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1993036466 1 SEPTEMBRE 1993. - ARRETE du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la Parole" et "Danse"
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1993036466 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1993036466 1 SEPTEMBRE 1993. - ARRETE du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la Parole" et "Danse"
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1 SEPTEMBRE 1993. - ARRETE du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la Parole" et "Danse"
Source: Communauté flamande
Publication: 23 décembre 1993
Numéro: 1993036466
page: 28459
Dossier numéro: 1993-09-01/
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