1991036106
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1991036106 26 AVRIL 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand relatif à l'octroi d'une prime pour l'inscription d'une pouliche ou d'un poulain dans le Stud-book du Cheval de trait belge. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-09-1991 et mise à jour au 14-02-1998)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1991036106
Art. 1 1991036106 26 AVRIL 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand relatif à l'octroi d'une prime pour l'inscription d'une pouliche ou d'un poulain dans le Stud-book du Cheval de trait belge. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-09-1991 et mise à jour au 14-02-1998)
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Texte
(abrogé) <AGF 1997-12-17/35, art. 6, 003; En vigueur : 01-01-1996>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 17-12-1997 publié le 14-02-1998
MODIFIE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 19-01-1994 publié le 15-02-1994
Articles modifiés
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