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1991030552 BE

1991030552 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la parole" et "Danse"

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1991030552 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la parole" et "Danse"

Source: Communauté flamande

Publication: 29 mars 1991

Numéro: 1991030552

page: 6500

Dossier numéro: 1990-07-31/55

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