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1992035433 BE

1992035433 7 JANVIER 1992. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1992035433 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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7 JANVIER 1992. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel

Source: Communauté flamande

Publication: 9 avril 1992

Numéro: 1992035433

page: 8095

Dossier numéro: 1992-01-07/

Ce texte modifie le texte suivant

1990030154

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