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1991036275 BE

1991036275 17 JUILLET 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant création du centre culturel à Wezembeek-Oppem, sous la dénomination "De Kam"

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1991036275 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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17 JUILLET 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant création du centre culturel à Wezembeek-Oppem, sous la dénomination "De Kam"

Source: Communauté flamande

Publication: 17 octobre 1991

Numéro: 1991036275

page: 23233

Dossier numéro: 1991-07-17/

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