1992011205
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1992011205 24 JUIN 1992. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 14 février 1990 modifie par l'arrêté ministériel du 11 juin 1991 déterminant d'autres valeurs du coefficient aérodynamique pour les câbles clos en Z, pris en exécution de l'article 155.04.e.1 du Règlement général sur les installations électriques, approuvé par l'arrêté royal du 10 mars 1981
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1992011205 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1992011205 24 JUIN 1992. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 14 février 1990 modifie par l'arrêté ministériel du 11 juin 1991 déterminant d'autres valeurs du coefficient aérodynamique pour les câbles clos en Z, pris en exécution de l'article 155.04.e.1 du Règlement général sur les installations électriques, approuvé par l'arrêté royal du 10 mars 1981
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24 JUIN 1992. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 14 février 1990 modifie par l'arrêté ministériel du 11 juin 1991 déterminant d'autres valeurs du coefficient aérodynamique pour les câbles clos en Z, pris en exécution de l'article 155.04.e.1 du Règlement général sur les installations électriques, approuvé par l'arrêté royal du 10 mars 1981
Source: Affaires économiques
Publication: 10 juillet 1992
Numéro: 1992011205
page: 15805
Dossier numéro: 1992-06-24/31
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