1991027438
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1991027438 6 SEPTEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif régional wallon autorisant temporairement la pêche de tout poisson, à l'exception de la truite et de l'ombre, dans le plan d'eau des Doyards, à Vielsalm
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1991027438 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1991027438 6 SEPTEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif régional wallon autorisant temporairement la pêche de tout poisson, à l'exception de la truite et de l'ombre, dans le plan d'eau des Doyards, à Vielsalm
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6 SEPTEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif régional wallon autorisant temporairement la pêche de tout poisson, à l'exception de la truite et de l'ombre, dans le plan d'eau des Doyards, à Vielsalm
Source: Région Wallonne
Publication: 3 octobre 1991
Numéro: 1991027438
page: 21815
Dossier numéro: 1991-09-06/