1992035190
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1992035190 4 DECEMBRE 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 13 mars 1991 concernant l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. <TRADUCTION>(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 04-12-2002)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1992035190
Art. 1 1992035190 4 DECEMBRE 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 13 mars 1991 concernant l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. <TRADUCTION>(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 04-12-2002)
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Texte
[Abrogé] <AGF 2002-07-19/84 , art. 81, 002; En vigueur : 01-09-2002>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2002 publié le 04-12-2002