1991025361
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1991025361 5 DECEMBRE 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 5 décembre 1988 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisés sur et dans les denrées alimentaires
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Texte législatif (1 Articles)
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Art. 1 1991025361 5 DECEMBRE 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 5 décembre 1988 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisés sur et dans les denrées alimentaires
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5 DECEMBRE 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 5 décembre 1988 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisés sur et dans les denrées alimentaires
Source: Santé Publique et Environnement
Publication: 26 janvier 1991
Numéro: 1991025361
page: 1747
Dossier numéro: 1990-12-05/34
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