1991030447
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1991030447 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à la concordance des activités/cours/spécialités scolaires et éducatifs dans les formes d'enseignement 1, 2 et 3 de l'enseignement secondaire special
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1991030447 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1991030447 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à la concordance des activités/cours/spécialités scolaires et éducatifs dans les formes d'enseignement 1, 2 et 3 de l'enseignement secondaire special
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31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à la concordance des activités/cours/spécialités scolaires et éducatifs dans les formes d'enseignement 1, 2 et 3 de l'enseignement secondaire special
Source: Enseignement
Publication: 3 mai 1991
Numéro: 1991030447
page: 9425
Dossier numéro: 1990-07-31/