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1992036123 BE

1992036123 30 JUILLET 1992. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques"

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1992036123 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1992036123 30 JUILLET 1992. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques" Ouvrir la source officielle

30 JUILLET 1992. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques"

Source: Communauté flamande

Publication: 5 novembre 1992

Numéro: 1992036123

page: 23559

Dossier numéro: 1992-07-30/

Ce texte modifie le texte suivant

1991030551

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