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1992035223 18 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 organisant l'enseignement artistique à temps partiel, orientations d'études musique, arts de la parole et danse
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1992035223 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1992035223 18 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 organisant l'enseignement artistique à temps partiel, orientations d'études musique, arts de la parole et danse
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18 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 organisant l'enseignement artistique à temps partiel, orientations d'études musique, arts de la parole et danse
Source: Communauté flamande
Publication: 21 février 1992
Numéro: 1992035223
page: 3680
Dossier numéro: 1991-12-18/
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