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1991036245 BE

1991036245 31 JUILLET 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations musique, arts de la parole et danse

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1991036245 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1991036245 31 JUILLET 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations musique, arts de la parole et danse Ouvrir la source officielle

31 JUILLET 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations musique, arts de la parole et danse

Source: Communauté flamande

Publication: 8 octobre 1991

Numéro: 1991036245

page: 22211

Dossier numéro: 1991-07-31/

Ce texte modifie le texte suivant

1991030552

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