1993035859
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1993035859 23 AVRIL 1993. - ARRETE MINISTERIEL portant adaptation de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé
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BE Justel 1993035859 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1993035859 23 AVRIL 1993. - ARRETE MINISTERIEL portant adaptation de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé
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23 AVRIL 1993. - ARRETE MINISTERIEL portant adaptation de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé
Source: Communauté flamande
Publication: 29 juillet 1993
Numéro: 1993035859
page: 17496
Dossier numéro: 1993-04-23/31
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