1992035195
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1992035195 18 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 organique de l'enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans
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BE Justel 1992035195 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1992035195 18 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 organique de l'enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans
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18 DECEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 organique de l'enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pour certaines catégories de jeunes de 18 à 25 ans
Source: Communauté flamande
Publication: 26 février 1992
Numéro: 1992035195
page: 4061
Dossier numéro: 1991-12-18/
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