1991016060

1991016060 8 AVRIL 1991. - ARRETE MINISTERIEL abrogeant l'arrêté ministériel du 21 novembre 1988 relatif à des mesures temporaires concernant l'importation et le transit de solipèdes vivants en provenance d'Espagne et l'arrêté ministériel du 8 décembre 1989 portant des mesures temporaires concernant l'importation et le transit de solipèdes vivants en provenance du Portugal

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BE Justel 1991016060 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

Art. 1 1991016060 8 AVRIL 1991. - ARRETE MINISTERIEL abrogeant l'arrêté ministériel du 21 novembre 1988 relatif à des mesures temporaires concernant l'importation et le transit de solipèdes vivants en provenance d'Espagne et l'arrêté ministériel du 8 décembre 1989 portant des mesures temporaires concernant l'importation et le transit de solipèdes vivants en provenance du Portugal Ouvrir la source officielle

8 AVRIL 1991. - ARRETE MINISTERIEL abrogeant l'arrêté ministériel du 21 novembre 1988 relatif à des mesures temporaires concernant l'importation et le transit de solipèdes vivants en provenance d'Espagne et l'arrêté ministériel du 8 décembre 1989 portant des mesures temporaires concernant l'importation et le transit de solipèdes vivants en provenance du Portugal

Source: Agriculture

Publication: 7 mai 1991

Numéro: 1991016060

page: 9652

Dossier numéro: 1991-04-08/30

Ce texte modifie les textes suivants

1988016214 1990016192

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