1991033096
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1991033096 25 SEPTEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté germanophone portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pendant l'année scolaire 1991-1992
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1991033096 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1991033096 25 SEPTEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté germanophone portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pendant l'année scolaire 1991-1992
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25 SEPTEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté germanophone portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pendant l'année scolaire 1991-1992
Source: Communauté germanophone
Publication: 28 décembre 1991
Numéro: 1991033096
page: 29799
Dossier numéro: 1991-09-25/