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1993011085 coreedusud BE

1993011085 1 MARS 1993. - ARRETE ROYAL instituant le Commissariat général belge près l'Exposition internationale de Taejon (Coree du Sud) en 1993 (coreedusud)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1993011085 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

1 MARS 1993. - ARRETE ROYAL instituant le Commissariat général belge près l'Exposition internationale de Taejon (Coree du Sud) en 1993

Source: Affaires économiques

Publication: 18 mars 1993

Numéro: 1993011085

page: 5819

Dossier numéro: 1993-03-01/

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