1992035267
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1992035267 19 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 12 juillet 1990 relatif à la concordance des cours et spécialités dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1992035267 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1992035267 19 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 12 juillet 1990 relatif à la concordance des cours et spécialités dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
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19 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 12 juillet 1990 relatif à la concordance des cours et spécialités dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Source: Communauté flamande
Publication: 14 mars 1992
Numéro: 1992035267
page: 5463
Dossier numéro: 1991-12-19/