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1991036222 10 JUILLET 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques"
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1991036222 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1991036222 10 JUILLET 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques"
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10 JUILLET 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques"
Source: Communauté flamande
Publication: 4 octobre 1991
Numéro: 1991036222
page: 21892
Dossier numéro: 1991-07-10/
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