1991030553
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1991030553 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant et classant les fonctions des membres du personnel directeur et enseignant des établissements d'enseignement artistique à temps partiel
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1991030553 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1991030553 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant et classant les fonctions des membres du personnel directeur et enseignant des établissements d'enseignement artistique à temps partiel
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31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant et classant les fonctions des membres du personnel directeur et enseignant des établissements d'enseignement artistique à temps partiel
Source: Communauté flamande
Publication: 29 mars 1991
Numéro: 1991030553
page: 6439
Dossier numéro: 1990-07-31/
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