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1991029577 19 JUILLET 1991. - DECRET portant modification du décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française, modifié par le décret du 8 septembre 1981 et par le décret du 5 novembre 1987
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BE Justel 1991029577 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1991029577 19 JUILLET 1991. - DECRET portant modification du décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française, modifié par le décret du 8 septembre 1981 et par le décret du 5 novembre 1987
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19 JUILLET 1991. - DECRET portant modification du décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française, modifié par le décret du 8 septembre 1981 et par le décret du 5 novembre 1987
Source: Communauté française
Publication: 15 novembre 1991
Numéro: 1991029577
page: 25668
Dossier numéro: 1991-07-19/53
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