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1991030551 BE

1991030551 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques"

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1991030551 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques"

Source: Communauté flamande

Publication: 29 mars 1991

Numéro: 1991030551

page: 6441

Dossier numéro: 1990-07-31/53

Erratum : Publication du 17 septembre 1991, page 20292, Errata

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