1994011093 17 MARS 1994. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'institut belge de Normalisation (IBN).

Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après. Les indicatifs de ces normes doivent être précédés du sigle " NBN ".

B 03-101 Actions sur les constructions - Ouvrages d'art routiers

(1e ed.)

B 03-104 Actions sur les constructions - Actions sur les ponts-rails

(1e ed.)

B 12-001 Ciment - Composition et specifications - Partie 1 : Ciments

courants (2e ed.)

B 12-108 Ciments - Ciments a haute resistance aux sulfates (2e ed.)

[...] <AR 2004-06-11/51, art. 3, 20e, En vigueur : 27-08-2004>

C 33-211 Cables d'energie - Cables sous plomb, a conducteurs en

aluminium, isoles au papier impregne a masse non migrante

(Types 1, 6, 10, 12 et 15 kV) (2e ed.)

C 52-726 Transformations de puissance de type sec (3e ed.)

C 61-112-1 Addendum 1 a NBN C 61-112-1 : Prises de courrant pour usages

domestiques en analogues - Regles generales (1e ed.)

E 52-007 Engins de levage - Exigences constructives en rapport avec

la securite (4e ed.)

Les normes NBN

B 12-001 2e edition, remplace NBN B 12-001, 1e edition homologuee

par l'arrete royal du 1969-03-14, B 12-101 jusqu'a

NBN B 12-107, 1e edition, homologuees par l'arrete royal

du 1969-03-14 et ses addendums 1 homologues par l'arrete

royal du 1974-01-21 et ses addendums 2, homologues par

l'arrete du 1986-06-26

B 12-108 2e edition, remplace NBN B 12-108, 1e edition homologuee par

l'arrete royal du 1993-08-31

B 12-109 2e edition, remplace NBN B 12-109, 1e edition homologuee par

l'arrete royal du 1993-08-31

C 33-211 2e edition, remplace NBN C 33-211, 1e edition homologuee par

l'arrete royal du 1974-12-27 et son addendum homologue par

l'arrete royal du 1985-10-24

E 52-007 4e edition, remplace NBN E 52-007, 3e edition homologuee par

l'arrete royal du 1975-07-18

Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabançonne 29, à 1040 Bruxelles, où elles sont en vente.

Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet

101 3e edition, homologue par l'arrete royal du 6 janvier 1963

102 3e edition, homologue par l'arrete royal du 6 janvier 1963

314 2e edition, homologue par l'arrete royal du 27 fevrier 1967

353 2e edition, homologue par l'arrete royal du 12 janvier 1965

355 1e edition, homologue par l'arrete royal du 17 juillet 1956

359 1e edition, homologue par l'arrete royal du 28 janvier 1957

429 1e edition, homologue par l'arrete royal du 4 novembre 1957

599 1e edition, homologue par l'arrete royal du 11 septembre 1963

602 1e edition, homologue par l'arrete royal du 11 septembre 1963

52-011 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 17 juillet 1956

52-015 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 17 juillet 1956

52-042 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 fevrier 1966

52-090 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 fevrier 1966

A 02-001 3e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 octobre 1980

C 63-408 3e edition, homologuee par l'arrete royal du 29 janvier 1979

C 63-408 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 juillet 1983

Add.1

C 63-408 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 juillet 1983

Add.2

C 68-685-1 3e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 décembre 1990

C 68-685-1 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 13 novembre 1992

Add. 1

C 68-685-2-2 3e edition, homologuee par l'arrete royal du 20 décembre 1990

C 68-685-2-4 3e edition, homologuee par l'arrete royal du 17 juillet 1992

E 27-011 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 30 mars 1989

E 27-015 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 30 mars 1989

E 27-031 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 4 septembre 1987

E 27-325 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 12 juin 1987

E 44-001 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 6 décembre 1979

E 44-002 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 6 décembre 1979

H 03-101 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 12 juin 1987

I 08-001 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 2 mars 1977

T 42-404 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 6 décembre 1979

T 52-077 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 26 janvier 1978

T 52-079 4e edition, homologuee par l'arrete royal du 18 décembre 1985

T 52-099 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 6 décembre 1979

T 52-100 3e edition, homologuee par l'arrete royal du 27 décembre 1974

T 52-110 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 26 janvier 1978

T 52-114 3e edition, homologuee par l'arrete royal du 1 mars 1985

T 52-713 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 1 décembre 1989

T 91-051 1e edition, homologuee par l'arrete royal du 22 décembre 1980

X 44-001 2e edition, homologuee par l'arrete royal du 1 mars 1985

X 44-004 2e edition, homologuee par l'arreta royal du 1 mars 1985

Notre Ministre des Affaires économiques est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 17 mars 1994.

ALBERT Par le Roi

Le Ministre des Affaires économiques.

M. WATHELET

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal du 30 juillet 1976 relatif à l'homologation ou l'enregistrement des normes rendues publiques par l'Institut belge de Normalisation;

Vu l'avis du Commissaire du Gouvernement;

Sur proposition de Notre Ministre des Affaires économiques,

Nous avons arrêté et arrêtons

Fiche des modifications

Arrêté royal du 11-06-2004 publié le 27-08-2004

Article modifié : 1