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1993035021 25 NOVEMBRE 1992. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 17 juillet 1991 pris en exécution du décret du 17 juillet 1991 relatif à l'Inspection et aux services d'encadrement pédagogique
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1993035021 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1993035021 25 NOVEMBRE 1992. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 17 juillet 1991 pris en exécution du décret du 17 juillet 1991 relatif à l'Inspection et aux services d'encadrement pédagogique
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25 NOVEMBRE 1992. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 17 juillet 1991 pris en exécution du décret du 17 juillet 1991 relatif à l'Inspection et aux services d'encadrement pédagogique
Source: Communauté flamande
Publication: 3 février 1993
Numéro: 1993035021
page: 2133
Dossier numéro: 1992-11-25/
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