enregistrement des normes rendues publiques par l'Institut belge de Normalisation;

Vu l'avis du Commissaire du Gouvernement;

Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires économiques,

Nous avons arrêté et arrêtons

Fiche des modifications

Arrêté royal du 29-01-2014 publié le 07-02-2014

Article modifié : 1