1993025057 14 JANVIER 1993. - Arrêté ministériel fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-03-1993 et mise à jour au 30-11-2005)

Texte

(Abrogé) <AM 2005-11-16/39, art. 20, 005; En vigueur : 10-12-2005>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté ministériel du 16-11-2005 publié le 30-11-2005

MODIFIE PAR

Arrêté ministériel du 09-07-1999 publié le 29-10-1999

Article modifié : 2

Arrêté ministériel du 11-12-1998 publié le 30-12-1998

Articles modifiés

2; 3; 4; 5; 6; 7; 8; 9; BIJL.

Arrêté ministériel du 30-12-1994 publié le 25-02-1995

Articles modifiés

1; 2; ANN.