1992035224
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1992035224 18 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 organisant l'enseignement artistique à temps partiel, orientation d'études Arts plastiques
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1992035224 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1992035224 18 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 organisant l'enseignement artistique à temps partiel, orientation d'études Arts plastiques
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18 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 organisant l'enseignement artistique à temps partiel, orientation d'études Arts plastiques
Source: Communauté flamande
Publication: 22 février 1992
Numéro: 1992035224
page: 3786
Dossier numéro: 1991-12-18/
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