1992025392 25 NOVEMBRE 1991. - Arrêté royal établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-1993 et mise à jour au 15-07-2024)

[ '> 1 Pour les titulaires d'un diplôme légal de docteur en médecine, chirurgie et accouchements ou d'un grade académique de médecin, dénommé ci-après titre de niveau 1, la liste des titres professionnels particuliers, dénommés ci-après titres de niveau 2, est fixée comme suit : ] '> 1

médecin généraliste; [médecin spécialiste en anesthésie-réanimation;] <AR 1993-06-22/30, art. 1, 002, En vigueur : 27-07-1993> médecin spécialiste en biologie clinique; médecin spécialiste en cardiologie; médecin spécialiste en chirurgie; médecin spécialiste en neurochirurgie; [médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique;] <AR 1995-11-08/39, art. 1, 003; En vigueur : 31-12-1995> médecin spécialiste en dermato-vénéréologie; médecin spécialiste en gastro-entérologie; [Médecin spécialiste en gériatrie;] <AR 2005-08-10/79, art. 1, 012; En vigueur : 15-09-2005> médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique; médecin spécialiste en médecine interne; [médecin spécialiste en médecine légale;] <AR 2002-02-17/66, art. 1, 009; En vigueur : 04-08-2002> médecin spécialiste en neurologie; médecin spécialiste en psychiatrie; médecin spécialiste en neuropsychiatrie; médecin spécialiste en ophtalmologie; médecin spécialiste en chirurgie orthopédique; médecin spécialiste en [oto-rhino-laryngologie;] <Erratum, M.B. 24-04-1992> médecin spécialiste en pédiatrie; [médecin spécialiste en médecine physique et en réadaptation;] <AR 1993-06-22/30, art. 2, 002; En vigueur : 27-07-1993> médecin spécialiste en pneumologie; médecin spécialiste en radiodiagnostic; [médecin spécialiste en radiothérapie-oncologie]; <AR 1999-04-11/70, art. 2, 005; En vigueur : 02-07-1999> médecin spécialiste en rhumatologie; médecin spécialiste en stomatologie; [médecin spécialiste en urologie;] <AR 1993-06-22/30, art. 1, 002; En vigueur : 27-07-1993> médecin spécialiste en anatomie pathologique; médecin spécialiste en médecine nucléaire; [médecin spécialiste en médecine du travail.] <AR 1993-06-22/30, art. 1, 002; En vigueur : 27-07-1993> [médecin spécialiste en gestion de données de santé] <AR 2001-10-15/37, art. 1, 006; En vigueur : 11-12-2001> [médecin spécialiste en médecine d'urgence médecin spécialiste en médecine aigue] <AR 2005-02-17/53, art. 1, 011; En vigueur : 16-04-2005> [médecin spécialiste en oncologie médicale] <AR 2006-05-24/40, art. 1, 014; En vigueur : 24-06-2006> [ Médecin spécialiste en médecine d'assurance et expertise médicale] <AR 2006-09-15/70, art. 1, 015; En vigueur : 14-10-2006> [ 3 ...] 3 [ 2 médecin spécialiste en génétique clinique] 2 [ 4 - médecin spécialiste en pharmacologie clinique et en médecine pharmaceutique] 4 [ 5 - médecin spécialiste en chirurgie cardiaque ; - médecin spécialiste en chirurgie thoracique ; - médecin spécialiste en chirurgie vasculaire ; - médecin spécialiste en chirurgie viscérale .] 5 ( 1 )<L 2013-05-23/21 , art. 7, 017; En vigueur : 12-07-2013> ( 2 )<AR 2017-05-22/05 , art. 1, 020; En vigueur : 10-06-2017> ( 3 )<L 2022-05-18/08 , art. 36, 022; En vigueur : 09-06-2022> ( 4 )<AR 2023-09-04/16 , art. 1, 023; En vigueur : 10-11-2023> ( 5 )<AR 2024-05-12/30 , art. 1, 024; En vigueur : 25-07-2024>

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( 1 )<AR 2014-04-19/36 , art. 1, 018; En vigueur : 06-06-2014>

[ '> 1 La liste des titres professionnels particuliers réservés aux titulaires d'un titre de niveau 1 qui sont déjà titulaires d'un titre de niveau 2, dénommés ci-après titres de niveau 3, est fixée comme suit : ] '> 1

et en médecine nucléaire in vitro; [et en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés;] <AR 1993-06-22/30, art. 2, 002; En vigueur : 27-07-1993> [...]; <AR 2005-08-10/79, art. 2, 012; En vigueur : 15-09-2005> et en chirurgie orale et maxillo-faciale; et en soins intensifs; et en soins d'urgence; et en neurologie pédiatrique; [et en néphrologie;] <AR 1995-11-08/39, art. 2, 003; En vigueur : 31-12-1995> [et en endocrino-diabétologie.] <AR 1997-03-12/32, art. 1, 003; En vigueur : 17-06-1997> [et en oncologie; [...] <AR 2006-05-24/40, art. 2, 014; En vigueur : 24-06-2006> [et en néonatologie;] <AR 1999-04-11/70, art. 1, 005; En vigueur : 02-07-1999> [et en gestion de données de santé] <AR 2001-10-15/37, art. 2, 006; En vigueur : 11-12-2001> [particulièrement en psychiatrie de l'adulte; particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile;] <AR 2002-01-07/42, art. 1, 007; En vigueur : 03-03-2002> [et en hématologie clinique.] <AR 2002-09-30/34, art. 1, 010; En vigueur : 02-11-2002> [et en gériatrie;] <AR 2006-03-08/41, art. 1, 013; En vigueur : 13-04-2006> [et en hématologie et oncologie pédiatriques] <AR 2007-05-11/39 , art. 1, 016; En vigueur : 16-06-2007> [ 1 - et en psychiatrie médico-légale] 1 [ 2 - et en infectiologie clinique;] 2 [ 2 - et en microbiologie médicale.] 2 ( 1 )<AR 2015-10-26/15 , art. 1, 019; En vigueur : 20-11-2015> ( 2 )<AR 2020-05-19/02 , art. 1, 021; En vigueur : 30-05-2020>

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( 1 )<AR 2014-04-19/36 , art. 2, 018; En vigueur : 06-06-2014>

<Inséré par AR 2002-01-07/42, art. 2; En vigueur : 03-03-2002> [ '> 1 La liste des titres de niveau 2 pouvant être acquis simultanément à un titre de niveau 3 est fixée comme suit :] '> 1

médecin spécialiste en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie de l'adulte;

médecin spécialiste en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile.

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( 1 )<AR 2014-04-19/36 , art. 3, 018; En vigueur : 06-06-2014>

La liste des titres professionnels particuliers réservés aux titulaires d'un diplôme légal de licencié en sciences dentaires est fixée comme suit

dentiste généraliste;

dentiste, spécialiste en orthodontie;

[dentiste, spécialiste en parodontologie]

<AR 2002-02-17/46, art. 1, 008; En vigueur : 19-04-2002>

(La liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens), autorisés à pratiquer l'art dentaire en application de l'article 51 de l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 et qui ne sont pas titulaires du diplôme légal de licencié en sciences dentaires, est fixée comme suit : <AR 2002-02-17/46, art. 2, 008; En vigueur : 19-04-2002>

dentiste généraliste;

dentiste, spécialiste en orthodontie;

[dentiste, spécialiste en parodontologie]

<AR 2002-02-17/46, art. 1, 008; En vigueur : 19-04-2002>

Notre Ministre des Affaires sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Préambule

Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice de l'art de guérir, de l'art infirmier, des professions paramédicales et aux commissions médicales, notamment l'article 35ter, inséré par la loi du 19 décembre 1990;

Vu l'avis du Conseil d'Etat;

Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales,

.....

Fiche des modifications

Arrêté royal du 12-05-2024 publié le 15-07-2024

Article modifié : 1

Arrêté royal du 04-09-2023 publié le 31-10-2023

Article modifié : 1

Loi du 18-05-2022 publié le 30-05-2022

Article modifié : 1

Arrêté royal du 19-05-2020 publié le 20-05-2020

Article modifié : 2

Arrêté royal du 22-05-2017 publié le 31-05-2017

Article modifié : 1

Arrêté royal du 26-10-2015 publié le 10-11-2015

Article modifié : 2

Arrêté royal du 19-04-2014 publié le 27-05-2014

Articles modifiés

1; 2; 2bis

Loi du 23-05-2013 publié le 02-07-2013

Article modifié : 1

Arrêté royal du 11-05-2007 publié le 06-06-2007

Article modifié : 2

Arrêté royal du 15-09-2006 publié le 04-10-2006

Article modifié : 1

Arrêté royal du 24-05-2006 publié le 14-06-2006

Articles modifiés

1; 2

Arrêté royal du 08-03-2006 publié le 03-04-2006

Article modifié : 2

Arrêté royal du 10-08-2005 publié le 05-09-2005

Articles modifiés

1; 2

Arrêté royal du 17-02-2005 publié le 06-04-2005

Article modifié : 1

Arrêté royal du 30-09-2002 publié le 23-10-2002

Article modifié : 2

Arrêté royal du 17-02-2002 publié le 25-07-2002

Article modifié : 1

Arrêté royal du 17-02-2002 publié le 09-04-2002

Articles modifiés

3; 4

Arrêté royal du 07-01-2002 publié le 21-02-2002

Articles modifiés

2; 2BIS

Arrêté royal du 15-10-2001 publié le 01-12-2001

Articles modifiés

1; 2

Arrêté royal du 11-04-1999 publié le 22-06-1999

Articles modifiés

2; 1

Arrêté royal du 12-03-1997 publié le 07-06-1997

Article modifié : 2

Arrêté royal du 08-11-1995 publié le 21-12-1995

Articles modifiés

1; 2

Arrêté royal du 22-06-1993 publié le 17-07-1993

Articles modifiés

1; 2