1992035838
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1992035838 28 FEVRIER 1992. - ARRETE MINISTERIEL portant adaptation de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, notamment la liste des substances et moyens interdits
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1992035838 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1992035838 28 FEVRIER 1992. - ARRETE MINISTERIEL portant adaptation de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, notamment la liste des substances et moyens interdits
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28 FEVRIER 1992. - ARRETE MINISTERIEL portant adaptation de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, notamment la liste des substances et moyens interdits
Source: Communauté flamande
Publication: 8 août 1992
Numéro: 1992035838
page: 17725
Dossier numéro: 1992-02-28/31
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