1993035875
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1993035875 21 AVRIL 1993. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à l'introduction dans la nature d'espèces animales non indigènes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-06-2009 et mise à jour au 13-08-2009)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1993035875
Art. 1 1993035875 21 AVRIL 1993. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à l'introduction dans la nature d'espèces animales non indigènes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-06-2009 et mise à jour au 13-08-2009)
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Texte
[Abrogé] <AGF 2009-05-15/33 , art. 56, 4°, 003; En vigueur : 01-09-2009 ; dispositions transitoires : voir art. 57, alinéa 2> (NOTE : cet arrêté a encore été modifié par AGF 2009-05-29/33 , art. 17 et 18, avec effet au 03-09-2009. Cette date d'entrée en vigueur étant postérieure à celle de l'abrogation, les modifications en question n'ont pas été exécutées.)
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 15-05-2009 publié le 13-08-2009
MODIFIE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 29-05-2009 publié le 03-09-2009
Articles modifiés
1; 3
Arrêté gouvernement flamand du 30-04-2009 publié le 25-06-2009
Article modifié : 5