1992023070
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1992023070 16 OCTOBRE 1991. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 septembre 1978 fixant le cadre organique du personnel des Musées royaux d'Art et d'Histoire
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1992023070 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1992023070 16 OCTOBRE 1991. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 septembre 1978 fixant le cadre organique du personnel des Musées royaux d'Art et d'Histoire
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16 OCTOBRE 1991. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 septembre 1978 fixant le cadre organique du personnel des Musées royaux d'Art et d'Histoire
Source: Education nationale - Enseignement
Publication: 11 janvier 1992
Numéro: 1992023070
page: 440
Dossier numéro: 1991-10-16/
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