1992121851
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1992121851 18 DECEMBRE 1992. - ARRETE MINISTERIEL portant adaptation de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, notamment la liste des substances et moyens interdits
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1992121851 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1992121851 18 DECEMBRE 1992. - ARRETE MINISTERIEL portant adaptation de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, notamment la liste des substances et moyens interdits
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18 DECEMBRE 1992. - ARRETE MINISTERIEL portant adaptation de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, notamment la liste des substances et moyens interdits
Source: Communauté flamande
Publication: 26 mars 1993
Numéro: 1992121851
page: 6560
Dossier numéro: 1992-12-18/35
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1992035134